Chap 2 : Régimes d'assurances hospitalisation et d'assurance Maladie du QC

Question 1

Régimes d’assurances hospitalisation

Answer 1

loi sur l’assurance hospitalisation du Québec, admins par MSSS ( Ministère de la Santé et des Services Sociaux)

Question 2

Régime d’assurance Maladie du Québec

Answer 2

admin par RAMQ)

Question 3

I Soins hospitaliers: admissiblité

Answer 3

Tous les résidents du QC

Question 4

I Soins hospitaliers: Soins couverts

a) soins hospitaliers AU QC

Answer 4

2 aspects : 1) service d'hotellerie 
                   2) soins 
Patients admis 
- hospitalisation en salle ( 4 lits) 
- hospitalisation en chambre privée si médicalement nécessaires ( contagieux) 
- soins infirmiers
- salles d'anesthésie, chirurgie, fournitures requise 
- installations de physiothérapie et de radiothérapie 
Patients externe 
- soins d'urgence
- chirurgie mineur
- physio, ergo, inhalo 
-radio
-audio, orthophonie
-physchiatriques

Question 5

I Soins hospitaliers: Soins couverts

b) Soins hospitaliers hors QC mais CANADA

Answer 5

meme qu’au EB: frais payés en totalité par RAMQ ( entente interprovinciale)

Question 6

I Soins hospitaliers: Soins couverts

c) Soins hospitaliers hors CANADA

Answer 6

-pop générale : soins d’urgence seulement ( max 100$ ou 50$ ou 220$ )
-Étudiants, stagiaires , yé fu gouv du québec, yé d’une OBNL urgence : 100%, autres: 75%
Faut que la personne ne soit pas en Vacances

Question 7

I Soins hospitaliers: Soins exclus

Answer 7

nop

Question 8

II Soins Médicaux

nommez les 3 types de Medecins

Answer 8

1) Médecin participants au Régime
2) Médecins désengagés du Régime ( rare)
3) Médecins non participants au Régimes ( rare)

Question 9

Médecin participants au Régime

Answer 9

• acepte la carte SOLEIL :)

- payé par RAMQ

Question 10

Médecins désengagés du Régimes ( Rare)

Answer 10

• n’accepte pas la carte Soleil :(
• payé par les patients
• honoraires déboursés par le patient sont remboursable par RAMQ

Question 11

Médecins non participants au Régime (rare)

Answer 11

• n’accepte pas la carte Soleil
• payé par le patients
• honoraires NE SONT PAS remboursable par la RAMQ

Question 12

II Soins Médicaux : Admissiblité

Answer 12

Tous les résidents du QC

Question 13

II Soins Médicaux: Soins Couverts

a) au QC

Answer 13

services rendus par un médecin généraliste ou spécialiste qui PARTICIPE au régime ou qui est DÉSENGAGÉ
Les soins suivants sont couverts peu importe l’endroit où ils sont rendus ( cabinet privé, domicile, centre hospitlier, CLSC, CHSLD, centre de réadaptation)

• service diagnostiques
• actes thérapeutiques
• anesthésie
• chirurgie
• consultation à la demande d’un autre médecin
• examen du patient par le médecin
• radio

Question 14

II Soins Médicaux: Soins Couverts

b) service médicaux hors QC mais CANADA

Answer 14

• même que ceux couverts au QC

- procédure: payer le médecin et se faire rembourser par la RAMQ selon les tarifs du QC <= 100%

Question 15

II Soins Médicaux: Soins Couverts

c) services médicaux rendus HORS CANADA

Answer 15

• même services que ceux couverts au QC

- procédure: payer le médecin et se faire rembourser par la RAMQ = MIN( montant payé , tarifs du QC)

Question 16

II Soins Médicaux: Soins Couverts

d) services diagnostiques rendus en centre hospitaliers

Answer 16

• analyse de labo

- examens spécialisés tels que l’écographie, la tomographie (ordi) et imagerie par résonance magnétique

Question 17

II Soins Médicaux: Soins EXCLUS

Answer 17

• soins esthétiques ( avec exception)
• soins non médicalement nécessaires
• acupunture
• traitement des varices
• psychanalyse
• constultation par tel, couriel…
• visite faites uniquement pour obtenir le renouvellemet d’une ordonnance
• exam passé pour avoir une assurance
• exam passé pour avoir un emploi
• exam passé pour avoir un passeport/visa
• exam passé pour être admis a différents endroits

Question 18

II Soins Médicaux: Frais accessoires:

les Médecins peuvent demander une compensation financière pour

Answer 18

• médicaments et les agents anesthésiques utilisés en cabinet privé
• remplissement de formulaire ( certificat d’absence au travail)

Question 19

III Soins Dentaires :D

Admissibilité

Answer 19

• <10 ans qui résident au QC
• Tous les résidents du QC qui sont hospitalisés au QC
  ( PAS DIMPACT SUR LE RÉGIMES D’ASS COL )
• les prestataires d’assistance emploi (BS) >12 mois
  ( PAS DIMPACT SUR LE RÉGIMES D’ASS COL )

Question 20

III Soins Dentaires :D  
soins couverts ( enfants de moins de 10 ans)

Answer 20

• exam et consult
• obturations et couronnes
• traitement de canalls ur une dent permanent
• extration de dents et chirurgie dentaire

Question 21

IV autres soins

Answer 21

oui, pour les personnes handicapées

( PAS DIMPACT SUR LE RÉGIMES D’ASS COL )

Question 22

V Dispositions anti-assurance : DÉFINITION

Answer 22

interdit de couvrir des services déjà couverts en vertu de la Loi sur l’assurance hospitalisation du Québec ou
la loi sur l’assurance maladie du QC
SAUF
- Chirurgie de la cataracte
- Remplacement de la Hanche
- Chirurgie du Genou
( PAS DIMPACT SUR LE RÉGIMES D’ASS COL )
s’adressent plus aux retraitées qu’aux yé actifs

mais les régimes d’ass col doivent en tenir comptes

Question 23

VI Besoins qui restent à combler par les régimes d’assurance collective
a) soins hospitaliers au QC

Answer 23

• xcédent du cout de la chambre semi privée ou privée sur le cout de la salle

Question 24

VI Besoins qui restent à combler par les régimes d’assurance collective
b) soins hospitaliers et médicaux hors CANADA

Answer 24

• Exédent du cout réel des soins sur le cout remboursé par la RAMQ

Question 25

VI Besoins qui restent à combler par les régimes d’assurance collective
c) Autres sois non couverts par la RAMQ et pas trop sujets au risque d’abus

Answer 25

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