Special Partiel : Parlementaire Flashcards
Naissance du parlementarisme
Grande Bretagne : 13e et 18e si!vle
Affaiblissement progressif de la couronne + parlement a de plus en plus de pouvoirs
Critères fondamentaux du parlementarisme
Responsabilité politique du gouv devant le P + pouvoir exécutif bicéphale
Chef de l’état pas responsable
Contexte historique parlementarisme
Regime le plus répandue dans le monde nottament en Europe
Pratique varie selon les pays
= doctrine permet de comprendre
Doctrine et parlementarisme
Montesquieu au depart « l’esprit des lois»
Adhemar esmein : classification des regimes
Karen Malberg : «contribution a la théorie générale de l’Etat»
En quoi les regimes parlementaires sont t-ils diffeRents
Variantes Institutionelles
Pratiques électorales et politiques
Différences au sein de l’exécutif
- monisme / dualisme
- chefs d’Etat : différente nature, différente légitimité, différents droits, différents niveaux d’influence politique
- place du chef du gouv
- relation chef de gouv/ ministres
Évolution du role de premier ministre france
Lois constitutionnelles de 1875 : pas de chef parmis les ministres
Constitution de 1946: president du conseil officialisé
Différence au sein du parlement
-monocamérisme/biacamérisme
-bicamérisme égalitaire ou inégalitaire
- relation entre parlement et gouvernement
- parlementarisme positif ou négatif
- intervention plus avancée ou non de l’exécutif dans le travail législatif
Le monocamérisme
Existence d’une seule assemblée concentrant toutes les prerogatives parlementaire
= simple
Bicamérisme
Deux chambres
Chambre haute= suffrage populaire
Chambre aristocratique : lords au RU ( nommés par élus locaux )
Ou alors deuxième chambre liée a la forme fédérale ou décentralisée :
Bundesrat= Allemagne
Sénat = collectivités territoriales
Bicamérisme égalitaire ou inégalitaire
Égalitaire = les chambres ont le meme pouvoir ( Italie de 1946 a nos jours + IIe republique )
Inégalitaire = les chambres ont pas le meme pouvoir
Parlementarisme positif ou négatif
Positif : parlement doit approuver gouv
Négatif : le parlement n’a pas besoin de kiffer gouv
L’encadrement des relation parlement gouv : rationalisation du parlement
Fixe les modalités précises et contraignantes de la mise ne cause de la responsabilité du gouvernement par les parlementaires
Rationalisation du parlement en Allemagne
Motion de censure constructive : le Bundestag ne peut censurer le chancelier fédéral, chef du gouv, si Iil ne propose pas de successeur
Rationalisation du parlement en france
IIIe republique = procedures souple pour renverser le gouvernement
Constitution de la 4eme rep : encadre ca
