Leçon 10: la justice Constitutionnelle Flashcards
justice constitutionnelle
Ensemble des institutions, organes +- juridique chargé de garantir, réguler, faire respecter la constitution.
Préhistoire : les organes régulateurs de type non juridictionnel
Ephore à Sparte ( 8500 av jc )= très militaire= institutions très raffiné ⇒ “les Efforts”= des magistrats pas des instance délibérative ou des tribunaux ou un gouvernement
- Consilia dei dieci (venise 1310-1797)= appartient à aucune délibération, aussi une institutions, instance spécifique
- Council of Censor e Pennsylvanie = inspire du conseil de venise, chargé de veiller au bon fonctionnement de la constit
- Le jurie constitutionnaire de Sieyès en france, a été préoccupé par la constitution.
- essayé de parler des juri constitutionnelles= instance chargé de veiller au respect de la constitution
- Sénat conservateur sur nap bonaparte, la constit de l’an X = il doit conserver la constitution, il maintient ou annule tous ceux qui sont contraire, règle tout ce qui n’a pas été prévu par la constitution
pouvoir préservateur
- Le pouvoir préservateur (Benjamin Constant): assemblée spéciale (1806) puis Roi (1814)= entre la chute de nap et la charte de 1814
- consistant à distinguer le pouvoir executif= 2 parties:
- L’irresponsabilité du roi
- la responsabilité des ministres.
- Dès lors que les ministres sont responsables, ils dépendent du roi,
- ils sont responsables, ils peuvent réclamer une certaine indépendance face au roi.
- pv ministérielle (autonome) et le pouvoir royal.
- il a anticipé = la fonction du roi est d’être un sorte de pv neutre
- un pv judiciaire face aux autres pouvoirs
- il faut pour un équilibre qu’il y ait un pv régulateur= Le Roi.
Le chef de l’État gardien de la constitution?
- Min et présidentiel on a été tenté de dire que le Pres de la Rep= Gardien de la constit
- Fin rep Weimar
- l’auteur Allemand développait l’idée que le président du Reich élu par le peuple était le gardien de la constitu
- Autorité de l’etat > respect de la constitution (inspiré du nazisme)
- Après la guerre⇒ Des magistrats= mieux que 1 président
Juridiction ordinaire: tout juge
- modèle anglo-américain:
- en angleterre changement traditionnel.
- avant c’était la Chambres des Lords la plus haute cour juridictionnelle.
- auj indep des lords.
- Le principe de souv du parl = le juge = portes paroles, c’est aussi un pv organique important dans la constitution britannique.
- La souv parl était influencée par des lois européennes (avant le brexit).
- Auj certains juge de la SC essaye de limiter la souveraineté du Parl.
- Les Américains après leur création, font une place importante au pv judiciaire avec 3 départements.
- le congrèsne vote pas que les lois.
- Cpdt c’est vrai que le juridictionnelle à une place particulière.
Il y a souvent aux US des conflits entre fédéral et fédéré:
- Arrêt Marbury v/ madison,
- 1803 de la Supreme Court of the U.S
⇒il est du devoir de tout juge de veiller que les lois des etats
respectent la conformité fédéral. - La confo à la constit formelle, qui a valeur sup aux lois ordinaire peut être utilisé par tous juges ordinaire.
- Chaque juge peut censurer les lois inconstit= contrôle de constitutionnalité.
- Ce contrôle de consti a été posé par juge Marshall= très en avance la dessus.
- Le modèle américain= impose à tout juges la vérification de la constitutionnalité d’une loi
On appelle ça un contrôle diffu car il appartient à tous juges
- ATTENTION: pas abrogé, juste s’applique pas même si de facto la loi sera plus appliqué (le congrès pourra même l’abrogé)
- ce contrôle a été imité par quelque etat (grèce, suède, common law, japon):
- USA =bcp d’importance au contrôle de la constitution.
- Au japon cependant bcp de retenu la deçu, d
- ans les pays nordique, les juges pouvaient mais le faisaient jamais.
