Brainscape's Knowledge GenomeTM

Browse over 1 million classes created by top students, professors, publishers, and experts.


See full index

Droit Public > La Loi > Flashcards

La Loi Flashcards

1
Q

Influence CEDH sur la législation fr

A

CEDH 1990 Kruslin

> Plmt fr adopté loi encadrant technique d’interprétation des communications en 1991

+ régimes de la garde à vue

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
2
Q

“L’abaissement du Parlement”

A

Marc Guillaume, “Tuer ou sauver la loi”

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
3
Q

A quelles matières devrait être réservé le recours aux ordonnaces

A

Codification, transpo directives et mesures techniques et peu pol
=> JM Sauvé, 2016, sur la législation déléguée

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
4
Q

Inflation et instabilité jurid nuisible à l’attractivité des entrep

A

TP modifiée 62 fois entre 2000 et 2010 (Rapport Gallois)

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
5
Q

Effet de la multiplication des auteurs de la norme

A

Altère EQUILIBRE INSTITUTIONNEL

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
6
Q

Effet de l’inflation legislative sur les décideurs pub

A

Marge d’action réduite -> les deresponsabilise

Rapport Attali, 2008

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
7
Q

Recos sur les études d’impact

A

(Permet de légiférer que lorsque cela s’avère utile- LO 15 avril 2009 issu de l’ art 39)
=> sinon pdsts de chambre des com parlem peuvent refuser examiner PJL

  • commissions compétentes AN et Senat pourraient être associées à leur élaboration
  • pourraient être systematisées pour PPL et ordonnances (B. Lasserre VP CE, Discours sur l’évaluation des pp, 2019)
    (Et saisine CE par Plmt - art 39 RC 2008- pourrait être systematisée)
  • AN pourrait se doter d’une commission de suivi de l’exécution des lois (comme au Sénat)
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
8
Q

Reco sur transpo directives

A

Eq chargées de transpobau sein des administrations pourraient être davantage associées à celles qui négocient et élaborent directives (CE 2011 sur directives et leur transposition)

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
9
Q

Parlementarisme rationalisé

A

(# regime d’assemblée)

Via encadrement art 34 mais progressivement atténué (la révolution na pas eu lieu - Rivero)

Et exercice du pvr législatif s’est COMPLEXIFIÉ avec intervention d’acteurs extérieurs

(Mais ne pas surévaluer affaiblissement du Plmt)

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
10
Q

RC 1995 et RC 1996

A

Session unique de 9 mois

Création LFSS

=> etend champ d’action du Plmt

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
11
Q

Ex moyens importants du Gouv dans élaboration de la loi

A
  • Gouv peut sopposer à examen amendement non soumis préalablement en commission ou recours à vote bloqué (art 44 C)
  • PR peut demander nivelle délibération d’une loi ou dispos avant promulgation (art 10 C)
  • certains textes ne peuvent être d’origine parlementaire
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
12
Q

Juge constitutionnel selon Hans Kelsen

A

“Législatif négatif”

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
13
Q

CC 2008 OGM

A

Modulation des effets d’une décision d’inconstitutionnalité

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
14
Q

Ex de la “svrté parlementaire” (Carré de Malberg)

A
  • RC 1999 permettant instauration de quotas de femmes sur listes électorales&raquo_space; Plmt passe outre DC 1982 Quotas par sexe
  • RC 1993 sur conditions du droit d’asile
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
15
Q

Vedel “Schengen et Masstricht” 1991 sur les juges et le souverain

A

” à tt moment le souverain (…) co constituant peut (…) briser leurs arrêts”

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
16
Q

PJL c° 2018

A

Prévoyait revision composition CESE en le transformant en chambre de la société civile

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
17
Q

Rapport Bartolone-Winock

A

2015 sur l’avenir de nos institutions

  • limiter recours à procedure accélérée (art 45) à un texte par session (en plus des textes financiers)
  • dépôt damendement citoyen au Plmt et abaissement seuils nécessaires pour RIP (art 11 C) (repris dans les 149 propositions de la CCC)
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
18
Q

Procédure adoption ordonnances

A
  • PJL d’habilitation : doit préciser objet, finalité et durée
  • Prises obligatoirement en Conseil des Min, et donc signées par PR, après avis CE
  • ratification doit être expresse depuis RC 2008
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
19
Q

