IV. Théories de la causalité Flashcards
Théories de la causalité naturelle
La recherche de la cause naturelle (ou lien de causalité matérielle ou objective) découle de la perspective rationnelle des sciences naturelles.
En sciecnes criminelles, les sciences forensiques et les recherches de criminalistique concourent à la recherche des éléments de preuve matériels. Ces éléments peuvent démontrer objectivement la relation de cause à effet entre le comportement de l’auteur et le résultat. ils contribuent à forger la conviction du juge quant à la culpabilité de l’auteur.
Théorie de la causalité naturelle: de l’équivalence des conditions
Tout comportement qui a contribué à produire le résultat incriminé constitue en soi un comportement naturellement (ou objectivement) causal, pour autant qu’il représente une condition sine qua non du résultat, c’est à dire une condition sans laquelle le résultat ne serait pas survenu de cette façon.
Théories normatives de la causalité: causalité adéquate
Une fois la causalité naturelle (ou matérielle) établie , il faut examiner si le comportement de l’auteur est effectivement la cause la plus adéquate du résultat survenu. Car si plusieurs causes peuvent être matériellement aptes à provoquer le résultat survenu, toutes n’en sont pas forcément la cause la plus adéquate.
Pour que le lien de causalité adéquate soit retenu, il faut que…
selon le cours ordinaire des choses et l’expérience générale de la vie, le comportement de l’auteur ait été propre à entraîner ou à favoriser le résultat considéré.
Conditions obligatoires de la causalité adéquate
Il faut examiner:
- si les circonstances du cas étaient ordinaires et non extraordinaires, exceptionnelles, imprévisibles
- si l’auteur pouvait prévoir les risques qu’il faisait courir à autrui par son comportement et la survenance vraisemblable ru résultat dommageable. Les condition de prévisibilité sont à la fois générales et liées à la situation et aux compétences spécifiques de l’auteur
- si, tenant compte de cette prévisibilité, l’auteur pouvait éviter de faire courir à autrui des risques excessifs, les conditions d’évitabilité sont également à la fois générales et liées à la situation et aux compétences spécifiques de l’auteur.
Théories normatives de la causalité: causalité hypothétique
L’examen de la causalité hypothétique est liée à l’analyse des infractions d’omission improprement dite (Cf. art. 11 CPS).
La question est: Est-ce que, dans l’hypothèse où l’auteur avait agi comme on aurait pu l’attendre de lui, le résultat dommageable aurait pu être évité?
oui: passivité = cause du résultat obtenu
non: on ne peut rien reprocher pénalement
Théories normatives de la causalité: imputation objective
Analyser le résultat dommageable survenu (prévu par un énoncé de fait légal) pour voir s’il peut on non être imputé à l’auteur dont le comportement a fait naître ou a augmenté un danger pour un BJ; un danger qui s’est effectivement concrétisé par la survenance d’une lésion ou d’une mise en danger concret.
