IS

Question 1

Loyers déductible ou non

Answer 1

. Déductible si versés à des tiers ( et non à soi-même)
. Non déductibles: avances et caution
. Exclu : prix du droit au bail

Question 2

Entretiens et réparations

Answer 2

Non déductibles si elle augmente la valeur et La durée d’immobilisation, l’inverse est correct

Question 3

Les primes d’assurance

Answer 3

.Déductible si elle garantit les risque
.En cas des indemnités sont imposable

. Les primes contracté sur la tête d’un dirigeant : non déductible considère comme une placement
, mais en cas de réalisation du sinistre l’indemnité reçue par la société est imposable après déduction des primés Antérieurement versées

Question 4

Cadeaux à la clientèle

Answer 4

Déductible si
. Valeur unitaire ne dépasse pas 100dh
. Portent soit le nom,siège,marque de ses produit

Question 5

Les cotisations

Answer 5

Déductible si lien direct avec l’intérêt de l’entreprise ou de son personnel

Question 6

Les dons

Answer 6

Déductible s versé à des organismes cité par le CGI
. Œuvre sociales des entreprises
. Œuvre sociales des institutions qui sont autorisés à percevoir des dons, dans la limite de 2 ‰ du CA ht

Question 7

Chiffre d’affaires

Answer 7

Imposable
Ajouter:
. Les travaux pour l’entreprise elle même
. Variation de stock

Question 8

Indemnité d’assurance

Answer 8

Imposable

Question 9

Indemnité perçues pour le transfert de La clientèle

Answer 9

Imposable

Question 10

Plus-value sur cession d’immobilisation

Answer 10

Imposable

Question 11

Rentrées sur créances amorties

Answer 11

Imposable

Question 12

Remise de dettes, dégrèvement d’impôts

Answer 12

Imposable

Question 13

Subventions d’exploitation

Answer 13

Imposable

Question 14

Subventions d’équipements

Answer 14

Imposable

. À repartir sur cinq ans maximum (via reprise)

Question 15

Jetons de présence

Answer 15

Imposable

Question 16

Tantièmes spéciaux

Answer 16

Imposable

Question 17

Intérêt et produit assimilé

Answer 17

Imposable

Question 18

Dividendes et assimilés

Answer 18

Abattement de 100%

Question 19

Indemnité de retard afférentes aux délais de paiement des clients

Answer 19

Imposable au titre de leur encaissement

Question 20

Évaluation des stock

Answer 20

Imposable au coût d’achat ou de production
Au coût de jour si il est inférieur
Coût de jour est diminué de frais de distribution et bénéficie

Question 21

Produit de placement à revenues fixe

Answer 21

La RS de 20% est appliqué sur le brut

Question 22

Produits perçu par des non résidents

Answer 22

La RS de10% appliqué sur le brut

Question 23

Transport et déplacement

Answer 23

Déductible
. A ne pas cumuler avec:
,les allocations forfaitaires
,les remboursements de frais pour les dirigeants et cadres

Question 24

Les frais de personnel

Answer 24

.deductible lors qu’il ne sont pas jugées anormalement exagérées, eu égard au travail fourni
. Ajouter : primes, indemnités et allocations, aide au logement, indemnités, congés payés, avantages en nature

Question 25

Les impôts et taxes

Answer 25

Déductible
.etre mis à la charge de l’entreprise
. Être mis en recouvrement au cours de l’exercice ou dus à raison de faits survenus au cours de l’exercice

Question 26

Impôts sur le résultat

Answer 26

Non déductible

Question 27

Impôts supporte par l’entreprise, TVA récupérable, RS sur salaire

Answer 27

Non déductible

Question 28

Penalties

Answer 28

Non déductible

Question 29

Majorations et amendes pour infraction aux règles d’assiette , de paiement tardif

Answer 29

Non déductible

Question 30

Charges non justifiées

Answer 30

Not n déductible

Question 31

Achats revêtant un caractère de libéralité

Answer 31

Non déductible

Question 32

Amendes,pénalités et majorations pour infraction aux dispositions légales ou réglementaires

Answer 32

Non déductible

Question 33

Taxe écologique sur La plasturgie

Answer 33

Non déductible

Question 34

Taxe spécial sur le fer à béton

Answer 34

Nn déductible

Question 35

Taxe spécial sur La vente du sable

Answer 35

Non déductible