Art 6 DDHC sur la loi

A

La loi est l’expression de la volonté générale

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
20
Q

B. Matthieu sur la loi

A

La loi, 1996

“devenue une règle de droit parmi d’autres, soumise à des contrôles, concurrencée par des règles fondées sur d’autres légitimités”

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
21
Q

Symptômes du dessaisissement du Plmt

A

*** recours aux ordonnances devenu MODE NORMAL D’ÉVICTION des normes (loi sur la transformation de la FP, loi “Egalim” 2018: a habilité Gouv a légiférer par ordonnances sur certaines mesures, comme les seuils des reventes à perte pour les gros distributeurs)

+ champ élargi des matières pour ordonnances et délais plus importants avec procédure issue de l’art 38 : limite justification du recours aux ordonnances sur fondement d’une plus grande rapidité du processus (rapport Sénat mars 2021)

  (Loi d'habilitation: loi spécifique, ajd dispo noyée dans lois ordinaires)

*** procédure accélérée (art 45) : procedure derogatoire de plus en plus utilisée (loi sur le séparatisme)

==> dit qqch sur rapport entre pE et Plmt

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
22
Q

Symptômes du dessaisissement du Plmt

A
  • recours aux ordonnances devenu mode normal d’éviction des normes (loi sur la transformation de la FP, loi “Egalim” 2018: a habilité Gouv a légiférer par ordonnances sur certaines mesures, comme les seuils des reventes à perte pour les gros distributeurs)
    (Loi d'habilitation: loi spécifique, ajd dispo noyée dans lois ordinaires)
  • procédure accélérée (art 45) : procedure derogatoire de plus en plus utilisée (loi sur le séparatisme)

==> dit qqch sur rapport entre pE et Plmt

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
23
Q

Reco CE 2021 sur état d’urgence et ordonnances

A

Etude CE 2021: “Les états d’urgence : la démocratie sous contrainte”

=> FIXER un CADRE adapté à la DÉLÉGATION du pvr de légiférer par voie D’ORDONNANCE dans situation d’état d’urgence (et confier à com permanente de chacun des ass les prérogatives attribuées aux commissions d’enquête pour la durée de letat d’urgence)

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
24
Q

PPLO Sénat sur ordonnances

A

Oct 2021

=> pour que dispos prises par ordonnace ne puissent acquérir force de loi qu’à compte de leur ratification expresse par le Plmt et délai de ratification ne pouvant dépasser 12 mois

–> reprise prop du Comité Larcher sur la RC pour mieux encadrées le pvr exécutif (2018, Mieux faire la loi, mieux contrôler l’action du Gouv, réconcilier les citoyens avec le Plmt)

A peine 18% des ordonnances du gouvernement actuel ont fait l’objet d’une ratification

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
25
Q

Lois d’expérimentation

A

Art 37-1 RC 2008

=> atteinte au c* general de la loi et au principe d’égalité

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
26
Q

Ex loi memorielle et loi “effets d’annonce”

A

Loi 2001 sur reconnaissance genocide arménien

Loi Grenelle I, 2009: annonce plusieurs engagements

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
27
Q

Affaiblissement de la portée normative

A
  • neutrons législatifs (loi sur l’avenir de l’école 2005)
  • lois mémorielles
  • lois d’expérimentation
  • lois “effets d’annonce”
  • dvplmt du droit souple (rapport CE 2013)
28
Q

Accentuation du désordre normatif

A

-instabilité normative (surtout droit fical, droit des étrangers)
Loi Warsmann 2009: a supprimé par erreur ds code pénal dispo de prime de dissolution pour pers morale coupables d’escroquerie

  • multiplication des INCURSIONS LÉGISLATIVES ds DOMAINE RÉGLEMENTAIRE (Gvnmt renoncer à utiliser art 41 C)
  • normes pas appliquées ou en retard (loi energie-climat 2019: seulement 30% des décrets pris)

MAIS communication Min des relations avec le Plmt- janv 2021: tx d’applicabilité des loi est de 90%

29
Q

Reco sur desordre normatif

A

=> prendre mesures et décrets d’application des lois existantes plutôt que faire nouvelles lois (épuiser ce que les lois permettent déjà)

