Organisation Flashcards
Année convention de chicago
1944
OACI acronyme + nombre d’états membres
Organisation de l’aviation civile internationale / 193
Annexes applicables par le pays directement ?
Non il faut faire un texte national qui dit qu’on les applique
Siège OACI
Montréal
Nombre régions géographiques OACI
9 ( EUR )
SARPs
Standards and recommended practices
PANS
Procédures for air navigation services
SUPPs
Régional supplementary procedures
Def norme
Spécification reconnue nécessaire à la sécurité et à la régularité de la navigation aérienne internationale.
Les états membres devront s’y conformer ou notifier les différences.
Def pratique recommandée
Spécification reconnue souhaitable pour la sécurité, la régularité ou l’efficacité de la navigation aérienne internationale.
Les états membres s’efforceront de s’y conformer
Langues des annexes ( SARPs)
Anglais / Français / Espagnol / Russe / Chinois / Arabe
Annexe 1
Liscences du personnel
Annexe 2
Règles de l’air
Annexe 3
Assistance météorologique à la navigation aérienne
Annexe 4
Cartes aéronautiques
Annexe 5
Unités de mesure à utiliser dans l’exploitation en vol et au sol
Annexe 6
Exploitation technique des aéronefs
Annexe 7
Marque de nationalité de d’immatriculation des aéronefs
Annexe 8
Certificats de navigabilité des aéronefs
Annexe 9
Facilitation du transport aérien
Annexe 10
Télécommunications aéronautiques
Annexe 11
Services de la circulation aérienne
Annexe 12
Recherche et sauvetage
Annexe 13
Enquêtes
Annexe 14
Aérodromes
Annexe 15
Service d’information aéronautique
Annexe 16
Protection de l’environnement
Annexe 17
Sûreté et protection contre les interventions illicites