exemple de procédure Flashcards
1
Q
Acceptation de mandat
A
Indépendance
Compétence
Temps
Mandat initial Rapport du prédécesseur (obligé par le code de déonthologie) Référentiel comptable Soldes d'ouverture
2
Q
Les assertions
A
- Exhaustivité : on parle alors d’une sous-évaluation (Des éléments sont manquants)
- Pour valider l’exhaustivité, on cherche ce qui n’est pas là!
- Existence : on parle alors d’une surévaluation. (Des éléments sont fictifs)
- L’existence se valide en voyant des biens ou en confirmant des transactions.
- Réalité : concept similaire à l’existence
- On parle d’existence des biens, et plutôt de réalité des opérations.
- Évaluation : 2 aspects, soit le coût d’acquisition et la juste valeur (VRN, coût de remplacement)
- Le coût peut en autre se vérifier sur une facture.
- La juste valeur doit parfois être estimée si elle n’est pas disponible sur le marché.
- Exactitude: concept similaire à l’évaluation
- On parle d’évaluation des actifs/passifs, et plutôt de d’exactitude des opérations.
- Séparation des périodes : cut off des transactions entre les exercices
- On doit voir une date sur un document.
- Droits et obligations : on parle alors d’appartenance
- On doit valider le nom du propriétaire sur un document.
- Présentation et information financière publiée: tout se qui touche les PCGR et la divulgation des infos via les notes
- On peut alors aussi parler de classement et intelligibilité
3
Q
exemple de procédure compte client
A
- Existence des comptes clients (augmentation du solde, nouveau financement bancaire, 3 nouveaux contrats)
- Évaluation des comptes clients (recouvrement incertain de client principal Nous l’Avons ET Nacho)
- Réalité et exactitude des ventes (contrats avec hôpitaux)
Procédures analytiques (NCA 520):
Confirmation des comptes clients (NCA 505) 22,5 M$
1. Clientèle commerciale devrait répondre
2. Augmentation du solde total du nombre de confirmations requis
3. Favoriser la confirmation positive
4. Demander confirmation du total des achats faits chez PPP dans l’année
4
Q
(réalité des ventes car présomption de fraude sur les revenus compte client )
A
- Échantillon à confirmer : 3 hôpitaux, clientèle des 4 divisions, clientèle Cerfil (problème avec le système), Nous l’Avons?, Nacho?
- 15 confirmations à envoyer (population entière) au 31 décembre
- Considérant le faible nombre de clients : se questionner sur une dépendance économique (volume des ventes par client vs ventes totales)
- Pour Cerfil : valider les prix facturés aux clients en les comparant avec la liste officielle des prix (évaluation; problème des codes à barres)
5
Q
Constatation des produits LT
Constatation des produits (IAS 11 et 18) :
A
Procédures d’audit :
1. Lecture et confirmation des ententes aux hôpitaux (soldes, achats totaux et principaux termes) pour valider l’existence et la présentation de l’engagement ainsi que la réalité et l’exactitude des revenus
2. Commande du 2 janvier : voir liste de dénombrement car le stock doit être inclus à l’inventaire, voir date au bon de livraison afin d’assurer une bonne séparation des périodes
6
Q
Provision pour créance douteuse
Procédures d’audit :
A
- Étude et analyse de la méthode d’estimation de la provision employée et comparaison des résultats avec l’an passé
- Discussion avec le responsable de crédit des politiques de limites de crédit et de recouvrement + comptes en litige ou clients en difficultés financières
- Discussion avec le responsable des ventes de la probabilité de recouvrement; principalement pour les 8 comptes qui ont des soldes de 60 jours et plus
- Examen d’encaissements subséquents afin de valider si des clients en retard ont payé leur compte
- confirmation du solde en date de fin d’exercice
- Examen si encaissement subséquent
- Probablement pas de provision car compte âgé de moins de 60 jours
7
Q
Immobilisations corporelles
* Procédures d’audit:
A
- visite des lieux ( tempête a eu lieu le 12 décembre 2013)
- examen du rapport d’évaluation préparé par la cie d’assurance
- examen de factures si travaux déjà effectués (montants, dates et descriptions des travaux)
- lecture du contrat d’assurance et confirmation à celle-ci (clauses et montant d’indemnité)
- examen du montant reçu de la cie d’assurance (bordereau de dépôt)
- avec ingénieur de PPP : identification des stocks abîmés ET validation de leur valeur de revente
- confirmation auprès des organismes de bienfaisance de la réception de stocks ( quantité, date et état)
8
Q
Acquisition de machinerie à Kingsey Fall et son financement (10 M$) :
Procédures d’audit :
A
- Machine vue lors de la prise d’inventaire (existence validée)
- Examen de la facture (montant, date et frais afférents)
- Discussion avec l’ingénieur (raisons du déboursé et moment où la machine était fonctionnelle)
- Validation de l’autorisation d’achat ainsi que le financement aux procès-verbaux
- Suivi de la confirmation auprès de la Banque de Mont-Royal
- Examen du dépôt des fonds en janvier à l’état de banque
9
Q
Perte de valeur (2 M$):
Procédures d’audit :
A
- Lecture du procès-verbal de juin : confirmation de la décision
- S’assurer que les immobilisations ont été retirées de la liste. Lire le plan de restructuration
- Discussion avec l’ingénieur que les biens dévalués sont reliés à la fabrication de la ouate biologique. Biens peuvent-ils servir à autre chose?
