Cours 2 - La peine méritée / la rétribution Flashcards
Quelle est la différence entre une théorie scientifique et une théorie normative?
Scientifique : Découlent de la rigueur scientifique, le but est de comprendre et donner une explication à quelque chose, décrivent un phénomène.
Normative : Ces théories ne sont pas basés sur la science (méthodologie). Elle vise à prescrire la réalité, déterminer comment la réalité devrait être. Donne des critères, prémisses aux acteurs afin de déterminer ce qu’ils doivent observer, regarder afin de prescrire la réalité. Exemple : Si nous regardons un objectif de la peine sous une théorie normative, elle vise à décrire comment la dénonciation devrait être et non ce qu’elle est.
Les théories de la peine sont-elles scientifiques ou normatives? Pourquoi?
Normative - Car, son rôle est de donner des prémisses décisionnelles et des critères à toute autorité en droit criminel pour punir.
Elle vise… à comprendre “comment” une décision est institutionnellement appropriée ou acceptable!
Vrai ou faux?
Puisque les théories de la peine sont des théories normatives, il en résulte qu’elles peuvent facilement changer et se modifier en fonction des preuves empiriques de l’inefficacité de telle ou telle peine.
FAUX – car le but n’est pas de connaître l’efficacité de telle ou telle peine, mais plutôt de démontrer comment la peine doit être. Ainsi, le fait d’avoir des preuves empiriques de son efficacité n’a aucune incidence sur la théorie en soi et si elle est facilement modifiable.
– les théories normatives sont difficiles à modifier car elle sont ancrées et consolider dans l’imaginaire collectif ; par exemple le fonctionnement du système pénal
Nomme des limites au droit de punir (Kant)
(a) Limite du libre-arbitre – la personne qui a commis le crime doit détenir un libre-arbitre, si elle ne détient pas celui-ci ( la capacité de reconnaître le bien et le mal et donc, faire le choix libre de commettre le mal) alors l’État ne peut pas punir.
(b) Limite de l’innocence
(c) Limite de l’intentionnalité
(d) Principe de la légalité
(e) Principe de l’égalité
Explique l’origine religieuse de la rétribution (Doctrine de l’expiation de St-Anselme)
a. Notion de péché :
L’humain ne peut rien faire pour efface ses péchés. Seulement l’expiation peut effacer le mal causé par le péché.
b. Notion de justice punitive vs mesures alternatives :
- La réconciliation = et le pardon sont des signes de faiblesses de la justice.
Explique la forme moderne de la rétribution (Kant)
Prend la théorie de St-Anselme et la laicise.
Il croit lui aussi que tout humain ne peut rien faire afin d’effacer les maux causés.
La seule façon d’y arriver est d’imposer une souffrance au coupable.
Quel est la définition du crime selon Kant
Les crimes sont la désobéissance à la loi pénale qui trouble l’ordre moral.
Quel est la définition de la peine (Kant)
Le rétributivisme est une peine tournée vers le passé.
(a) Sa finalité est autosuffisante : la finalité de la punition, c’est la punition.
(b) “La mal immérité que tu fais à un autre d’entre le peuple, tu te le fais toi-même. “
- Mal immérité : le mal vis-à-vis un autre
- Mal mérité : le mal commis afin de rétablir un mal ayant été commis
Quelle est la fonction de la peine
La peine à comme fonction de rétablir l’ordre moral ayant été troublé.
Quelle est la position du rétributivisme face aux mesures alternatives? (2)
(a) La réconciliation et le pardon est un signe de faiblesse de la justice
(b) L’impunité pénale : Toutes actions faites en dehors de la justice pénale ne sont pas considérées comme des sanctions suffisantes afin de répondre à la désobéissance et de rétablir l’ordre
Quel est le fondement du droit de punir?
Le fondement du droit de punir est au nom de la Justice et de la Moralité
Qui peut-on punir?
Toutes personnes libres qui brise intentionnellement la loi et ayant été reconnu coupable.
Nommes les limites au droit de punir (5)
(a) Limite du libre-arbitre
- La personne qui a commis le crime doit détenir le libre-arbitre, si elle ne le détient pas alors l’État ne peut pas le punir.
(b) Limite de l’innocence
(c) Limite de l’intentionnalité
(d) Principe de légalité
(e) Principe de l’égalité
Quelle est l’obligation de punir
(a) Obligation morale.. de rétablir l’ordre par la punition du coupable.
- Seule la peine imposée dans le cadre de la justice criminelle est capable de répondre au mal causé.
Explique le principe de proportionnalité du rétributivisme
Principe de proportionnalité horizontale-impérative
(a) Horizontale : Puisqu’elle n’est pas graduée, tous sur le même pied d’estale (mirroir)
(b) Impérative : la conséquence est prédéterminé, elle ne change pas et est catégorique,
