Séance 5 Flashcards
Capitaux propres: Quel est le classement et comment le déterminer en IFRS VS NCECF?
IFRS: Passif ou CP au choix de l’entité
NCECF: Passif ou CP selon les normes
Quelles sont les comptabilisations à faire pour les capitaux propres?
CTB initiale: à la JV dans CP et les coûts de transactions diminue les CP
CTB ultérieure: Diminution des RND et ne pas réévaluer à la JV
Décomptabilisation: Écart passe au CP (ou surplus d’apport)
Quand est-ce que les opérations portant sur les capitaux propres ont une incidence sur l’ER ou le Bilan?
JAMAIS
Que faut-il faire lorsque les actions comportent une VN?
La présenter séparément dans les EFs (ligne à part)
Pour les écritures: Elle est ajoutée au Capital-Actions et le reste de la contrepartie est mise dans “Surplus d’apport - Prime à l’émission”
Capitaux propres: Quelles sont les écritures d’émission avec ou sans VN.
Sans: Encaisse @Capital-Actions
Avec: Encaisse @Capital-Actions @Surplus d’apport
Capitaux propres: Quelles sont les écritures de rachat avec ou sans VN.
Sans: Capital-Actions
(@) RND (surplus d’apport rachat)
@Encaisse
Avec: Capital-actions
Surplus d’apport - Prime
(@)RND (surplus d’apport Rachat)
@Encaisse
Est-ce que le compte surplus d’apport est débitrice, créditrice ou peut être les deux
créditrice toujours
(si je dois débiter plus je prend RND)
Pour l’émetteur de dividendes, quelles sont les dates importantes et leurs écritures?
Date de déclaration:
RND @Dividende AP
Date de versement:
Dividende AP @Encaisse
Quelles sont les différences pour le classement en passif ou en Cp pour:
-Bilan
-Intérêts, dividendes
-Gain ou perte sur rachat
-Bilan:
Passif: augmente le ratio d’endettement
CP: Diminue le ratio d’endettement
-Intérêts, dividendes:
Passif: Passe en charge (E/R)
CP: passe en CP
-Gain ou perte sur rachat
Passif: Passe à l’E/R
CP: passe en CP
Pour un instrument financier composé, ex: dette convertible en actions, comment sont effectué les comptabilisation en IFRS et NCECF
Pour IFRS: Décomposition du passif et CP.
CTB initiale:
-JV du passif = Passif
-le reste = CP
-Coûts d’émission = prorata
CTB ultérieure:
Selon la méthode du coût amorti
Décomptabilisation:
-Conversion = transfert en CP
-Rachat = répartir le prix d’achat
Pour NCECF: choix entre décomposition ou tout au passif
même chose pour la décomposition
Passif:
CTB initiale: Tout au passif, les coûts d’émission en réduction du passif
CTB ultérieure: au coût après amortissement
Décomptabilisation:
Transfert en CP, aucun gain ni perte
Pour un instrument financier composé, ex: dette convertible en actions, quelle est la présentation aux EFs
Dans des postes distincts (portion passif et CP)
Pour un instrument financier composé, ex: dette convertible en actions, quelles sont les écritures si on décompose entre CP et passif
CTB initiale:
Encaisse
@Dette convertible
@Privilège de conversion (CP)
CTB ultérieure:
Charge d’intérêts
@Dette convertible
@Encaisse
Convertir en actions:
Charge d’int.
Dette convertible
@Int courus AP
Int Courus AP
Dette convertible
Privilège de conversion
@Capital Actions ordinaires
OU la dette vient à échéance
Dette convertible
@Encaisse
Privilège de conversion
@RND (ou Surplus d’apport)
Pour un instrument financier composé, ex: dette convertible en actions, quelles sont les écritures si tout est ctb au passif
CTB initiale:
Encaisse @Dette convertible
CTB ultérieure:
Charge d’intérêts
@Dette convertible
@Encaisse
Convertion:
Charge d’int. @Int. Courus AP
Int. Courus AP
Dette convertible
@Capital-Actions
OU vient à échéance
Dette convertible @Encaisse
à l’aide de l’état des CP, à l’aide de quelles lignes peut-on trouver le résultat global
Résultat net + AERG
Peut-on voir le montant de dividendes déclaré et versé durant l’année dans l’état des CP?
Oui pour déclarés7, mais Non pour versés, voir flux des trésorerie
