15. [Les Commissions Indépendantes] La commission de Gouvernance, d'Audit et de Conformité 2/2 Flashcards
Quels sont les postes qui necessitent un contrôle d’indépendance de la Commission de Contrôle
- Commission permanente,
- Organes juridictionnels,
Quelles sont les 2 types de contrôle de la comission de contrôle
- Contrôle d’éligibilité
- Contrôle d’indépendance
Bonus
Quels sont les postes qui necessitent un contrôle d’éligibiltié de la comission de contrôle
- Conseil,
- Commission permanente,
- Organes juridictionnels,
- Tribunal du Football,
- Secrétaire Général
Bonus
La sous-commission de Rémunération détermine la rémunération de qui ?
- Président FIFA
- Membre du Conseil
- Secrétaire Général
Quelle document explique comment les commissions créé par la Comission de de Gouvernance, d’Audit et de Conformité doivent fonctionner, coopérer et assumer leurs rôles ?
Le Règlement de Gouvernance
Par qui est effectué le contrôle d’indépendance des candidats aux postes de la Commission de Gouvernance, d’Audit et de Conformité ?
Par la chambre d’instruction de la Commission d’Ethique
Composition :
* Commission de Contrôle
* Sous-Commission des Droits humains et du développement durable
* Sous-Commission de Rémunération
Elled se composent du nombre de membres jugé nécessaire.
Sous-Commission de Rémunération :
rôle ?
Définit les règles en matière de rémunérations et détermine la rémunération du
- Président FIFA,
- membres du Conseil,
- Du Secrétaire Général.