Demande De Fermeture Du Cerceuil Flashcards
Lieu de fermeture différent du lieu de décès.
La demande est faite auprès de la mairie du lieu de fermeture du cerceuil.
Acte de décès
Mandat/Pouvoir
Certificat médical de décès
Demande de fermeture de cerceuil
Attestation retrait pacemaker.
= Autorisation de fermeture de cerceuil.
PAS DE TRANSPORT HORS COMMUNE AVANT MISE EN BIÈRE.
La demande est faite auprès de la mairie du lieu de décès.
Démarche de la déclaration de décès
Demande de fermeture de cerceuil
Attestation retrait pacemaker
= Autorisation de fermeture de cerceuil
LA DEMANDE D’AUTORISATION DE CRÉMATION
Lieu de fermeture différent du lieu de décès.
Démarche de la déclaration de décès
Demande d’autorisation de Crémation
= Autorisation de Crémation
PAS DE TRANSPORT HORS COMMUNE AVANT MISE EN BIERE
La demande est faite auprès de la mairie du lieu de décès
Démarche de la déclaration de décès
Démarche de la demande de fermeture de cerceuil
Demande d’autorisation de Crémation
= Autorisation de Crémation
LES OPÉRATEURS EXTÉRIEURS
LA CHAMBRE FUNÉRAIRE
Demande d’admission en chambre funéraire. ( vert )
Certificat médical de décès ( bleu )
Fiche inventaire ( gris )
LE CREMATORIUM
Certificat Médical de décès ( bleu)
Autorisation de Crémation ( rouge )
Attestation retrait de pacemaker ( bleu )
Autorisation de fermeture de cerceuil (rouge )
Acte de décès ( rouge )
Réservation ( vert )
L’INHUMATION DE CERCEUIL
INHUMATION EN TERRAIN COMMUNAL
Les demandes sont faites auprès de la mairie du lieu d’inhumation .
INHUMATION EN CONCESSION FUNÉRAIRE.
SI le defunt a une place dans une concession FUNÉRAIRE.
TITRE de concession et justificatif ayants droits .
Mandat / Pouvoir
Demande de travaux ou demande d’ouverture de concession
= Autorisation d’ouverture de concession ( rouge )
Inhumation en terrain communal
Demande d’inhumation en terrain communal
Justificatif
L’INHUMATION DE CERCEUIL
INHUMATION EN TERRAIN COMMUNAL
Les demandes sont faites auprès de la mairie du lieu d’inhumation .
INHUMATION EN CONCESSION FUNÉRAIRE.
SI le defunt a une place dans une concession FUNÉRAIRE.
TITRE de concession et justificatif ayants droits .
Mandat / Pouvoir
Demande de travaux ou demande d’ouverture de concession
= Autorisation d’ouverture de concession ( rouge )
Inhumation en terrain communal
Demande d’inhumation en terrain communal
Justificatif
