gestion de la qualités Flashcards
Gestion de la qualité : concepts de base
- Le cabinet doit mettre en place et maintenir un système de gestion de la qualité qui comporte des politiques et procédures couvrant chacun des éléments suivants (NCGQ1) :
- Processus d’évaluation des risques du cabinet
- Gouvernance et leadership
- Règles de déontologie pertinentes
- Acceptation et maintien de relations clients et de missions spécifiques
- Réalisation des missions
- Ressources
- Informations et communications
- Processus de suivi et de prise de mesures correctives
À l’EFC, vous pourriez avoir à jouer le rôle d’un membre de l’équipe de gestion de la qualité, donc SACHEZ ce qui vous intéresse dans ce rôle! Nous reviendrons sur cet aspect en spécialisation!
Nouvelle normalisation à respecter
À compter du 15 décembre 2022
NCGQ 1 vs NCGQ 2
- NCGQ 1
o Gestion de la qualité par les cabinets qui réalisent des audits
o ou des examens d’états financiers,
o ou d’autres missions de certification ou de services connexes - NCGQ 2 Revues de la qualité des missions
o Procédures de Contrôle de la qualité
o Gestion de la qualité pour les missions de certification (NCA220 – révisé)
o Règles pour les dossiers;
o Qualité des dossiers
o À compter du 15 décembre 2023 - NCGQ 1 et NCGQ 2 pour les missions de services connexes
- La NCGQ 1 :
o Délaisse le contrôle qualité au profit d’une nouvelle approche axée sur la gestion de la qualité ; - NCCQ 1 : Contrôle qualité NCGQ 1 : Gestion de la qualité ;
o Alors que le contrôle qualité s’effectue souvent en aval,
o la gestion de la qualité permet quant à elle d’agir en amont ;
o Elle se veut proactive et introduit un processus continu qui doit s’enraciner dans la culture et la stratégie du cabinet ;
o La gestion de la qualité doit être omniprésente tout au long de la mission de certification ou mission de services connexes
différence NCGQ 1 VS NCCQ 1
- NCCQ 1 : Contrôle qualité NCGQ 1 : Gestion de la qualité ;
o Alors que le contrôle qualité s’effectue souvent en aval,
o la gestion de la qualité permet quant à elle d’agir en amont ;
o Elle se veut proactive et introduit un processus continu qui doit s’enraciner dans la culture et la stratégie du cabinet ;
o La gestion de la qualité doit être omniprésente tout au long de la mission de certification ou mission de services connexes
Processus d’évaluation des risques du cabinet (NCGQ1.23)
o Le cabinet doit concevoir et mettre en place un processus d’évaluation des risques aux fins d’établissement d’objectifs en matière de qualité
o D’identification et d’évaluation des risques liés à la qualité
o Et de conception et de mise en œuvre de réponses à ces risques
gouvernance
Gouvernance et leadership (NCGQ1.28)
En ce qui concerne la gouvernance et le leadership du cabinet, il doit se fixer les objectifs en matière de qualité suivants :
le cabinet démontre un engagement qualité,
* lequel se traduit dans l’ensemble du cabinet par une culture qui contribue à la reconnaissance et au renforcement
* la direction assume la responsabilité
* L’obligation de rendre compte à l’égard de la qualité;
La direction démontre, par ses actions et ses comportements
o un engagement qualité;
o la structure organisationnelle et l’attribution des rôles, responsabilités et pouvoirs sont appropriées pour permettre la conception,
o la mise en place et le fonctionnement du système de gestion de la qualité du cabinet;
Les besoins en ressources,
o Notamment les ressources financières,
o Font l’objet d’une planification, et les ressources sont obtenues,
o Réparties ou affectées d’une manière qui témoigne de l’engagement qualité du cabinet.
Règles de déontologie pertinentes (NCGQ1.29)
* Intégrité
* Objectivité
* Confidentialité
* Compétence professionnelle et diligence
* Comportement professionnel
procédures détaillés
Procédures détaillées sur l’évaluation de l’indépendance annuellement, confirmation écrite à obtenir du personnel concerné indiquant qu’il respecte les politiques en matière d’indépendance.
* Acceptation et maintien des relations clients (NCCQ1.30)
* Identifier s’il y a des risques, des problèmes avant d’accepter une mission.
* Déterminer la façon de gérer les risques s’il y a lieu.
* Les priorités du cabinet n’entraînent pas la formation de jugements inappropriés.
* Réalisation des missions (NCCQ1.31)
Identifier s’il y a des risques, des problèmes avant d’accepter une mission.
* Déterminer la façon de gérer les risques s’il y a lieu.
* Réalisation des missions (NCGQ1.31) (suite)
* Développer des méthodes de travail, des outils afin de favoriser l’uniformité dans le travail au niveau de :
* Planification, supervision et révision.
* Consultation (à l’interne et l’externe)
* Divergences d’opinions (dans l’équipe et avec l’externe)
* Établir des critères pour déterminer si une mission doit faire l’objet d’un contrôle de qualité (autres que les sociétés publiques) :
* Utilisateurs des e/fs.
Risques.
* Problèmes particuliers (continuité d’exploitation, opérations complexes, etc.)
