Les Charges Déductibles Flashcards
Achat de biens corporels
Déductible
Achat de prestation de service
Déductible
Achat d’un micro ordinateur
Réintégrer
Achat de petits outillages
Déductible
Achat de fournitures de bureau qui n’a pas été consommées à la fin de l’exercice
Réintégrer
Les emballages perdus
Déductible
Les emballages récupérables
Réintégrer
Redevance leasing des voitures de tourisme
Déductible
Allocations d’immeubles ou de matériel
Déductible
Les charges d’entretien et de
réparation
Déductible
Rénovation et remplacement
Réintégrer
Avances versées sur commande non reçue
Réintégrer
Rémunération d’intermédiaires et
honoraires
Déductible
Frais d’annonces et de publicité
Déductible
Frais de formation professionnelle
Déductible
Tenues de travail du personnel
Déductible
Frais de transport et déplacement
Déductible
Les cadeaux publicitaires <100dh
Déductible
Impôts et taxes
Déductible
Taxe professionnelle
Déductible
Taxe sur véhicules de tourisme
Déductible
Timbres fiscaux et droit
d’enregistrement
Déductible
Pénalités, majoration et amendes
Réintégrer
TVA récupérable
Réintégrer
La TVA
Réintégrer
IGR
Réintégrer
Droit de douane Concernant un élément d’exploitation
Déductible
Droite de douane Concernant un bien d’équipement (élément d’investissement)
Réintégrer
Droit de douane Importation de matières premières sont déductibles
Déductible
Importation un matériel industriel, ce dernier doit être
Réintégrer
Droit de douane Importation de matériel de production
Réintégrer
Importation de matières premières
Déductible
Les charges salariales liées à un travail
Déductible
Les charges salariales non liée à un travail
Réintégrer
Cotisation patronale de sécurité social, Cotisation du personnel en activité
Déductible
Cotisation patronale de sécurité sociale, Cotisation du salarié sans fonction
Réintégrer
Les indemnités de licenciement
Déductible
Gratification du personnel
Déductible
Honoraires versés au commissaire aux comptes
Déductible
Commission de courtage
Déductible
les indemnités de rachat
Réintégrer
Les jetons de présence et tantièmes spéciaux
Déductible
Les pertes sur créances irrécouvrable
Déductible
Provision pour dépréciation
Déductible
- Les immobilisations non amortissables
- Les stocks
- Titres et valeurs de placement
- Dépréciation des créances qui doivent être
suivies par une action intentée en justice contre les clients concernés
Provision pour litige
Déductible
Provision d’amandes et pénalités
Réintégrer
Provisions pour propre assureur
Réintégrer
Provision pour garanties données aux clients
Réintégrer
Provision pour charge du personnel
Réintégrer
Provision pour gratification du personnel
Déductible
Provision pour indemnité de licenciement
Déductible
Provisions réglementées
Déductible
La VNA de l’immobilisation
cédée
Déductible
Dividendes versés aux associés
Non déductible
Les charges financières dues à des tiers autres que les associés
Déductible
Les escomptes de règlement
Déductible
Les pertes de changes
Déductible
Les dotations aux provisions pour dépréciations des titres de participation
Déductible
Les majorations, amendes et pénalités de toute nature de toute nature appliquée pour infraction à des dispositions légales ou réglementaires.
Non déductible
Les charges relatives aux infractions du code de travail, de la route, au contrôle des prix, aux dispositions fiscales et à toutes les autres réglementations à respecter par obligation
Non déductible
