Chapitre 15 Flashcards
C quoi le droit privé
Règles qui régisse les rapports privé, entre les personnes physique et moral
Quels sont les 4 livre du code civil
Livre 1 droit des personnes
Livre 2 droit de la famille
Livre 3 droit de succession
Livre 4 droit réel
Quels sont les deux choses que traite le droits des personnes
Le statut des personnes moral ou physique
Les associations et fondation
Quelles sont les 2 domaine que gère le droit de la familles
Règles les rapports entre le membre de la famille création oú dissolution des liens de parenté
Mesure de protection de l’adulte ( curatelle)
Que gère le droit des successions
Il régit les problèmes de succession, le sort des biens d’une personne après son décès
que Régis les droits réels
Pouvoir qu’une personne peut avoir sur qqch , droit de propriété et de possession et des servitudes et autre charge qui limite ces droits
Que Régis le code des obligations
Les règles relative aux contrats ainsi que les dispositions qui concernés les différents type de société
Quand peut on dire qu’une personne est de bonne fois
Lorsqu’elle pense respecter les règles de droit et agir sans léser les intérêts d’autrui
C quoi l’abus de droit
Lorsqu’une personne fais l’usage excessif d’un droit, sans intérêt appréciable et légitime.
Quelles sont les conséquences de l’abus de droit
L’atteinte aux droit d’autrui
C quoi un litige
Désaccord entre deux à plusieurs personnes qui est porté à la connaissance des autorités
Comment un juge doit trancher lors d’un litige
Applique l’article premier du code civil la loi et la coutume
Quels sont les deux éléments qui aide le juge a trancher lors d’un litige en plus du code civil
La justice prudence et la doctrine
C quilla jurice prudence
Essemble des décisions des tribunaux
C quoi la doctrine
Ouvrages sur des problèmes de droit
Que attribu le code civil à la partie plaignante
Le fardeaux de la preuve qu’elle allègue pour justifier en droit le prétention
Donne 4 exemples de preuve
Contrats écris
Récépissé
Factures
Témoins visuel
Que permet l’exercice du droit civil
Permet de conclure des actes juridiques
Quels sont les 3 conditions indispensables que requiere la loi pour exercer les droit civil
Majeur
Capable de discernement
Ne pas place sous curatelle de portée générale
Comment sont les actes de celui qui est incapable de discernement
Nuls
Quels sont les 4 critères d’identification d une personne physique
Le nom
Le domicile
La nationalité
L’état civil
C quoi le critère de domicile
Lieu où une personne est légalement installer
C quoi le critère de la nationalité
Doit de vie de ce déplacer dans le pays et de benificier de la protection de l’état
Quelles sont les trois manières d’acquérir la nationalités ?
Filiation
Adoption
Naturalisation
C quoi le critère d el’état civil
Détermine le statut d’une personne physique
De quoi bénéficie les personne moral
Tout les droit qui ne sont pas spécifiques à l’être humain
Quels sont les 3 conditions pour qu’une personne moral acquière la personnalité juridique
Existence autonome
But licite
Être inscrit au registre du commerce
Quels sont les 3 conditions pour qu’une personne moral acquière la personnalité juridique
Existence autonome
But licite
Être inscrit au registre du commerce
C quoi un statut
ensemble des règles de fonctionnement de l’entreprise
Quels sont les 2 différents type de personne morale
Personne moral de droit privé
Personne moral de droit public
Schématise une personne moral de droit privé
Quels sont les 4 critères d’identification d’une personne morale
Nom
Siège social
Nationalité
Forme juridique
C quoi la propriété
Une personne qui est propriétaire peut en disposer librement, elle lui appartient
C quoi la possession
N’est pas un droit réel mais un pouvoir de fait sur une chose
Quels sont les deux types de propriété
Propriété collective
Propriété individuelle
Que permet le droit de propriété à un propriétaire
Il peut disposer des choses de la manier la plus absolue dans les limites de la loi
Quels sont les 6 choses que peut faire un propriétaire avec c propriété
Utiliser la chose comme il veut
Bénéficier des profit de sa chose
Céder les droit sur la chose
Mettre la chose en gage
Restreindre ses droit sur la chose
Revendiquer la chose contre qui conque qui la détient sans droit
Quels sont les 4 restrictions au droit de la propriété
Exportation
Droit de voisinage
Prescription sur les constructions
Protection de l’environnement
Quels sont les deux distinction du droit réel
Propriété foncier
Propriété mobilière
De quoi s’occupe la propriété foncière
Des immeubles
De quoi s’occupe la propriété mobilière
Des meubles
La propriété immobilière se transfère par une double démarche, quels sont les 2 démarches
Contrat sous forme authentique
Inscription au registre foncier
Donne 4 type de contrats
Authentique
Écrit
Oral
Par acte concluant
Qu’à pour objet la propriété mobilière
Les choses qui peuvent se déplacé d’un lieu à un autre
Comment faire pour à quérir une propriété mobilière
La forme peut être librement choisis, un contrat sous forme authentique ou mm écrite n’est pas nécessaire
On distingue 3 types espèces de droit réels limite quels sont ils :
Servitudes
Charge foncière
Droit de gage
C quoi les servitudes
Obligé le propriétaire a toléré certain acte d’usage soit à s’en abstenir lui mm
C quoi la servitude foncière
Requiert l’inscription au registre foncier et la forme authentique
C quoi l’usufruit
Droit à la jouissance d’un bien d’en on est pas propriétaire
C quoi les charges foncières
Oblige le propriétaire du fond gravé à effectuer certaine prestation
C quoi le droit de gage
Une chose peut être mise en gage
C quoi le gage immobilier
Doit être constitué sous la forme authentique et inscrit au registre foncier
C quoi le gage immobilier
Doit être constitué sous la forme authentique et inscrit au registre foncier
C quoi le gage mobilier.
