Séance 12 Flashcards
Différence entre régime capitalisé et non-capitalisé:
Capitalisé: entité juridique distincte qui s’occupe de recevoir les contributions, les investir et payer les prestations
Non-capitalisé: c’est l’entreprise qui s’en occupe
Qu’est-ce que l’OTPD?
obligation au titre des prestations futures: VA des prestations de retraite future
à quel moment un régime est-il en déficit actuariel?
lorsque les actifs du régimes < OTPD
Comment calculer l’A/P TPD?
Actifs du régimes - OTPD
Les variations de l’actif net sont réparties entre…?
Quel est l’écriture d’ajustement période?
Séparée dans charge de retraite (éléments prévisibles) et AERG (éléments imprévisibles)
Charge de retraite
AERG
@A/P TPD
Formule de la rente annuelle prévue
% x #années de service totales x salaire 3 dernières années
Dans le chiffrier, comment doit être inscrit les variations du passif:
-Prestations versées
-CSR
-Intérêts sur OTPD
-Écart actuariels sur OTPD
-Prestations versées: Dt à OTPD et CT à Actifs = 0 à APTPD
-CSR: dt charge, ct APTPD, donc ct OTPD
-Intérêts sur OTPD: (OTPD début + 1/2xCSR - 1/2 Prestations)xtaux
dt charge, ct APTPD, donc ct OTPD
-Écart actuariels sur OTPD: OTPD à la fin - Solde non-ajusté
Dt/Ct AERG, le contraire pour APTPD, même sens dans OTPD
Exemples d’écart actuariels sur OTPD et leur effet (augmentation ou diminution du passif)
Augmentation passif:
-Augmentation de l’espérance de vie
-Augmentation du taux d’inflation
-Augmentation du nombre d’employés
Diminution du passif:
-Augmentation de l’âge prévu de la retraite
-Diminution de l’espérance de vie
-Augmentation du taux d’actualisation
Dans le chiffrier, comment doit être inscrit les variations de l’actif:
-Prestations versées
-Contributions de l’Employeur
-Contributions de l’employé
-Intérêts sur actifs
-Écart actuariel sur actif
-Contributions de l’Employeur:
dt actif, dt APTPD, ct encaisse
-Contributions de l’employé:
ct charge, dt APTPD, dt Actif
-intérêts sur actifs: (Actifs début -1/2xprestations + 1/2xcontributions)*taux
Ct charge, dt APTPD, dt Actif
-Écarts actuariels: Dt/ct AERG, contraire APTPD, même chose actif
Comment calculé l’écart actuariel sur actif (2 méthodes)?
Méthode 1: Rendement réel = Actifs fin - (Actifs début - prestations + contributions)
Méthode 2: Rendement réel= (Actif début- prestations x 1/2 + contrib. x 1/2)* taux de rend. réel
Ensuite:
Écart = Rend. réel - intérêts sur actifs
Quel est la différence entre le chiffrier en IFRS et en NCECF pour les RRPD?
Comme en NCECF le concept d’AERG n’existe pas, toute variation qui auraient passées dans ce compte (écart actuariel) passe en charge
Quel est le traitement comptable d’une liquidation (OTPD) avec l’écriture
- Réévaluer l’OTPD et l’actif avant la liquidation
Charge
AERG
@A/PTPD - Réévaluer l’OTPD et l’actif après la liquidation
- Comptabiliser la liquidation:
A/PTPD (diminution de l’OTPD)
Charge de retraite (gain/perte)
@Encaisse (argent décaissé aux tiers
Pour un régime non-capitalisé (RNC), quelle est la différence dans le chiffrier?
Tout ce qui est ctb en OTPD et Actifs se retrouvent dans la colonne servant à l’APTPD maintenant nommé: Passif RNC
Dans un RNC, quelles sont les écritures pour payer les prestations et pour ctb la charge en fin d’exercice (variation de l’année)?
Paiement prestations: Passif RNC @Encaisse
Charge fin d’exo:
Charge ass. santé
AERG
@Passif RNC
Dans le cas où le rendement sur actif est donné en %, ex: -20%, comment trouvé l’écart actuariel sur actif?
Écart actuariel = Rendement réel - Rendement prévu
Le rendement prévu = intérêts sur actif
Intérêts = (Actifs début +1/2Contributions -1/2prestations) * taux
Rendement réel = (Actifs début +1/2Contributions -1/2prestations) * -20%
