IAS 23 - Coûts d'emprunt Flashcards
Coûts d’emprunt
Les coûts d’emprunt sont les intérêts et autres coûts qu’une entité encourt en relation avec l’emprunt de fonds (IAS 23, paragraphe 5).
Actif qualifié
Un actif qualifié est un actif qui nécessite une période de temps substantielle pour être prêt à son utilisation ou à sa vente prévue (IAS 23, paragraphe 5).
Principe de base
Le principe de base de la norme IAS 23 est que les coûts d’emprunt qui sont directement attribuables à l’acquisition, à la construction ou à la production d’un actif qualifié font partie du coût de cet actif. Les autres coûts d’emprunt sont reconnus en tant que dépenses (IAS 23, paragraphe 1).
Début de la capitalisation
La capitalisation des coûts d’emprunt commence lorsque l’entité satisfait à toutes les conditions suivantes : elle engage des dépenses pour l’actif, elle engage des coûts d’emprunt et elle entreprend des activités nécessaires à la préparation de l’actif pour son utilisation ou sa vente prévue (IAS 23, paragraphe 17).
Suspension de la capitalisation
La capitalisation des coûts d’emprunt doit être suspendue pendant les périodes où les activités nécessaires à la préparation de l’actif pour son utilisation ou sa vente prévue sont interrompues de manière significative (IAS 23, paragraphe 20).
Cessation de la capitalisation
La capitalisation des coûts d’emprunt cesse lorsque l’entité termine toutes les activités nécessaires pour préparer l’actif qualifié à son utilisation ou sa vente prévue (IAS 23, paragraphe 22).
Divulgation
Les entités doivent divulguer les coûts d’emprunt capitalisés pendant la période et la méthode de capitalisation utilisée pour les coûts d’emprunt éligibles (IAS 23, paragraphe 26).
Coûts d’emprunt éligibles à la capitalisation
Les coûts d’emprunt éligibles à la capitalisation sont ceux qui sont directement attribuables à l’acquisition, la construction ou la production d’un actif qualifié, c’est-à-dire, les coûts qui auraient pu être évités si l’actif n’avait pas été acquis, construit ou produit (IAS 23, paragraphe 10).
Dépassement du montant comptabilisé de l’actif qualifié sur le montant récupérable
Lorsque le montant comptabilisé ou le coût final attendu d’un actif qualifié dépasse son montant récupérable ou sa valeur réalisable nette, le montant comptabilisé est réduit ou annulé conformément aux exigences d’autres normes. Dans certaines circonstances, le montant de la réduction ou de l’annulation est réintégré conformément à ces autres normes (IAS 23, paragraphe 16).
Taux de capitalisation
Le taux de capitalisation est le taux moyen pondéré des coûts d’emprunt applicables aux emprunts de l’entité qui sont en cours pendant la période, à l’exception des emprunts contractés spécifiquement dans le but d’obtenir un actif qualifié (IAS 23, paragraphe 14).
Actif qualifié
Un actif qualifié est un actif qui nécessite une période de temps substantielle pour être prêt à son utilisation ou à sa vente prévue. Cela inclut des actifs tels que des installations de production d’énergie, des actifs incorporels, des propriétés d’investissement et des plantes porteuses (IAS 23, paragraphe 5).
Coûts d’emprunt non capitalisables
Les coûts d’emprunt qui ne sont pas directement attribuables à l’acquisition, la construction ou la production d’un actif qualifié doivent être reconnus en tant que charges dans la période au cours de laquelle ils sont encourus (IAS 23, paragraphe 8).