Des chose mobilière peuvent aussi être mise en gage pour obtenir une créance
Comme peut aussi s’appeler un gage mobilier
Nantissement
C quoi un gage
Qqch mis en garantie
C quoi le droit de passage
Droit de passer à travers une propriété privé
C quoi l’évaluation du personnel
Mesurer puis juger les résultat et les comportements d’un employé pendants une période donné
Quels sont les deux choses à prendre en compte lors d’une évaluation du personnel
Évaluer le résultat obtenue par rapport aux objectifs planifié
Fixer clairement les Critère d’évaluation pour éviter des tensions
Donne les 4 méthodes d’évaluations du rendement
La méthode de rangement
Échelle graphique ou échelle de notation
Méthodes des choix forcé
L’évaluation libre
Quels est la méthodes d’évaluation traditionnelle
Gestion par objectifs
Combien y’a t’il de phase durant une évaluation
3
Donne les trois phase de l’évaluation
Entretien
Suivi de la convention
Bilan du rendement
Donne els 3 éléments de la phase une de l’évaluation
Fixer objectifs de l’année
Les besoin de formation pour atteindre obj.
Les aspirations pro et les objectifs de carrière
Schématise les 3 phases de l’évaluation
Quels sont les 3 objectifs d’un employer lors d’une évaluation
Connaîtras c responsabilité et les attentes face à son rendement
Connaître les objectifs à atteindre fixé par l’entreprise
Discuter des possibilités de progression
Quels sont les objectifs d’un employeur lors d’une évaluation
Valorise l’employé dans son travail et dans ses relation interpersonnelle
Fixer objectifs à atteindre
Connaître les demande et attente de l’employé
Évaluer les besoins de formation et de développement de l’employé
Les enjeux de la formation touchent 3 axes, quels sont c trois axes
Le plan financier
Le plan social
Le plan économique
Que permet le bilan de compétences
Définir un projet professionnel
Que permet le bilan de compétences
Définir un projet professionnel
Quels sont les trois phases du bilan de compétences
Quels sont les 4 motivations pour faire un bilan de compétence
Réorientation pro
Réalisation d’une formation pour l’obtention d’un diplôme
Évolution en interne ou externe
Réalisation d’une validation des acquis de l’expérience
Que peuvent faire les salariés à un niveau individuel lors d’un bilan de compétences (3)
Augmenter leur satisfaction professionnelle par une connaissance approfondie de leur activité
Améliorer leur confiance en eux
Améliorer leur moral et par conséquent l’ambiance général
C quoi un portfolio
C un dossier personnel dans lequel les acquis d’une personne sont présentés et démontré
Que contient les portfolio
Les preuves des acquis le réalisation, les aptitudes et les projets d’une personnes
C quoi une promotion
C une élévation dans la hiérarchie
La promotion est un plan carrière prévu par qui
La direction RH
Donne 2 autres forme de promotion
Offrir une promotion salarial
Donner d’avantage d’autonomie et responsabilités
Que reflète le climat social
Le niveau de satisfaction des employés
Quels sont les 6 facteurs externe qui peuvent agir sur le climat social
Quels sont les 6 facteur internes qui peuvent agir sur le climat social
Quels sont les 7 conséquences d’un mauvais climat social ?
Absentéisme, presenteisme
Refus du changement
Baisse de la productivité lié à un excès de lenteur au travail
Turnover
Mauvaise qualité
Accidents du travail
Maladies lié au stress
Que peuvent faire les entreprise pour mesurer leur protection de la vie social ou de la politique de leur entreprise
Un bilan social sous forme de questionnaire aux collaborateurs
C quoi un turnover
Rotation du personnel
Quels sont les trois facteurs de motivation personnel
Facteur personnel
Facteur économique et pro
Facteur relationnel
Donne 3 facteurs économiques et pro de la motivation personnelle
Système de la rémunération attractif
Perspective de Carrière
Qualité de Ia formation
Donne 3 éléments du turnover qui génère des coûts à l’entreprise
Liés au départ des employés
Remplacement
Intégrations des nouveaux collaborateurs
Que ce passe t’il si le turnover est important
Il nuire à l’image de l’entreprise et provoquer des départs de clients
Quels sont les 3 facteurs qui influent le turnover
Mauvaise condition de travail
Nombreux blocages
Poste mieux rémunéré ou plus intéressant
Schématise les motif de départ
Donne 3 modalités de départ
Transférez l’avoir de prévoyance professionnelle à la caisse du nouvel employeur ou sur un compte libre de passage
Annoncer le aux assurances sociales
Établir certificat de travail
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