- Informations auprès du chef des finances sur les hypothèses utilisées pour estimer les flux et établir les baisses de valeur
- Rencontre des ingénieurs pour comprendre la façon d’établir la juste valeur des biens qui pourront être vendus à la concurrence
- Informations supplémentaires requises sur les deux entreprises intéressées à acheter les biens
- Étude de la manière dont les justes valeurs ont été établies (NCA 540) (utilisation de rapport d’évaluation, voir sur le marché prix de vente de biens similaires)
- Utilisation possible du travail d’un spécialiste À NOMMER PRÉCISÉMENT ( ingénieur) (NCA 620) Valider son indépendance et compétence… MAIS COMMENT?
Procédures d’audit: - Examiner la facture afin de juger de la pertinence de capitaliser le montant aux équipements (risque d’anomalies significatives pour l’exhaustivité des immobilisations)
- Probabilité de procéder à la correction sinon report à la liste des anomalies relevées ( montant nettement inférieur au seuil de signification)
- Scruter le journal des achats afin de voir si d’autres écritures de la sorte (faiblesse probable du contrôle interne sur le plan des approbations du processus d’achat)
- Rapporter la situation au comité d’audit si jugé opportun
- Examiner la facture afin de juger de la pertinence de capitaliser le montant aux équipements (risque d’anomalies significatives pour l’exhaustivité des immobilisations)
- Probabilité de procéder à la correction sinon report à la liste des anomalies relevées ( montant nettement inférieur au seuil de signification)
- Scruter le journal des achats afin de voir si d’autres écritures de la sorte (faiblesse probable du contrôle interne sur le plan des approbations du processus d’achat)
- Rapporter la situation au comité d’audit si jugé opportun
- Immobilisations corporelles et dettes à long terme
Audit régulier des immobilisations: - voir factures pour certaines acquisitions (date, montant, item acheté)
- équipements : porter une attention aux mois de février et mai où il y a eu plus de transactions
- réviser les calculs d’amortissement qui seront éventuellement fournis par PPP (recalcul)
10
Q
Audit régulier des dettes à long terme:
A
- rapprochement théorique des paiements et des intérêts
- respect de la nouvelle clause restrictive à valider (calculs des ratios et comparaison avec les exigences de la banque et les montants utilisés en date de fin d’exercice)
Procédures - discussion avec les ingénieurs-chimistes de PPP des répercussions futures sur l’exploitation du produit ET sur les solutions envisagées
- suivi à faire après la lecture du rapport des experts qui sera émis (écriture de régularisation?)
11
Q
: Éventualités et stocks
A
- Discussion avec les chimistes et chercheurs de PPP sur les fondements de la poursuite et avec les avocats à l’interne chez PPP
- Lecture des documents déposés à la Cour POUR…
- Étude de l’impact de la poursuite sur le titre boursier. Situation est-elle sous contrôle? Impact sur la réputation de PPP ?
- Lecture du rapport des experts (février) et du procès-verbal de la réunion de fin février afin de confirmer la décision de PPP (événement postérieur à la date de clôture)
- Évaluation de l’impact de la poursuite sur les ventes de PPP. Discussion avec les dirigeants. Analyse des ventes par produit et étudier si baisse du niveau des ventes depuis le dépôt de la poursuite en comparant avec les ventes de l’année précédente
- Discussion avec les gens des communications afin de comprendre comment la poursuite est gérée et sur les moyens entrepris pour rétablir la confiance des consommateurs
- Confirmation aux avocats (NCA 505)… MAIS QUOI?
12
Q
Actifs incorporel
* Procédures d’audit :
A
- Procédures d’audit :
1. familiarisation avec le projet avec les chimistes de PPP. Visite du laboratoire
2. analyse de factures (admissibilité des frais et montants) et des registres (salaires) ( préciser quelles factures)
3. confirmation aux ressources humaines du nom des chercheurs impliqués dans le projet. Examen de feuilles de temps (échantillon) pour voir le nombre d’heures et le taux horaire imputé
4. Examen de factures pour les fournitures et matériaux. Produits requis pour la fabrication du Silver Paper?
5. confirmation auprès de Santé Canada de son approbation de la certification Écologo et lecture de la documentation à cet effet - Logiciel de Soft Tissu (1 M$) et honoraires de 625 000$ versés à Soft Tissu
13
Q
Opérations entre parties liées (NCA 550):
A
- Risque d’anomalies significatives élevé pour l’exhaustivité et l’exactitude des transactions avec Soft Tissu (réalité et exactitude des honoraires)
- compréhension des parties liées et obtention d’une déclaration écrite de la direction
- validation à l’effet que le comité d’audit est au courant des nouvelles ententes signées dans l’année
* Procédures d’audit : - analyse de l’entente avec Soft Tissu et confirmation à celle-ci … MAIS QUOI?
- lecture de l’entente (montant et clauses particulières)
- validation du prix de vente chargé à Soft Tissu et le comparer au prix chargé aux autres clients (ouate)
- validation de la pertinence des frais en regardant des factures et évaluer la pertinence des frais selon les services rendus en comparant avec des frais chargés par une partie indépendante
- Que faire avec l’exhaustivité des apparentés???
* Projet Culottes d’entraînement Bébé Grandit (925 000$): radiation des frais reportés?
14
Q
Acquisition de Birba
* Financement temporaire:
A
- confirmation auprès de la banque (montant et clauses)
- examen du document d’acquisition déposé à Birba POUR…
- lecture de l’extrait du procès-verbal confirmant l’acquisition de Birba
15
Q
Événements postérieurs à la date de clôture
Procédures d’audit (NCA 560):
A
- Validation de la décision de fermeture aux procès-verbaux
- Assurance à obtenir sur l’arrêt des opérations : visite des lieux, discussion avec les dirigeants (abandon d’activités?)
- Obtention d’informations sur l’utilisation future des installations
- Examen des états financiers internes de janvier subésquent
- Analyse des écritures de journal subséquentes
- Lecture des procès-verbaux et obtention d’informations jusqu’à la date d’autorisation de publication des états financiers.
