Le Code Du Travail Flashcards
Le code du travail
Éviter les risques
Évaluer les risques qui ne peuvent être évité
Combattre les risques à la source
Adapter le travail à l’homme
Tenir compte de l’état d’évolution de la technique
Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou moins
Planifier la prévention
Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les protections individuelles
Donner les instructions appropriées aux travailleurs.
La gestion des accidents de travail
Le salarié victime d’un AT doit impérativement prévenir son employeur dans la journée de survenance de l’accident.
Dans le cadre d’un accident bénin, celui-ci doit être inscrit au registre des accidents bénins par un SST ou un membre de l’entreprise habilité.
L’employeur déclare l’accident à CPAM et remet au salarié une feuille d’accident du travail .
La CHSCT réalise une enquête à chaque accidents de travail qui est transmise à l’inspection de travail.
Les obligations et responsabilités et droit du salarié
LES CAPACITÉS PHYSIQUES : être en bonne santé, ne pas avoir consommé de substances pouvant altérer ses capacités physiques.
LES QUALITÉS REQUISES : Consciencieux , vigilants, sérieux, prudent, calme , précis, soigneux, sobre, respectueux, maître de lui , savoir évaluer les charges et les distances, coordonner ses mouvements.
LES DÉFAUTS À ÉVITER : L’inconscience, la distraction , l’etourderie, la violence, la nervosité , la prise de risques , le manque de maîtrise du matériel, le non respect des règles et de l’entourage.
Les responsabilités du salarié
Et le doit au retrait et d’alerte du salarié
Responsabilité :
Le matériel, le chargement, la sécurité ( de la sienne et de son coéquipiers) juridiquement en cas d’accident corporel.
En cas de faute : jugement en correctionnel en fonction de la gravité des faits.
En cas de faute lourde condamné à une amende et à une peine de prison.
LE DROIT DE RETRAIT :
Il a le droit de se soustraire à une situation de travail s’il a un motif raisonnable de penser qu’elle présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé. Il doit avertir son chef d’entreprise et lui signaler toute défectuosité qu’il constate dans le système de protection.
Responsabilité pénales
MALADRESSES IMPRUDENCE INATTENTION NÉGLIGEANCES MANQUEMENT = CONSTITUE UN DELIT .
Le système juridique
TRIBUNAL PÉNAL
Amendes et / ou prison
( jusqu’à 75 000 € et 5 ans )
Vous et ou l’employeur si fautes avérée.
TRIBUNAL CIVIL
Indemnités aux Victimes
( dommage et intérêts )
L’employeur ( responsabilité civile professionnelle)
Prévention et Évaluation des risques
LE RISQUE : Conséquence d’une exposition à un danger inhérent à une situation où une activité ☠⛑
Un DANGER
L’EXPOSITION AU RISQUE.
RISQUE ROUTIER
C’est le risque principal de l’activité de Pompes Funèbres.
Contraintes liées à l’organisation : changement fréquent de lieux de travail, pression par le temps, distance et temps de conduite .
Risques routier et les conséquences
Conséquence de mauvais changements de l’état du véhicule ( ex pneus)
De la consommation d’alcool ou des substances illicites
De la fatigue.
Téléphone portable durant la conduite
Gps ,Lecteurs audio , SMS ,allumage d’allume cigare
PREVENIR LE RISQUE ROUTIER
ORGANISER les déplacements
RESPECTER le code de la route ( ceinture , limitation de vitesses )
FORMATION des véhicules ( révision, freins ,pneumatiques)
FORMATION du Personnel ( stages de conduite)
PROTOCOLE de sécurisation des communications en situation de mobilité. 📵
La SIGNALISATION DE SÉCURITÉ
JAUNE : AVERTISSEMENT ET DANGER ( produits ménagers)
CERCLÉS DE ROUGE : INTERDICTION
BLEU : OBLIGATION ( port du casque ,masques )
VERT : SAUVETAGE et SECOURS
ROUGE : LUTTE CONTRE L’INCENDIE.
Les AES
Accident Exposé aux Sang
Contacté percutané avec du sang ou liquide biologique après une coupure cutanée ou piqûre souillé.
Aussi pour les contacts cutanéomuqueux Avé du sang ou liquide biologique préexistante autorisant la penetration de l’agent infectieux .
Premiers soins AES
Nettoyer avec de l’eau ,du savon que ce soit Piqûre, projection sur la peau lésée puis rincer abondamment et désinfecter longuement 4 à 5 mn avec une solution de DAKIN ( Eau de javel diluée à 1/10 ) ou à défaut de l’alcool à 70 degrés, ou BETADINE PUR .
Dans les YEUX : Rincer abondamment a l’eau du robinet ou Sérum physiologique 10mn , désinfecter avec un collyre antiseptique et se diriger immédiatement chez un ophtalmo.
Demander si le défunt avait une maladie contagieuse .
En cas de doute se diriger chez un médecin ou l’hôpital le plus proche pour établis un bilan de santé complet .
Faire une déclaration d’accident.
Vaccins obligatoires
Diphtérie
Tétanos
Poliomyélite
Hépatite B
L’ERGONOMIE
C’est l’adaptation d’un environnement de travail (outil , matériel, organisation) aux besoins de l’utilisateur.
Étude scientifique des conditions de travail et des relations entre l’être humain et la machine .
