Cumule Dinfo Flashcards
Indemnité de retard
A réintégrer considère La date de paiement
Associés non dirigeants
Non déductible sauf s’il intervient comme salarié
Associés dirigeants
Non déductible,
, indéfiniment responsable
, distribution des bénéfices
Rémunération des dirigeants
SA déductible
SCA non déductible (indéfiniment responsable)
SARL déductible
Taxe et impôt
Déductible si l’entreprise qui le supporter
En recouvrement en cours
Pour les charges déductible
Construction
Amortissement déductible (extraits la partie de terrain)
Omission d’une dotation
Perdre droite de déduire
Amortissement déféré
Non déductible faute de bénéfice
Imputable de manière illimitée (RF)
Provision
Doit être probable et non éventuel
Précise sa nature
Au cours de l’exercice
Provision pour propre assureur
Risque éventuel
Provision pour garantie
Risque éventuel
Provision pour perte de change
Perte déduite normalement
Les provision rattachant intérêts tardive
Ne sont pas déductible fiscalement
Achats à caractère de libéralité
Non déductible
Règlement en espèces
Déductible à la limite de 10000TTC/jour et 100000TTC/moi par fournisseur
Exclu l’achat des animaux et produits agricoles non transformés
Exclu paiement des impôts et taxes et charges du personnel