30
Q

Nb de règlements et directives que le droit interne doit absorber chq année

A

Pres de 600 règlements et 100aine de directives

31
Q

Evolution du nb de lois examinées entre A70 et ajd, et leur nb de pages

A

A70: centaine/ ajd 200 par an

A70: 4 pages / ajd: 25 en moyenne

32
Q

OVC dintelligibilite et d’accessibilité de la loi

A

CC 1999 Codification par ordonnance

Déduit de l’art 16 DDHC

33
Q

Principe de clarté

A

CC 2002 Loi de modernisation sociale

2 obligations pour le législateur

  • dispos précises et non équivoques
  • doit épuiser sa compétence (ne peut se reporter sur autres autorités, admi ou juridictionnelles)
34
Q

KPMG

A

OVc dintelligibilite et d’accessibilité s’applique aux DÉCRETS

35
Q

Principe de sécurité juridique

A

CJCE 1962 Bosch (PGDUE)

  • > clarté et publicité des normes
  • > non rétroactivité (respect stabilité des situations juridiques)
36
Q

Sécurité juridique consacrée par CEDH

A

CEDH 1979 Marckx c Belgique

+ 1979 Sunday Times: sj comprend exigence clarté et PRÉVISIBILITÉ de la norme

37
Q

Principe de confiance légitime

A

CJCE 1973 Com c Conseil

-> confiance du citoyen sur stabilité des règles juridiques

38
Q

Principes de sécurité juridique et de confiance légitime en droit interne

A
  • publicité des lois et règlements (art 1 CCiv)
  • non rétroactivité des lois (art 2 Cciv) et des AA (CE, 1948, Journal de l’Aurore)- PGD
  • DÉFENSE des DROITS ACQUIS et interdiction du retrait des actes créateurs de droit (délai seulement pour actes illégaux- Dame Cachet, 1922)

Si lié à 2 principes du bloc de c°
Art 2: principe de sûreté
Art 16: garantie des droits

39
Q

Méfiance persistante vis à vis principe de SJ pr situations regies par le seul droit interne

A

=> Q du principe de légalité dt le JA est le garant

Mais consécration avec accroissement insécurité jurid

  • CC, 1980, loi de validation: loi peut être retroactive à condition de répondre à motif d’IG
  • principe de clarté
40
Q

Contrôle des lois de validation par CEDH

A

CEDH 1999 Zielinski : contrôle sur lois validant rétroactivement actes réglementaires qui seraient sinon illégaux

==> JUGÉES COMPATIBLES PAR CC, MAIS CEDH CONTROLE VÉRIFICATION DE CONFORMITÉ OPÉRÉE PAR LE CC

41
Q

Reconnaissance principe de confiance légitime en droit interne

+ principe d’espérance légitime

A

CE, 2001, Freymuth (PGDUE: autorité sup à celle des lois)
(Si situation régie par DUE)

+ principe d’espérance légitime CE, 2012, Sté EPI (en matière fiscale)

42
Q

“Pas de droits acquis à JO figée”

A

CEDH 2010 Atanasovski

Mais revirement JP doit être suffisamment motivé

43
Q

Demande d’appréciation permise par loi ESSOC 2018

A

Pour un Etat au service d’une société de confiance

-> permet à auteur décision admi NON REGELEMENTAIRE de saisir TA pour demande d’appréciation de légalité externe de la décision
»> aucun recours ensuite admis (sur légalité externe)

44
Q

CC QPC 2019 Union des magistrats de la juridiction admi

A

Rejette QPC

> CC reconnaît que procedure de demande d’appréciation de légalité externe par l’administration est susceptible d’enlever possibilité d’invoquer certains moyens, mais cela limite INSECURITE JURIDIQUE

(+ concerne seulement certaines mesures admi - urbanisme, expropriation- et légalité interne de l’acte peut tjrs être contestée)

45
Q

Q soulevées par Czabaj

A

Eq entre SJ et droit au recours

46
Q

Renforcement du CE en amont de l’adoption des textes législatifs

A
  • Art 39 RC 2008 saisine psdts ass

- AVIS PUBLICS depuis 2015 et transmis aux Ass

47
Q

CE 2019 Sté hôtelière Paris Eiffel Suffren

A

Respo de l’Etat du fait des lois inc°
(Etat respo pour réparer préjudices qui découlent de la loi)
Remise en cause du statut de la loi ?

48
Q

Procédure de déclassement

A

Art 37 C

Les textes de forme législative intervenus en ces matières peuvent être modifiés par décrets pris après avis du Conseil d’Etat. Ceux de ces textes qui interviendraient après l’entrée en vigueur de la présente Constitution ne pourront être modifiés par décret que si le Conseil constitutionnel a déclaré qu’ils ont un caractère réglementaire en vertu de l’alinéa précédent.

