DIvers Flashcards
2 types d’assurance
Les assurances de dommages ; les assurances de personnes (vie, décès, invalidité…).
L’assurance de personne est une somme forfaitaire versée si le risque se réalise.
L’assurance de dommages est indemnitaire.
2 types d’assurance de dommages
L’assurance sur les choses (voiture, objet d’art…) dont il faut définir la valeur ; l’assurance responsabilité.
2 catégories d’étendue de la garantie
Dans l’immense majorité des contrats d’assurance d’objets d’art, même s’ils demeurent variés, la garantie offerte est en principe « tous risques sauf » (A) même si par exception existent des garanties dites « périls nommés » (B). Cette affirmation n’est que quantitative car le contrat d’assurance est soumis à la liberté contractuelle et peut évidemment être adapté en fonction des divers assureurs et assurés.
2 types d’exclusions de la garantie tous risques sauf
Exclusions relatives à la nature de l’objet assuré. - Les exclusions relatives à la nature des objets d’art concernent les objets fragiles et les objets précieux Ils sont exclus de garantie dans les conditions générales. Par ex la porcelaine ou les bijoux.
Exclusions relatives à la cause du dommage. - Les exclusions relatives à la cause du dommage sont plus nombreuses : d’abord, les exclusions liées aux conséquences naturelles de l’écoulement du temps (ex: rouille), ensuite, les exclusions résultant de l’absence de soins apportés aux objets d’art (ex: négligence) et, enfin, les exclusions liées à des causes extérieures (ex: guerre).
Exception de garantie en périls nommés
C’est le cas de l’assurance habitation, qui intègre pour la plupart des gens leurs objets d’art.
L’assurance d’objets d’art en garantie en « périls nommés » énumère limitativement la liste les risques couverts. Tous les sinistres qui ne peuvent pas être rattachés à un des risques couverts ne sont pas indemnisables.
Cette garantie en « périls nommés » est moins avantageuse pour l’assuré car il aura toujours à rapporter la preuve que le sinistre est imputable à un de ces périls.