- Aujourd’hui le contrôle constit des usa permet une réelle importance dans la séparation des pv= porté politique.
Une juridiction spéciale: la Cour Constitutionnelle
- création d’une cour spécial en matière constit
- Autriche 1920: 1ere à instituer une cour constit⇒ Après la défaite de la WWI.
- Une juridiction spécialement compétente lorsque on l’a saisi de faire certains actes contraire à la constitu
⇒ Inspiré par la Tchécoslovaquie elle aussi affecté par défaite de la WWI - Certains états allemands aussi en avait une instit mais ne pouvait pas abroger les lois.
- Il a fallu attendre 1945 pour la création d’une cour
cour constitutionnelle pays
- Italie 1947: Corte Constitutionnelle ⇒ Après trauma du fascisme
- RFA 1949⇒ Elles c’est peu à peu institué pour l’ensemble du pays
- France 1958⇒ CC ce n’est pas vrmt une juridiction mais plus un organe régulateur
Controle de constit des normes
- Presque partout la Constit> aux normes, les constit double= plus en plus rare.
- La constitu formelle et rigide= valeur supreme
- 2 types de contrôle:
Diffus exercé par des juges (USA)
Concentré par la CC ( Europe Ouest) - Infra-constitutionnelle et constitution formelle: rigide
- Contrôle concentré (France 1958) ou diffus ( USA)
- 2 moment:
- Controle a priori= soulève la question de conformité avant la promulgation d’une loi (seul près de la rep, 1 er min, President sénat ou pré assemblé pouvait appeler la CC)
- Controle a posteriori = QPC (USA, France 2010)
- Contrôle abstrait ou non
Jugement de certains gouvernants.
en Autriche, Allemagne, Italie, si le chef de l’état est irresponsable mais si il a violé les lois fondamentales la cour peut le destitué le chef de l’état.
Déjà au XIX dans les cour constit auj, à l’époque la compétence était de jugé les ministres non conforme à la constitution. L’appréciation de la faute devient souvent politique, il a donc une compétence politique.
Jugement des litiges entre organes
Le CC s’occupe des litiges entre les différents organes sur l’interprétation d’un texte.
Si la majorité n’a pas accepté, la minorité peut invoquer la cour pour juger cette question( Allemagne).
Avant le sénat était compétent pour vérifier les institutions.
Ex: Allemagne, Italie, Hongrie, Slovaquie
==> Cette idée était la dans une des constitu napoléonienne et sieyès
Recours individuels des citoyens en cas de violation d’un droit fondamental
Retour aux citoyens qui estiment que leur liberté est violée par un acte, qui se sent lésée par les droits fondamentaux par toutes actes de la puissance pb.
En Allemagne, celui qui vas le plus loins
Pays sud américain Espagne==> Lamparo = retour individuels même dans un actes législatif
La QPC n’est pas vrmt ce moyens, mais permet quand même de vérifier la constitutionnalité de la loi
Contrôle des opérations électorales
- Référendum: le cc a été conforter à ça et veille sur la régularité des referendum.
- initiative populaires: confié aux organes
élections - Tribunal d’hambourg= procédure par laquelle le gouv peut faire retour de le cc , 2 fois contre les coco et les neo nazi après la guerre.
Difficulté de l’office du juge
- Le droit n’est pas tjrs applicable= il y a des interprétat°
- Trouver la vérité est compliqué.
- vérifier la constit des interprétations judiciaires.
- Le droit écrit avait au dép pr objectif de clarifier notamment la coutume, les textes ne sont pas tous des codes.
- La constitution formelle et matérielle peut donner lieu à des flou et des divergences d’interprétation.
- La partie écrite du droit est toujours ambiguë.
- L’acte attaqué et la constitution à laquelle il est rattaché peuvent être vérifiés par le juge.
- Dans ces textes, les mots n’ont pas toujours de sens évident= grandes notions cardinales qui n’ont pas de « définition »
