Chap 3B : Assurance en cas de DMA

Question 1

I Assurance des employés

DMA : Exclusions (6)

Answer 1

• pas des vrais accidents ( suicide, intentionnelle)
• résultats d’activité dangeureuse ( aéronef)
• résultats actes immoraux Icriminel, émeute)
• résultat d’éven. à caractère catastrophique (guerre)
• nature accidentelle non évidente ( infection bactérienne)
• sous la responsabilité de l’état ( Soldat)
  ET
  -déces ou infirmité résultant d’un accident survenu AVANT la police

Question 2

I Assurance des employés

Preuve d’assurabilité pour DMA?

Answer 2

NON
peu d’anti sélection , si les gens ont plus d’accidents
—–» surprime le groupe
anti sélection est controlée par les exlusions

Question 3

I Assurance des employés

tarif de prime est le même pour tous les assurés

Answer 3

-ou pour tous les assurés faisant partie du meme sous groupe

Question 4

I Assurance des employés

Genre de produit DMA ?

Answer 4

produit temporaire, renouvelable annuellement

Question 5

I Assurance des employés

Droit de transformation DMA?

Answer 5

• oui en ass individuelle mais ce nest pas obligatoire

Question 6

I Assurance des employés

Arrêt de la protection DMA?

Answer 6

la protection se poursuit tant que l’assuré est membre du groupe

Question 7

I Assurance des employés

Une partie du coût est payée par qui ?

Answer 7

employeur

Question 8

I Assurance des employés

en cas d’invalidité ?

Answer 8

exonération des prime

Question 9

II Assurance additionnelle en cas de décès ou infirmité à la suite d’un accident

Caractéristique

Answer 9

• Même grille d’indemnisation que pour la garantie de base
• Même exclusions que pour garantie de base
• Pas de preuves d’assurabilité
• Tarif de prime constant ( sans égard de sex, age)
• Coût payé par yé
• TRA
• protection se poursuit tant que l’assu. est employé
• exo des prime: meme conditions que l’ass de base

Question 10

III Assurance des personnes à charge en cas de décès ou infirmité à la suite d’un accident

Montant

Answer 10

• égal au montant d’ass vie des personnes à charge
• % du montant dassurance DMA de yé
  
  • conjoint –> 40 à 50%
  • enfant —> 10 à 20%

Question 11

III Assurance des personnes à charge en cas de décès ou infirmité à la suite d’un accident
Caractéristique

Answer 11

• Même grille d’indemnisation que pour la garantie de base
• Même exclusions que pour garantie de base
• Pas de preuves d’assurabilité
• Tarif de prime constant ( sans égard de sex, age)
• Coût payé en partie par yeur
• TRA
• protection se poursuit tant que l’assu. est employé
• exo des prime: meme conditions que l’ass de base