49
Q

Art 41 C

A

(# art 37 et procédure de declassement)

=> irrecevabilité amendements ou PPL car hors du domaine de la loi

50
Q

Études CE sur SJ

A

1991 De la sécurité juridique
2006 Sécurité juridique et complexité du droit

2016 Simplification et qualité du droit

51
Q

La loi n’exprime la volonté générale que dans le respect de la C

A

CC, 1985, Évolution de la NC

52
Q

Def de la loi

A

Art 24 : plmt vote la loi
Art 6 DDHC

Norme votée par le Plmt selon une procédure prévue par la C

53
Q

Encadrement du droit d’amendement

A
  • CC 1985 Loi portant diverses dispos d’ordre eco et fin : amendement ne doit pas être dépourvu de tt lien avec le texte

Repris par art 45 RC 2008: “tt amendement est recevable en 1ere lecture, dès lors qu’il présente un lien, mm indirect, avec le texte déposé ou transmis” (» inversement formulation jp)

  • Règle de l’entonnoir : restreint droit d’amendement au fil de la procédure legis > amendement en relation direct avec dispo restant en discussion
54
Q

Jp effet cliquet

A

Loi ne saurait modifier dispo legilstaive régissant libertés fonda que pour les rendre plus effectives
(CC, 30 oct 1984)

55
Q

Limites des validations legilsatives

A

Respect de la loi subordonnée à la force de la chose jugée (respect décisions juridictionnelles : loi ne peut être retroactive que pour motif d’IG) ((concerne validation d’admis à concours))

56
Q

Emergence d’une respo de l’Etat du fait des lois

A

CE 2007 Gardedieu (loi prise en méconnaissance des engagements internationaux)

57
Q

Expérimentation prévue par C

A
  • art 37-1 : fondement le plus utilisé

*art 72 al 4 - RC 2003 (fondement moins utilisé)
“Ct peuvent déroger à titre expérimental,pour objet et durée limités, aux dispos legis et réglementaires”
Ex du RSA en 2007 puis généralisé avant fin de son évaluation en 2009

58
Q

Ex de loi locale

A

Loi de pays : textes de valeur legis que peut prendre Congrès NC depuis 1989 en application de l’art 77 C

59
Q

Parlementarisme rationalisé : de la séparation à la hiérarchisation des pvrs

A
  • procédure accélérée

* contexte du fait majoritaire

60
Q

Parlementarisme rationalisé tempéré par la pratique institutionnelle

A

CC, 1982, Blocage des prix: Gouv dispose de moyens pour delegaliser normes legis intervenue dans le domaine réglementaire

CC, 1985, TDF : sanctionne strictement l’incompétence négative
(» participe à li.flation législative)

61
Q

Influence des évolutions sociétaires et technologiques sur la loi

A

Tendance à faire prévaloir un mode horizontal dans les relations sociales, là où la loi incarne davantage traditionnellement un mode vertical

62
Q

Distillerie Braibant

A

CE 1969
2 cas d’exercice du pvr réglementaire pr le ministre

  • Jamart 36
  • délégation par le PM
63
Q

Rexonnaise supériorité normes internationales sur actes réglementaires

A

Dame Kirkwood 52

64
Q

Procédure de delegalisation

A

Art 37 al 2 C

65
Q

Procédure de declassement

A

Art 41 C

-> pour amendement et PPL intervenus dans le domaine réglementaire

66
Q

Dame Veuve Renard

A

CE 1967

Obligation de prendre dans DELAI RAISONNABLE mesures d’application de la loi

(Sinon pvr reglementaire peut neutraliser la loi votée)

67
Q

Ex interprétation contra legem

A

1950 Dame Lamotte
> appréciation de l’opportunité

Gvmt Vichy : loi prévoyait que l’octroi de concession (de terres à exploitants contre la volonté des prop) ne pouvait faire l’objet d’aucun recours admi ou judiciaire.

CE a interprété loi en ce qu’elle interdisait tt recours sauf un REP (juge de lannulation)
“RECOURS QUI ETS OUVERT MM SANS TEXTE contre tt acte admi, et qui a pr effet d’assurer conformément aux PGD, le respect de la LÉGALITÉ”

Droit Public (13 decks)

Brainscape helps you reach your goals faster, through stronger study habits.
© 2024 Bold Learning Solutions. Terms and Conditions