IS Flashcards
Loyers déductible ou non
. Déductible si versés à des tiers ( et non à soi-même)
. Non déductibles: avances et caution
. Exclu : prix du droit au bail
Entretiens et réparations
Non déductibles si elle augmente la valeur et La durée d’immobilisation, l’inverse est correct
Les primes d’assurance
.Déductible si elle garantit les risque
.En cas des indemnités sont imposable
. Les primes contracté sur la tête d’un dirigeant : non déductible considère comme une placement
, mais en cas de réalisation du sinistre l’indemnité reçue par la société est imposable après déduction des primés Antérieurement versées
Cadeaux à la clientèle
Déductible si
. Valeur unitaire ne dépasse pas 100dh
. Portent soit le nom,siège,marque de ses produit
Les cotisations
Déductible si lien direct avec l’intérêt de l’entreprise ou de son personnel
Les dons
Déductible s versé à des organismes cité par le CGI
. Œuvre sociales des entreprises
. Œuvre sociales des institutions qui sont autorisés à percevoir des dons, dans la limite de 2 ‰ du CA ht
Chiffre d’affaires
Imposable
Ajouter:
. Les travaux pour l’entreprise elle même
. Variation de stock
Indemnité d’assurance
Imposable
Indemnité perçues pour le transfert de La clientèle
Imposable
Plus-value sur cession d’immobilisation
Imposable
Rentrées sur créances amorties
Imposable
Remise de dettes, dégrèvement d’impôts
Imposable
Subventions d’exploitation
Imposable
Subventions d’équipements
Imposable
. À repartir sur cinq ans maximum (via reprise)
Jetons de présence
Imposable
Tantièmes spéciaux
Imposable
Intérêt et produit assimilé
Imposable
Dividendes et assimilés
Abattement de 100%
Indemnité de retard afférentes aux délais de paiement des clients
Imposable au titre de leur encaissement
Évaluation des stock
Imposable au coût d’achat ou de production
Au coût de jour si il est inférieur
Coût de jour est diminué de frais de distribution et bénéficie
Produit de placement à revenues fixe
La RS de 20% est appliqué sur le brut
Produits perçu par des non résidents
La RS de10% appliqué sur le brut
Transport et déplacement
Déductible
. A ne pas cumuler avec:
,les allocations forfaitaires
,les remboursements de frais pour les dirigeants et cadres
Les frais de personnel
.deductible lors qu’il ne sont pas jugées anormalement exagérées, eu égard au travail fourni
. Ajouter : primes, indemnités et allocations, aide au logement, indemnités, congés payés, avantages en nature
Les impôts et taxes
Déductible
.etre mis à la charge de l’entreprise
. Être mis en recouvrement au cours de l’exercice ou dus à raison de faits survenus au cours de l’exercice
Impôts sur le résultat
Non déductible
Impôts supporte par l’entreprise, TVA récupérable, RS sur salaire
Non déductible
Penalties
Non déductible
Majorations et amendes pour infraction aux règles d’assiette , de paiement tardif
Non déductible
Charges non justifiées
Not n déductible
Achats revêtant un caractère de libéralité
Non déductible
Amendes,pénalités et majorations pour infraction aux dispositions légales ou réglementaires
Non déductible
Taxe écologique sur La plasturgie
Non déductible
Taxe spécial sur le fer à béton
Nn déductible
Taxe spécial sur La vente du sable
Non déductible
