Produit Imposable Flashcards
Chiffre d’affaire HT Si la marchandise est livrée (facturé ou non)
Imposable
Chiffre d’affaire HT S’elle est non livrée
Non imposable
Services rendus
Imposable
Travaux immobiliers réalisé
Imposable
Redevances des brevets, marques
Imposable
Variation du stock
Imposable
Vente de produit finis, montant encaissé mais non livré
Non imposable
Les immobilisations produites par l’entreprise pour elle même
Imposable
Les subventions d’exploitation
Imposable
Loyer reçu
Imposable
Jetons de présence reçus
Imposable
Tantièmes spéciaux
Imposable
Transport facturé
Imposable
Avances reçus sur commandes non livrés
Non imposable
Arrhes perçus
Non imposable
Les reprises d’exploitation et
transferts de charge
Imposable
Autres produits d’exploitation
Imposable
Produits de titres de participation
Non imposable
Dividendes
Non imposable
Bonis de liquidation
Non imposable
Intérêts statutaires
Non imposable
Tantièmes ordinaires reçus
Non imposable
Les gains de changes
Imposable
Produits d’obligation, de bons de caisse et autres revenus assimilés sous forme de coupons reçus
Imposable
Les écarts de conversion
Imposable
Les intérêts reçus sur prêts accordés au personnel
Imposable
Les intérêts créditeurs
TPPRF à réintégrer
Les escomptes obtenus
Imposable
Les reprises financières
Imposable
RRR obtenus sur achat de l’exercice
Imposable
Le prix de cession d’immobilisation si l’entreprise s’engage à un réinvestissement
Non imposable
Le prix de cession d’immobilisation si l’entreprise ne fait aucun réinvestissement
Imposable
Les subventions d’équilibre
Imposable
Prime gagné par l’entreprise
Imposable
Les subventions d’investissement
Imposable
Les indemnités reçus
Imposable
Les dégrèvements Sur impôts déductibles (taxe urbaine)
Imposable
Les dégrèvements Sur impôts non déductibles (IS)
Non imposable
Les reprises sur provision forfaitaires
Non imposable
