Séance 3 - Structure du pouvoir (1) Flashcards
Nomme les possibilités de « formes » de l’État
Fédéral
Unitaire
Nomme les possibilités de « types » de régimes
Présidentiel
Parlementaire
Mixte/hybride
Qu’est-ce que l’État ?
Donne la définition de Hegel.
Hegel : dualité individus hétérogènes / unité rationnelle (État), donc dualité GOUVERNÉS VS GOUVERNANTS
Qu’est-ce que l’État ?
Donne la définition en Droit.
Droit : personne morale à partir de laquelle s’exerce son autorité
Cette personne morale (État) peut entreprendre des actions et être l’objet de poursuites.
Qu’est-ce que l’État ?
Donne la définition de Weber.
Weber : autorité exclusive et monopole de la violence légitime
Donc, l’État est une personne morale ayant le monopole de la violence légitime sur un territoire donné
Qu’est-ce que le concept de légitimité ?
Répondre selon les types d’autorité.
- traditionnel = relève de la tradition + descendance
- charismatique = relève du charisme, qualités, leader exceptionnel
- rationnel-légal = relève du consentement réfléchi des gouvernés, autorité suivant des règles précises et institutionnalisées, suivant la bureaucratie établie
Au final, l’autorité se légitimise sur quoi ?
La reconnaissance du droit des gouvernants de gouverner et la croyance populaire qui soumet des individus de façon collective.
État vs État-nation, quelle différence ?
En réalité, la forme typique d’un État, se forme d’une nation.
Toutefois, un État est souvent multinational, tel le Canada
L’État vs le gouvernement, quelle différence ?
L’accent est souvent mis sur l’exécutif au pouvoir, mais l’État est plus large que cela.
Exemple : la signature « votre gouvernement »
Qu’est-ce que la forme de l’État ?
Cela désigne les pouvoirs et relations entre le gouvernement central et les gouvernements régionaux
(vs types de régime qui précisent les rapports exécutif/législatif à l’intérieur d’un gouvernement)
L’État unitaire ou l’unitarisme, qu’est-ce que c’est ?
1 seul gouvernement établi par les fondements institutionnels (tel une Constitution)
Donc, un gouvernement national, dans une capitale nationale
Forme la plus simple, naturelle et intuitive d’un État
Donne un exemple d’État unitaire
La France
Un gouvernement, un parlement
Bicaméralisme possible ?
Oui, il y a un parlement possédant une ou deux chambres
- La Chambre basse (généralement la + importante)
- La Chambre haute : généralement pour amener une dimension régionale, mais les pouvoirs varient beaucoup d’un pays à l’autre
Ex. Canada et UK vs USA, Australie, Japon
Donne des exemples de pays possédant un parlement unicaméral
Danermark et Norvège
Un État unitaire avec des gouvernements régionaux, est-ce possible ?
Oui
Un régime unitaire peut créer des entités régionales qui dépendent de sa bonne volonté.
À tout moment, le gouvernement central peut révoquer les pouvoirs des entités régionales
Donne un exemple d’État unitaire décentralisé
Le Royaume-Uni
Le UK possède des parlements régionaux et le conseil des villes
En 1999 a eu lieu les premières élections « régionales »
Pourquoi un État unitaire voudrait décentraliser ?
Dans quels domaines ?
Dans un esprit d’accommodement
Santé, éducation, économie, sports, environnement, une partie du droit civil et criminel
(cet esprit d’accommodement prévaut dans un régime fédéral)
Qui est le pilier fondateur de la forme fédérale ou du fédéralisme
Les États-Unis ont joué un rôle central, puisqu’ils sont les premier à l’adopter en 1787
Quels pays ont généralement opté pour le fédéralisme?
Pour quelle raison?
Surtout les anciennes colonies (Brésil, Argentine, Inde, Canada, États-Unis)
Comme le fédéralisme est relativement récent, les pays déjà créés, tels le Royaume-Uni ou la France, n’ont pas opté pour changer de forme étatique, sauf à quelques exceptions (Allemagne)
L’État fédéral, qu’est-ce que c’est ?
2 paliers d’autorité autonomes dans des juridictions données
Donne différentes appellations données à ces « autorités »
Provinces (Canada)
États (USA + Australie)
Länders (Allemagne)
Cantons (Suisse)
Républiques (Russie)
Quels sont les paliers ? Combien y en a-t-il ?
2 paliers
- Palier fédéral : intérêt général, fonctions régaliennes
- Palier régional : particularités locales
Donc, les compétences varient, mais suivent ces lignes directrices
Décris les compétences générales attribuées à l’intérêt général (lié au palier fédéral)
Défense, relations internationales, commerce international, aéroports, poste, transports cruciaux, etc.
Décris les compétences générales attribuées aux particularités locales
Économie, culture, éducation ?
C’est très vaste…
