Chap 2 : Régimes d'assurances hospitalisation et d'assurance Maladie du QC Flashcards
Régimes d’assurances hospitalisation
loi sur l’assurance hospitalisation du Québec, admins par MSSS ( Ministère de la Santé et des Services Sociaux)
Régime d’assurance Maladie du Québec
admin par RAMQ)
I Soins hospitaliers: admissiblité
Tous les résidents du QC
I Soins hospitaliers: Soins couverts
a) soins hospitaliers AU QC
2 aspects : 1) service d'hotellerie
2) soins
Patients admis
- hospitalisation en salle ( 4 lits)
- hospitalisation en chambre privée si médicalement nécessaires ( contagieux)
- soins infirmiers
- salles d'anesthésie, chirurgie, fournitures requise
- installations de physiothérapie et de radiothérapie
Patients externe
- soins d'urgence
- chirurgie mineur
- physio, ergo, inhalo
-radio
-audio, orthophonie
-physchiatriquesI Soins hospitaliers: Soins couverts
b) Soins hospitaliers hors QC mais CANADA
meme qu’au EB: frais payés en totalité par RAMQ ( entente interprovinciale)
I Soins hospitaliers: Soins couverts
c) Soins hospitaliers hors CANADA
-pop générale : soins d’urgence seulement ( max 100$ ou 50$ ou 220$ )
-Étudiants, stagiaires , yé fu gouv du québec, yé d’une OBNL urgence : 100%, autres: 75%
Faut que la personne ne soit pas en Vacances
I Soins hospitaliers: Soins exclus
nop
II Soins Médicaux
nommez les 3 types de Medecins
1) Médecin participants au Régime
2) Médecins désengagés du Régime ( rare)
3) Médecins non participants au Régimes ( rare)
Médecin participants au Régime
- acepte la carte SOLEIL :)
- payé par RAMQ
Médecins désengagés du Régimes ( Rare)
- n’accepte pas la carte Soleil :(
- payé par les patients
- honoraires déboursés par le patient sont remboursable par RAMQ
Médecins non participants au Régime (rare)
- n’accepte pas la carte Soleil
- payé par le patients
- honoraires NE SONT PAS remboursable par la RAMQ
II Soins Médicaux : Admissiblité
Tous les résidents du QC
II Soins Médicaux: Soins Couverts
a) au QC
services rendus par un médecin généraliste ou spécialiste qui PARTICIPE au régime ou qui est DÉSENGAGÉ
Les soins suivants sont couverts peu importe l’endroit où ils sont rendus ( cabinet privé, domicile, centre hospitlier, CLSC, CHSLD, centre de réadaptation)
- service diagnostiques
- actes thérapeutiques
- anesthésie
- chirurgie
- consultation à la demande d’un autre médecin
- examen du patient par le médecin
- radio
II Soins Médicaux: Soins Couverts
b) service médicaux hors QC mais CANADA
- même que ceux couverts au QC
- procédure: payer le médecin et se faire rembourser par la RAMQ selon les tarifs du QC <= 100%
II Soins Médicaux: Soins Couverts
c) services médicaux rendus HORS CANADA
- même services que ceux couverts au QC
- procédure: payer le médecin et se faire rembourser par la RAMQ = MIN( montant payé , tarifs du QC)
II Soins Médicaux: Soins Couverts
d) services diagnostiques rendus en centre hospitaliers
- analyse de labo
- examens spécialisés tels que l’écographie, la tomographie (ordi) et imagerie par résonance magnétique
II Soins Médicaux: Soins EXCLUS
- soins esthétiques ( avec exception)
- soins non médicalement nécessaires
- acupunture
- traitement des varices
- psychanalyse
- constultation par tel, couriel…
- visite faites uniquement pour obtenir le renouvellemet d’une ordonnance
- exam passé pour avoir une assurance
- exam passé pour avoir un emploi
- exam passé pour avoir un passeport/visa
- exam passé pour être admis a différents endroits
II Soins Médicaux: Frais accessoires:
les Médecins peuvent demander une compensation financière pour
- médicaments et les agents anesthésiques utilisés en cabinet privé
- remplissement de formulaire ( certificat d’absence au travail)
III Soins Dentaires :D
Admissibilité
- <10 ans qui résident au QC
- Tous les résidents du QC qui sont hospitalisés au QC
( PAS DIMPACT SUR LE RÉGIMES D’ASS COL ) - les prestataires d’assistance emploi (BS) >12 mois
( PAS DIMPACT SUR LE RÉGIMES D’ASS COL )
III Soins Dentaires :D soins couverts ( enfants de moins de 10 ans)
- exam et consult
- obturations et couronnes
- traitement de canalls ur une dent permanent
- extration de dents et chirurgie dentaire
IV autres soins
oui, pour les personnes handicapées
( PAS DIMPACT SUR LE RÉGIMES D’ASS COL )
V Dispositions anti-assurance : DÉFINITION
interdit de couvrir des services déjà couverts en vertu de la Loi sur l’assurance hospitalisation du Québec ou
la loi sur l’assurance maladie du QC
SAUF
- Chirurgie de la cataracte
- Remplacement de la Hanche
- Chirurgie du Genou
( PAS DIMPACT SUR LE RÉGIMES D’ASS COL )
s’adressent plus aux retraitées qu’aux yé actifs
mais les régimes d’ass col doivent en tenir comptes
VI Besoins qui restent à combler par les régimes d’assurance collective
a) soins hospitaliers au QC
- xcédent du cout de la chambre semi privée ou privée sur le cout de la salle
VI Besoins qui restent à combler par les régimes d’assurance collective
b) soins hospitaliers et médicaux hors CANADA
- Exédent du cout réel des soins sur le cout remboursé par la RAMQ
VI Besoins qui restent à combler par les régimes d’assurance collective
c) Autres sois non couverts par la RAMQ et pas trop sujets au risque d’abus
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