Cadre Conceptuel Flashcards

1
Q

Actif

A

Un actif est une ressource contrôlée par l’entité résultant d’événements passés et dont on attend qu’elle génère des avantages économiques futurs pour l’entité. Le contrôle d’une ressource signifie que l’entité a le pouvoir d’utiliser cette ressource pour générer des entrées de trésorerie ou d’autres avantages économiques et de restreindre l’accès d’autres entités à ces avantages (Cadre conceptuel, paragraphe 4.4). Exemple : Un bâtiment détenu par une entreprise qui génère un revenu locatif est considéré comme un actif.

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2
Q

Capitaux propres

A

Les capitaux propres représentent l’intérêt résiduel dans les actifs de l’entité après déduction de tous ses passifs. Ils peuvent être modifiés par les transactions avec les propriétaires (comme les apports de capital et les distributions aux propriétaires) et par le résultat global de l’entité (Cadre conceptuel, paragraphe 4.31).

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3
Q

Charges

A

Les charges sont des diminutions des avantages économiques au cours de la période comptable sous forme de sorties ou de diminutions d’actifs, ou d’augmentations de passifs, qui résultent en une diminution des capitaux propres, autre que celles liées aux distributions aux propriétaires (Cadre conceptuel, paragraphe 4.44). Exemple : Les salaires payés aux employés et les coûts de location sont des exemples de charges pour une entreprise.

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4
Q

Comparabilité

A

La comparabilité est la capacité de comparer les informations financières d’une entité au fil du temps et avec celles d’autres entités. Elle permet aux utilisateurs d’identifier et de comprendre les similitudes et les différences entre les éléments, facilitant l’évaluation des tendances financières et la prise de décisions éclairées. Pour être comparables, les informations doivent être mesurées et présentées de manière cohérente (Cadre conceptuel, paragraphe 2.15).

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5
Q

Compréhensibilité

A

La compréhensibilité est la qualité selon laquelle l’information financière doit être claire, concise et facilement compréhensible par les utilisateurs ayant une connaissance raisonnable des activités commerciales et économiques et de la comptabilité. Les informations complexes ne doivent pas être exclues simplement parce qu’elles sont difficiles à comprendre. Une présentation claire et structurée aide les utilisateurs à interpréter et à utiliser l’information efficacement (Cadre conceptuel, paragraphe 2.18).

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6
Q

Comptabilisation

A

La comptabilisation est le processus d’inscription d’une opération ou d’un autre événement dans les états financiers d’une entreprise. Cela implique l’enregistrement de ces opérations dans les livres comptables, ce qui affecte les états financiers de l’entreprise. La comptabilisation est régie par des principes et des normes spécifiques pour assurer que les informations financières sont présentées de manière précise et fiable (Cadre conceptuel, paragraphe 5.1). Exemple : Lorsqu’une entreprise vend des marchandises, elle comptabilise les revenus de cette vente ainsi que le coût des marchandises vendues.

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7
Q

Coût historique

A

Le coût historique est une méthode de valorisation qui enregistre les actifs et les passifs à leur valeur monétaire au moment de l’acquisition ou de l’engagement. Cette méthode fournit une base stable pour l’enregistrement des transactions, mais peut ne pas refléter la valeur actuelle des actifs ou des passifs dans des conditions de marché changeantes (Cadre conceptuel, paragraphe 6.55). Exemple : Si une entreprise achète une machine pour 10 000€, elle est enregistrée à ce coût historique, indépendamment de sa valeur actuelle.

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8
Q

Décomptabilisation

A

La décomptabilisation fait référence au retrait d’un élément précédemment comptabilisé dans les états financiers. Cela se produit généralement lorsque l’élément n’existe plus, n’est plus contrôlé par l’entité, ou ne répond plus aux critères de comptabilisation. La décomptabilisation assure que les états financiers ne contiennent que des éléments pertinents et actuels (Cadre conceptuel, paragraphe 5.29). Exemple : Si une entreprise vend un actif immobilisé, elle doit décomptabiliser cet actif de son bilan.

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9
Q

Éléments des états financiers

A

Les états financiers sont composés de différents éléments qui reflètent la situation financière et les performances d’une entité. Ces éléments incluent les actifs, les passifs, les capitaux propres, les produits et les charges. Chaque élément a des critères spécifiques pour sa reconnaissance et sa mesure, contribuant à la représentation fidèle de la situation financière de l’entité (Cadre conceptuel, paragraphe 4.4-4.44).

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10
Q

Fidélité

A

La fidélité est une autre caractéristique qualitative de l’information financière, exigeant que l’information représente fidèlement les transactions et autres événements économiques qu’elle prétend représenter. Cela signifie que l’information doit être complète, neutre et exempte d’erreur significative. Une représentation fidèle permet aux utilisateurs de se fier à l’information présentée sans crainte de distorsions ou d’omissions importantes (Cadre conceptuel, paragraphe 2.11-2.12).

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11
Q

Hypothèse de continuité d’exploitation

A

Cette hypothèse est fondamentale pour la préparation des états financiers. Elle suppose que l’entité poursuivra ses opérations dans un avenir prévisible et ne sera ni forcée de cesser ses activités ni de réduire significativement l’échelle de ses opérations. Cette hypothèse affecte la manière dont les actifs et les passifs sont évalués et présentés dans les états financiers (Cadre conceptuel, paragraphe 4.1). Exemple : Si une entreprise n’opère pas sous l’hypothèse de continuité d’exploitation, la valeur de ses actifs pourrait être considérée en termes de liquidation plutôt que de valeur en usage.

