Produit Imposable Flashcards
1
Q
Chiffre d’affaire HT Si la marchandise est livrée (facturé ou non)
A
Imposable
2
Q
Chiffre d’affaire HT S’elle est non livrée
A
Non imposable
3
Q
Services rendus
A
Imposable
4
Q
Travaux immobiliers réalisé
A
Imposable
5
Q
Redevances des brevets, marques
A
Imposable
6
Q
Variation du stock
A
Imposable
7
Q
Vente de produit finis, montant encaissé mais non livré
A
Non imposable
8
Q
Les immobilisations produites par l’entreprise pour elle même
A
Imposable
9
Q
Les subventions d’exploitation
A
Imposable
10
Q
Loyer reçu
A
Imposable
11
Q
Jetons de présence reçus
A
Imposable
12
Q
Tantièmes spéciaux
A
Imposable
13
Q
Transport facturé
A
Imposable
14
Q
Avances reçus sur commandes non livrés
A
Non imposable
15
Q
Arrhes perçus
A
Non imposable