acquisition entreprises Flashcards
questions clés
Achat d’entreprises
QUESTIONS CLÉS :
1) Pourquoi?
o Prendre de l’expansion, se diversifier, capacité de production…
o Éliminer un concurrent
1. Intégration verticale, acheter un fournisseur
2) Achat des actifs ou des actions (incidence sur la comptabilisation, l’audit et la gestion)
3) Achat de petites ou grandes entreprises (impacts seront différents sur l’intégration des affaires et sur l’audit)
4) Achat dans le même secteur ou non (a-t-on l’expertise pour gérer? synergie possible?)
5) Achat local ou à l’étranger (possiblement d’autres lois et normes comptables à connaître)
DÉCISION D’AFFAIRES IMPORTANTE QUI DOIT ÊTRE BIEN RÉFLÉCHIE ET BIEN FAIT POUR FAIRE DE CETTE ACQUISITION UN SUCCÈS
C’est une décision d’affaires!!!
avant achat
Penser AVANT :
* Doit-on acheter?
* À combien?
* Contrôle diligent
* Évaluation du prix d’acquisition
* Financement de la transaction
* Achat d’actifs vs actions
* Avant…Controle diligent
o UTILISATEUR… acheteur ou celui qui finance sera intéressé … mais par quoi?
o QUI FAIT LE MANDAT? Exécution possible (procédures) par un cabinet ou par l’acheteur lui-même (NCA non pertinentes dans ces circonstances)
o Préoccupations pour les justes valeurs des actifs et passifs ET pour l’exhaustivité des passifs… Et pour le potential futur
o SUR QUOI-OBJECTIF? Procédures pour décider si achat ou non et/ou prix d’achat: BIEN COMPRENDRE L’OBJECTIF VISÉ
o Procédures seront beaucoup moins élaborées si achat des actifs
o Discussion du type de rapport à émettre si mandat fait par le cabinet.
o Généralement utilisation de la norme NCSC 4400 (auparavant chapitre 9100).
apres achat
Rôles conseiller et auditeur sont possibles
* Penser APRÈS :
o Impact de la transaction sur les différents volets
o Comptabilisation de la transaction (fonction des justes valeurs, consolidation si achat d’actions à partir de la date d’acquisition).
* Certification :
o Qui fait le mandat de la société acquise
o Filiale vs consolidé?
o Utilisation possible d’un autre auditeur (NCA600).
o Audit de la transaction proprement dite
o Gestion : Intégration des affaires, adaptation des systèmes, harmonisation des cultures d’entreprises…
apres achat
Après acquisition pour l’auditeur Lorsque transaction déjà fait…
À la planification:
o Impact sur le risque et le seuil de signification à discuter
o Si renouvellement,
o SS probablement plus élevé que l’année passée car augmentation de la taille de l’entreprise (BAI conso?)
o Nouveau système à étudier?
o Impact stratégie d’audit
o Mandat pour le consolidé?
o A-t-on le mandat pour la filiale acquise?
o Si filiale était une mission d’examen,
o alors évaluer l’incidence sur le travail pour le consolidé!
o Soldes overture
o Moment où l’acquisition a été fait (exercice non complet possible à auditer pour l’entreprise acquise)
Attention : IFRS 3, on doit indiquer en notes complémentaires le produit des activités ordinaires et le résultat de l’entité regroupée comme si elle avait été acquise à l’ouverture de la période de présentation de l’information financière. IMPACT : travaux d’audit supplémentaires pour valider ces informations
Lorsque transaction déjà fait…
* Adaptation de la discussion selon l’importance de l’acquisition pour le groupe C’EST CRUCIAL!!!
planification groupe
À la planification:
* Impact sur le risque et le seuil de signification à discuter
* Si renouvellement, SS probablement plus élevé que l’année passée car augmentation de la taille de l’entreprise (BAI conso?)
* Nouveau système à étudier? Impact stratégie d’audit
* Mandat pour le consolidé? A-t-on le mandat pour la filiale acquise?
* Si filiale était une mission d’examen, alors évaluer l’incidence sur le travail pour le consolidé!
* Soldes overture
Moment où l’acquisition a été fait (exercice non complet possible à auditer pour l’entreprise acquise)
Attention : IFRS 3, on doit indiquer en notes complémentaires le produit des activités ordinaires et le résultat de l’entité regroupée comme si elle avait été acquise à l’ouverture de la période de présentation de l’information financière. IMPACT : travaux d’audit supplémentaires pour valider ces informations
assertions risqués acquisitions
Audit de la transaction proprement dite :
* RAS valeur, présentation de la transaction
* RAS exhaustivité des actifs identifiables (surévaluation du goodwill)
* RAS réalité et valeur du goodwill
* Examen du contrat d’achat, validation des juste valeur des biens acquis (expert?)
application des NCA possible
- Audit des justes valeurs : NCA540
- Utilisation du travail d’un expert (évaluateur) :NCA 620
- Audit de groupe (composante si achat des actions) : NC600
- déterminer si composante significative ou non
- Ces aspects seront poussés pour ceux qui feront la spécialisation certification
- RAPPEL NCA 600 – Audit de groupe