Processus Budgetaires Flashcards
À quoi servent les macro-processus budgétaire ?
À suivre l’exécution du budget.
À quoi correspond un macro-processus ?
À un ensemble cohérent qui regroupe les processus en grands domaines.
A quoi correspond un processus ?
A un ensemble de taches réalisées par des agents pour aboutir à un produit et qui ouvre généralement sur le processus suivant.
A quoi sert Chorus?
A répondre aux exigences de la LOLF
Combien il y a t’il de macro-processus budgétaire ?
9
A quoi correspond le MP1 ?
A l’élaboration d’un budget. Il abouti au PLF
A quoi correspond le MP2 ?
A l’allocation et la mise à disposition des ressources. Permet l’exécution des depenses ou de la reallocation des crédits en cours d’année.
A quoi correspond le MP3 ?
A l’exécution des dépenses. Couvre les actions de l’engagement de paiement.
A quoi correspond le MP4 ?
Traitement de fin de gestion et opérations fin d’exercice. Il traite les travaux de clôture des comptes et de l’établissement de résultat et de bilan.
A quoi correspond le MP5 ?
A l’exécution des recettes non fiscales. De leur constatation à leur recouvrement.
A quoi correspond le MP6
A la gestion de trésorerie. Traite les mouvements physiques de trésorerie et otptimise les besoins en trésorerie.
A quoi correspond le MP7 ?
A la restitution et tableau de bord. Pour que le responsable puisse avoir accès aux informations utiles pour le pilotage et l’analyse.
A quoi correspond le MP8 ?
Pilotage de la masse salariale et du plafond des emplois. Prévoit, gère et alloue les crédits de la masse salariale et exécute les dépenses de personnel.
A quoi correspond le MP9 ?
Gestion des actifs. Gestion du patrimoine de l’état en immobilisation et en stockage.
Quels sont les acteurs budgétaires ?
RPROG RBOP RUO
Rôles du RPROG ?
Determine enveloppe en AE et en CP de chaque BOP Coordonne et suit la mise en œuvre du programme et cas échéant procède a des mesures de fongibilités. Rend compte de son action au ministre.