Chap 2 : RRQ et RPC

Question 1

I Caractéristique de bases ( 4)

Answer 1

• RR
• participation obligatoire si 3500 et plus / an
• comportent des prestations accessoires en cas de décès et d’invalidité

Question 2

Comment se calcule la rente de retraite?

Answer 2

(25% X Salaire moyen idexé X Période de cotisation) / Période Cotisable

Question 3

II Rente d’invalité: Montant de la rente mensuelle

Answer 3

75% de la rente de retraite que la personne aurait recue si elle avait pris sa retraite à 65 ans + Fixe
Si enfants –> 75,46$ par mois ( RRQ) ou 237,69 /mois ( RPC)

Question 4

II Rente d’invalidité: Conditions (3)

Answer 4

• Payable en cas d’invalidité reconnu par le RRQ
  <60 = emploi quelconque
  >60 = son propre emploi
• < 65 ans
• avoir cotisé au RRQ pendant au moins ( 2 des 3 ) ou ( 5 des 6 ) ou (1/2, min 2)

Question 5

II Rente d’invalidité : début du paiment de la rente ?

Answer 5

• 4e mois suivant celi à compter duquel la eprsonne est devenue invalide

Question 6

II Rente d’invalidité : Délai de Carence?

Answer 6

3 à 4 mois selon la date de l’invalidité

Question 7

II Rente d’invalidité: Statue fiscal

Answer 7

Imposable

Question 8

II Rente d’invalidité: Est-ce qu’une personne invalide au sens du RRQ doit quand même cotiser au RRQ ?

Answer 8

Non

Question 9

II Rente d’invalité : p 35

Answer 9

p 35

Question 10

IV Prestation du Survivant : Formule

Answer 10

37,5% X RR + Fixe

Question 11

IV Prestation du Survivant : Impact sur les régime d’assurance collective ( LE COURS TSÉ)

Answer 11

• la valeur de ces prestations est très variable
• VP ( RRQ) conjoint -> 100K
  enfants > 100K a 150 K
• impossible en pratique d’en tenir compte directement dans la conception d’un régime d’assurance collectiv.