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12
Q

Image fidèle

A

L’image fidèle est un concept central en comptabilité, impliquant que les états financiers d’une entreprise doivent refléter avec précision sa réalité économique. Les états financiers doivent présenter tous les aspects significatifs de la position financière, de la performance financière et des flux de trésorerie de l’entreprise, permettant aux utilisateurs de comprendre pleinement sa situation économique. L’image fidèle va au-delà de la simple conformité aux normes comptables, cherchant à capturer l’essence des transactions et des événements économiques (Cadre conceptuel, paragraphe 2.12).

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13
Q

Juste valeur

A

La juste valeur est le prix qui serait reçu pour vendre un actif ou payé pour transférer un passif dans une transaction ordonnée entre des participants du marché à la date de mesure (Cadre conceptuel, paragraphe 6.71).

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14
Q

La valeur actuelle

A

La valeur actuelle est une méthode de mesure qui actualise les flux de trésorerie futurs attendus à un taux d’actualisation approprié pour obtenir une estimation de la valeur actuelle de ces flux. Cette méthode est utilisée pour évaluer la valeur actuelle des actifs et des passifs qui sont susceptibles de générer ou de nécessiter des flux de trésorerie futurs (Cadre conceptuel, paragraphe 6.30). Exemple : La valeur actuelle d’un prêt à recevoir dans cinq ans, avec des paiements annuels, serait calculée en actualisant ces paiements futurs à un taux d’intérêt approprié.

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15
Q

La valeur d’utilité

A

La valeur d’utilité est la valeur dérivée de l’utilisation future attendue d’un actif. Elle est souvent utilisée pour évaluer les actifs qui ne sont pas destinés à être vendus mais utilisés dans les opérations de l’entreprise. La valeur d’utilité peut être différente de la juste valeur, car elle prend en compte les avantages spécifiques que l’actif apporte à l’entreprise (Cadre conceptuel, paragraphe 6.34). Exemple : La valeur d’utilité d’une machine pour une entreprise sera basée sur les flux de trésorerie futurs que la machine aidera à générer grâce à sa production.

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16
Q

Le coût actuel

A

Le coût actuel est le montant qui serait nécessaire aujourd’hui pour acquérir le même actif ou un actif équivalent. C’est une méthode de mesure qui reflète le coût actuel de remplacement d’un actif, plutôt que son coût historique ou sa juste valeur. Cette méthode est utile pour évaluer la valeur de remplacement des actifs dans des conditions de marché actuelles (Cadre conceptuel, paragraphe 6.60). Exemple : Si une machine achetée il y a cinq ans pour 10 000€ coûterait aujourd’hui 12 000€ pour être remplacée, son coût actuel est de 12 000€.

17
Q

Passif

A

Un passif est une obligation actuelle de l’entité résultant d’événements passés, dont le règlement devrait entraîner une sortie de ressources représentant des avantages économiques. Les passifs sont généralement réglés par le transfert de trésorerie, de biens ou de services (Cadre conceptuel, paragraphe 4.26). Exemple : Les emprunts bancaires d’une entreprise qui doivent être remboursés avec intérêts sont considérés comme des passifs.

18
Q

Pertinence

A

La pertinence est une caractéristique qualitative essentielle de l’information financière, signifiant que l’information doit être capable d’influencer les décisions économiques des utilisateurs en leur permettant de faire des évaluations ou des prévisions sur les résultats des événements passés, présents ou futurs. Elle doit posséder une valeur prédictive et/ou confirmative, aidant les utilisateurs à former, confirmer ou ajuster leurs attentes concernant les résultats futurs. Une information pertinente aide à prendre des décisions éclairées en fournissant des données significatives et opportunes (Cadre conceptuel, paragraphe 2.6-2.7). Exemple : Des informations sur les tendances de revenus d’une entreprise peuvent aider les investisseurs à prédire les performances futures de l’entreprise.

19
Q

Produits

A

Les produits sont des augmentations des avantages économiques au cours de la période comptable sous forme d’entrées ou d’augmentations d’actifs, ou de diminutions de passifs, qui résultent en une augmentation des capitaux propres, autre que celles liées aux contributions des propriétaires (Cadre conceptuel, paragraphe 4.38). Exemple : Les ventes de biens ou de services par une entreprise sont considérées comme des produits.

20
Q

Rapidité

A

La rapidité, ou temporalité, fait référence à la disponibilité en temps opportun de l’information financière pour les utilisateurs. L’information doit être communiquée assez rapidement pour influencer les décisions des utilisateurs. Cependant, la rapidité ne doit pas compromettre la fiabilité ou la pertinence de l’information. Une information opportune permet aux utilisateurs de réagir et de prendre des décisions basées sur les données les plus actuelles (Cadre conceptuel, paragraphe 2.17).

21
Q

Temporalité

A

L’information doit être disponible pour les utilisateurs en temps opportun pour influencer leurs décisions. Cela signifie que l’information doit être communiquée assez rapidement pour permettre aux utilisateurs de prendre des décisions éclairées. La temporalité ne doit cependant pas être privilégiée au détriment de la fiabilité et de la pertinence de l’information (Cadre conceptuel, paragraphe 2.17).

22
Q

Valeur actuelle

A

La valeur actuelle mesure les actifs et les passifs en actualisant les flux de trésorerie futurs attendus à un taux d’actualisation approprié (Cadre conceptuel, paragraphe 6.62).

23
Q

Vérifiabilité

A

La vérifiabilité est une caractéristique qui assure que l’information financière est fiable et crédible. Une information est vérifiable lorsque différents observateurs indépendants peuvent arriver à un consensus que l’information représente fidèlement les transactions ou événements économiques qu’elle prétend représenter. La vérifiabilité renforce la confiance des utilisateurs dans les états financiers et contribue à la qualité globale de l’information financière (Cadre conceptuel, paragraphe 2.16).