IFRS 15 - Produits Des Activités Ordinaires Flashcards
Objectif de la norme IFRS 15
L’objectif de IFRS 15 est d’établir les principes qu’une entité doit appliquer pour rapporter des informations utiles concernant la nature, le montant, le timing et l’incertitude des revenus et des flux de trésorerie issus d’un contrat avec un client (IFRS 15, paragraphe 1).
Reconnaissance des revenus
Selon IFRS 15, une entité doit reconnaître les revenus pour refléter le transfert de biens ou services promis aux clients, en un montant qui reflète la contrepartie à laquelle l’entité s’attend en échange de ces biens ou services (IFRS 15, paragraphe 1).
Champ d’application
IFRS 15 s’applique à tous les contrats avec les clients, à l’exception des contrats de location couverts par IFRS 16, des contrats d’assurance couverts par IFRS 17, et d’autres instruments financiers spécifiés (IFRS 15, paragraphe 5).
Identification du contrat
Un contrat avec un client doit être identifié selon IFRS 15 en tenant compte de l’approbation et de l’engagement des parties, des droits concernant les biens ou services, des termes de paiement, et de la probabilité de recouvrer la contrepartie (IFRS 15, paragraphe 9).
Combinaison de contrats
Selon IFRS 15, des contrats doivent être combinés et comptabilisés comme un seul contrat si les contrats sont négociés comme un paquet avec un objectif commercial unique, si le montant de la contrepartie à payer dans un contrat dépend de la performance dans un autre contrat, ou si les biens ou services promis dans les contrats sont une seule obligation de performance (IFRS 15, paragraphe 17).
Modifications de contrat
Les modifications de contrat sous IFRS 15 surviennent lorsque les parties à un contrat approuvent une modification qui change l’étendue ou le prix des biens et services à livrer. Si la modification ajoute des biens ou services distincts à un prix reflétant le prix de vente autonome, elle est traitée comme un contrat séparé (IFRS 15, paragraphe 18).
Obligations de performance
Selon IFRS 15, une obligation de performance est une promesse dans un contrat de fournir un bien ou service distinct au client. L’entité doit identifier les obligations de performance au début du contrat (IFRS 15, paragraphe 22).
Satisfaction des obligations de performance
IFRS 15 stipule que les obligations de performance sont satisfaites lorsque le client obtient le contrôle des biens ou services promis, ce qui peut se produire sur une période de temps ou à un moment précis (IFRS 15, paragraphe 31).
Prix de la transaction
Le prix de la transaction dans IFRS 15 est le montant de la contrepartie à laquelle une entité s’attend à être en droit en échange de la transfert des biens ou services promis, excluant les montants perçus pour le compte de tiers (IFRS 15, paragraphe 47).
Allocation du prix de la transaction
L’allocation du prix de la transaction à chaque obligation de performance dans un contrat sous IFRS 15 se base sur le prix de vente autonome de chaque bien ou service promis dans le contrat, reflétant le montant auquel l’entité vendrait séparément chaque bien ou service (IFRS 15, paragraphe 73).
Changements dans le prix de la transaction
IFRS 15 stipule que si le prix de la transaction dans un contrat change, l’entité doit ajuster la contrepartie promise et allouer le changement modifié entre les obligations de performance. Cela peut inclure des réductions de prix, des remises, des incitations et d’autres variables (IFRS 15, paragraphe 87).
Amortissement et dépréciation des coûts contractuels
IFRS 15 exige que les coûts contractuels activés soient amortis sur la période pendant laquelle les biens ou services auxquels les coûts se rapportent sont transférés au client. De plus, une dépréciation doit être comptabilisée si la valeur comptable des coûts dépasse les bénéfices attendus de ces coûts (IFRS 15, paragraphes 99, 101).
Présentation
IFRS 15 exige que les revenus et les coûts associés à un contrat avec un client soient présentés de manière distincte dans les états financiers. Les revenus doivent être présentés séparément des autres revenus, et les coûts contractuels des autres dépenses (IFRS 15, paragraphe 105).
Divulgation
IFRS 15 exige la divulgation d’informations détaillées sur les contrats avec les clients, y compris les revenus, les jugements significatifs et les changements dans les obligations de performance et les coûts contractuels. Cela permet aux utilisateurs des états financiers de comprendre la nature, le montant, le timing et l’incertitude des revenus et des flux de trésorerie (IFRS 15, paragraphes 110, 113, 123, 127).