* Intérêt public.
* Réalisation des missions (NCGQ1.31) (Suite)
* Le contrôleur de la qualité s’intéresse à :
* Jugements importants portés par l’équipe.
* Conclusions du praticien.
* Autres questions significatives.
Il doit documenter son travail.
revue de controle de qualités
La revue de contrôle de qualité doit être réalisée avant la date du rapport de l’auditeur. (NCCQ1.A42) Gestion plus serrée sur le plan pratique.
* Ressources (NCGQ1.32)
* Ressources humaines
* Quantité et Qualité (compétence) du personnel sont cruciales
* Recrutement
* Formation
* Rémunération
* Évaluation
* Formation continue est essentielle (par le cabinet et/ou à l’externe)
* Nommer un praticien responsable de la mission
* Ressources technologiques
* Permettent de faire fonctionner le SGQ du cabinet
* Mise en place, mis à jour adéquatement
* Ressources intellectuelles
* Permettent de faire fonctionner le SGQ du cabinet
Conformes aux normes professionnelles et aux exigences légales et réglementaires applicables
Informations et communications (NCGQ1.33)
information de communications
Informations et communications (NCGQ1.33)
En ce qui concerne l’obtention, la production ou l’utilisation d’informations concernant le système de gestion de la qualité, et la communication de ces informations en temps opportun au sein du cabinet et aux parties externes pour permettre la conception, la mise en place et le fonctionnement du système de gestion de la qualité, le cabinet doit établir les objectifs en matière de qualité suivants :
a) le système d’information assure l’identification, la saisie, le traitement et la maintenance d’informations pertinentes et fiables qui soutiennent le système de gestion de la qualité;
b) la culture du cabinet contribue à la reconnaissance et au renforcement de la responsabilité des membres du cabinet à l’égard de l’échange d’informations, tant avec le cabinet qu’entre eux;
c) des informations pertinentes et fiables sont communiquées à l’échelle du cabinet et aux équipes de mission
d) des informations pertinentes et fiables sont communiquées aux parties externes
processus de suivi et de prise de mesure corrective
Processus du suivi et de prise de mesures correctives (NCGQ1.35-47)
Examens et évaluations continus du système de gestion de la qualité
* Inspection périodique de dossiers.
* Regarder si les politiques sont adéquates et appliquées. Les adapter et les communiquer s’il y a lieu.
* S’assurer de la mise à jour constante des normes.
* Analyser la pertinence du processus de formation continue.
* Processus du suivi et de prise de mesures correctives (NCGQ1.35-47) (suite)
* L’inspection par l’ordre professionnel (au Québec : Ordre des CPA du Québec) de tous les praticiens est obligatoire (au moins 1 fois aux 4 ans, 3 ans si audit de sociétés ouvertes).
* Annuellement, communiquer à l’Ordre, les résultats de la surveillance du processus de qualité.
* Le travail relatif à la surveillance doit être documenté.
* Normalement, ce n’est pas le contrôleur de la qualité qui est responsable du processus de surveillance du système de contrôle de qualité.
* Processus du suivi et de prise de mesures correctives (NCGQ1.35) (suite)
* Le cabinet doit établir un processus de suivi et de prise de mesures correctives qui :
* Fournit en temps opportun des informations pertinentes et fiables sur la conception, la mise en place et le fonctionnement du système de gestion de la qualité;
* permet de prendre des mesures appropriées en réponse aux déficiences relevées, de sorte que ces déficiences soient corrigées en temps opportun.
processus d’inspoection
Processus d’inspection
* Il est aussi possible qu’un cabinet soit inspecté par :
* Inspection par l’Ordre des CPA
* Inspection par le CCRC
Pour les cabinets qui auditent des sociétés ouvertes
* La NCGQ 2 traite de la désignation et des critères de qualification du responsable de la revue de la qualité de la mission, ainsi que de la réalisation et de la documentation de cette revue.
* Selon la NCGQ 2, le cabinet doit établir des politiques ou des procédures rigoureuses relativement à la réalisation de la revue de la qualité de la mission.
* La revue de la qualité de la mission doit être réalisée en temps opportun au cours de la mission, et pas seulement à la toute fin; (nouveauté)
NCGQ 2
- L’interdiction pour l’associé responsable de la mission de dater le rapport de mission avant que le responsable de la revue de la qualité de la mission ne l’ait informé de l’achèvement de la revue.
- La NCGQ 2 présente aussi les circonstances dans lesquelles le responsable de la revue de la qualité de la mission peut faire appel à des assistants, comme une personne ou une équipe possédant une expertise pertinente, ou une personne externe qualifiée pour réaliser cette revue.
Autre nouveauté :
* la NCGQ 2 exige que le responsable de la revue de la qualité de la mission assume la responsabilité globale de la réalisation de la revue de la mission,
* Notamment en ce qui concerne l’établissement de la nature,
* du calendrier et de l’étendue de la direction et de la supervision des assistants,
* Et de la revue de leurs travaux.
La SGQ se fait en amont;
* Elle se veut proactive et introduit un processus continu
* Qui doit s’enraciner dans la culture et la stratégie du cabinet et non en aval via la NCCQ 1.
