Séance 10 Flashcards
NCECF: Pour le preneur du CL, quels sont les critères pour déterminer s’il s’agit d’un CLA ou d’un CLE?
C’est un CLA si au moins UNE condition est respectée:
1)la propriété est automatiquement transférée à la fin du CL ou OAPF
2)Durée de CL couvre au moins 75% de la durée de vie
3) la VA des pmts minimaux exigibles (VA des PME) représente au moins 90% de la JV
Sinon CLE
NCECF: Pour le preneur, quelle est la VA des PME?
SI OAPF: VA des pmts fixes + VA OAPF
SI pas d’OAPF: VA des pmts fixes + VRG totale + pénalité de résiliation
NCECF: Quelle est la ctb d’un CLA pour preneur?
CTB initiale (frais directs initiaux ajoutés à l’actif) au premier du mois:
Bien loué en vertu d’un CLA @Obligation
CTB ultérieure:
Amort bien loué @Bien loué en vertu d’un CLA (fin du mois/année)
Charge d’int. @Obligation (fin du mois/année)
Obligation @Encaisse (au premier du mois)
NCECF: Pour le preneur, comment ctb les frais accessoires (ex: entretien) et les loyers variables (ex: dépendant de l’utilisation)?
Charge @Encaisse
En NCECF: Est-ce qu’on met la VRG dans la VA des paiements futurs si on ne prévoit rien payé à la fin (ex: VRG est de 20 000 et la JV fin prévue est de 30 000)?
OUI
à la fin d’un contrat, on se rend compte qu’on doit payer 5000$ en vertu de la VRG (aucuns indices avant fin d’exercice. LA VRG était de 25 000$ (il reste donc ce montant en NCECF dans le tab d’amort). Comment ctb ça en IFRS VS en NCECF (CLA)?
IFRS: Perte sur dépréciation 5000
@Encaisse 5000
NCECF: Oblig. @Bien loué 25k
Perte sur dépréciation @Encaisse 5K
NCECF: Qu’est ce qui est présenter à l’état de la situation financière (actif/passif) pour les CLA VS CLE?
CLA: portion ct de l’obligation présenter au passif courant, la portion lt au passif non courant. La valeur nette du bien loué est présenter à l’actif non-courant
CLE: rien
Pour le bailleur dans une CL, comment évalué s’il s’agit d’un CLF/CLA ou d’un CLS/CLE en IFRS VS NCECF?
En IFRS, on fait une évaluation globale des critères:
1)OAPF ou transfert automatique?
2)Durée du CL représente la majeure durée de vie?
3)La VA des PFP représente la quasi totalité de la JV du bien?
4)Le bien est tellement spécifique que le preneur peut l’utiliser sans modif majeures
Si respecté: CLF/CLA sinon CLS/CLE
En NCECF, si au moins un critère respecté: CLE/CLS
1) OAPF ou transfert automatique?
2)Durée du CL représente au moins 75% de la durée de vie?
3)La VA des PFP représente au moins 90% de la JV du bien?
Si aucun: CLS/CLE
Pour le bailleur, qu’est-ce qu’il faut inclure à la VA des PFP/PME pour IFRS VS NCECF?
Pour les deux: Pmts fixes, VRG TOTALE, OAPF, Pénalité résiliation
Pour IFRS: pmts variables (taux/indices)
Quel est le calcul de l’INCL?
VA des pmts futurs (PFP) + VRNG (donc toute la VR)
Pour le bailleur, quelles sont les écritures pour ctb un CLF?
Ctb initiale:
Achat:actif destiné à la location @encaisse
Coûts direct initiaux: INCL @Encaisse
INCL @ ACTIF destiné à la location
Ctb ultérieure:
Encaisse @ INCL
INCL @Produits financiers (revenu d’int)
Pour un bailleur fabricant ou distributeur, quelle est la ctb initiale du CLF?
Fabric/acquisition: Stocks @Encaisse
Coûts initiaux: Frais de vente @ Encaisse
Début CL: INCL (VA des PFP) @Produits
CMV
INCL (VA DE VRNG)
@ Stocks
Pour le bailleur (fabricant ou normal) quelle est la ctb pour un CLS ?
Acquisition: Actif en location @Encaisse
Coûts directs: Actif en location @Encaisse
Début du CL: rien
Ctb ultérieure: Encaisse @Produit différés
Produits différés @Produits de location
Réévaluation de l’immeuble si IFRS modèle de la JV
Et amortir l’actif
a) Supposez que le bailleur est un intermédiaire financier qui a acheté les équipements, juste avant de les louer. Présentez les écritures de comptabilisation (CLF)
Actif destiné à la location @Encaisse
INCL @Actif destiné à la location
Encaisse @INCL
INCL @Produits financiers
