Organisation Flashcards
Année convention de chicago
1944
OACI acronyme + nombre d’états membres
Organisation de l’aviation civile internationale / 193
Annexes applicables par le pays directement ?
Non il faut faire un texte national qui dit qu’on les applique
Siège OACI
Montréal
Nombre régions géographiques OACI
9 ( EUR )
SARPs
Standards and recommended practices
PANS
Procédures for air navigation services
SUPPs
Régional supplementary procedures
Def norme
Spécification reconnue nécessaire à la sécurité et à la régularité de la navigation aérienne internationale.
Les états membres devront s’y conformer ou notifier les différences.
Def pratique recommandée
Spécification reconnue souhaitable pour la sécurité, la régularité ou l’efficacité de la navigation aérienne internationale.
Les états membres s’efforceront de s’y conformer
Langues des annexes ( SARPs)
Anglais / Français / Espagnol / Russe / Chinois / Arabe
Annexe 1
Liscences du personnel
Annexe 2
Règles de l’air
Annexe 3
Assistance météorologique à la navigation aérienne
Annexe 4
Cartes aéronautiques
Annexe 5
Unités de mesure à utiliser dans l’exploitation en vol et au sol
Annexe 6
Exploitation technique des aéronefs
Annexe 7
Marque de nationalité de d’immatriculation des aéronefs
Annexe 8
Certificats de navigabilité des aéronefs
Annexe 9
Facilitation du transport aérien
Annexe 10
Télécommunications aéronautiques
Annexe 11
Services de la circulation aérienne
Annexe 12
Recherche et sauvetage
Annexe 13
Enquêtes
Annexe 14
Aérodromes
Annexe 15
Service d’information aéronautique
Annexe 16
Protection de l’environnement
Annexe 17
Sûreté et protection contre les interventions illicites
Annexe 18
Sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses
Annexe 19
Gestion de la sécurité
Nombre annexe
19
DOC 4444
PANS-ATM Gestion du trafic aérien
DOC 8168
PANS-OPS Exploitation technique des aéronefs
DOC 7605
PANS-MET Météorologie
DOC 8400
PANS-ABC Abréviations et codes OACI
Doc 9432
Manuel de radiotéléphonie
Doc 8643
Indicateurs de type d’aéronefs
Doc 7910
Indicateur d’emplacements
Doc 8585
Indicatifs des exploitants d’aéronef, des autorités et des services aéronautiques
CEAC acronyme + année + états membres
Conférence européene de l’aviation civile / 1955 / 44
Date fondation UE
1957
EASA Acronyme + année + siège
European Union aviation safety agency / 2002 / cologne
États membres EASA
31 ( 27 UE + suisse, Norvège, Islande, Liechtenstein )
Eurocontrol année + membres
1960 / 41 ( UE + Ukraine, Turquie, Norvège, Géorgie, etc … )
Programmes Eurocontrol
Liscences ATCO / RVSM / FUA / SES
Nombre de FAB Europe
9
FABEC acronyme
Functional Airspace Block Europe Central
Prestataires de service FABEC
ANA Luxembourg
BELGOCONTROL Belgique
DFS Allemagne
DSNA France
LVNL Pays-Bas
SKYGUIDE Suisse
MUAC Maastricht Upper Aera Control Center
CANSO acronyme / date / use
Civil Air Navigation Services Organisation / 1996 / Prestataires Services N.A
IATA acronyme / date / use
International Airlines Transport Association / 1945 / Transport Aérien
IFATCA acronyme / use
International Federation of Air Traffic Control Associations / Contrôleur
IFALPA acronyme / use
International Federation of Airline Pilots Associations / Pilotes
ACNUSA Acronymes / pouvoirs
Autorité de Contrôle des Nuisances Aéroportuaires / Recommandation et Sanction
ANSP Kezako
Entité publique ou privée fournissant des services de navigation aérienne pour la circulation aérienne générale
Quels sont les différents services de la navigation aérienne ?
ATM, CNS, MET, AIS
Organismes rendant les services de la circulation aérienne ( ATS )
ACC, APP, CIV, TWR
Services la navigation aérienne ( CNS )
Communication / navigation / surveillance
Services la navigation aérienne ( MET )
Service météorologique
Services la navigation aérienne ( AIS )
Service d’information aéronautique
Autorité nationale de surveillance française
DSAC ( Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile )
Différence DSAC / DTA
Surveillance technique ( DSAC ) ou économie ( DTA )
Direction du Transport Aérien
Quelles sont les règlementations applicable en France ?
Code de l’aviation civile
SERA ( Standard European Rules of the Air)
IR ATM/ANS RUE 2017/373
Recueil PRO
Hiérarchie des textes
Lois / décrets / arrêtés / circulaires
Peut-on déroger au SERA ?
Non sauf pour des activités d’intérêt public bien identifiées via AltMOC ( Alternative Means of Compliance )
AIP abréviation
Aeronautical Information Publication
Citez les 3 parties de l’AIP
GEN ( General )
ENR ( En route )
AD ( Aérodrome )
Comment est changé l’AIP ? + délais
Cycle AIRAC ( Aeronautical Information Regulation and Control ) ( 28 jours )
Parties de l’AIP GEN
GEN 1 Renseignements sur les règlements et exigences nationaux
GEN 2 Tableaux et codes
GEN 3 Services
GEN 4 Redevances
Parties de l’AIP ENR
ENR 1 Règles et procédures générales
ENR 2 Espace aérien
ENR 3 Routes ATS
ENR 4 Aides et systèmes de radionavigation
ENR 5 Avertissements à la navigation
ENR 6 Cartes de croisière
Parties de l’AIP AD
AD 1 Aérodromes / Hélistations
AD 2 Aérodromes
AD 3 Hélistations