Fimacement Et Placement Page 35 Et 36 Flashcards
Quels sont les 3 choses à retenir d’un papier valeur
La papier valeurs est un titre, droit écrit
Il contient un droit-> une prestation déterminée
Le titre et le droit sont lié
Pour un papier valeur que veut dire que le titre et les droits sont lié
Le papier est indispensable pour faire valoir ou pour transférer le droit incorporé et le droit ne peut pas être obtenue sans le titre
Donne trois type de papier
Titre au porteur
Titre à ordre
Titre nominatif
Quels sont les 3 droits incorporé au papier valeurs
Droits de créance
Droit de participation
Droit relle
Expliqué le droit de créance
Créance d’argent
Chèque ou obligation
Explique le droit de participation
Droit sociaux et patrimoniaux
- action
Explique le droit réel
Droit sur les choses
- cédules hypothécaire
Comment peut on décrire une obligation
Titre qui incorpore un droit de créance et est une reconstruction de dette à long therme
Quels sont les 5 caractéristiques de l’obligation
Rémunération
Durée de vie
Droit
Valeur nominal
Cours de l’obligation