Cours 2 - Histoire de la victimo Flashcards
Comment était formé le premier systèmes juridiques ? (antiquité/ age d’or de la vicitme)
- un juge
- une victime
- et un contrevenant
- les 2 ont le même poids dans le processus
Il sert a garder la paix sur le territoire
Comment était formé le système juridique au moyen âge (l’État interventionniste) ?
l’état s’interpose dans la justice
- un juge
- une victime
- un contrevenant
- et l’état
Comment est formé le système juridique à l’ère moderne (présent) ?
- un juge
- un contrevenant
- L’état
La victime a perdu complètement sa place (elle n’est qu’un témoin)
Quel est la nouvelle appellation de la Couronne dans le système de justice et pourquoi ce changement?
le procureur de la poursuite criminel et pénale
pcq on a voulu séparer la politique et la justice.
Quel est le droit le plus ancien? et comment il fonctionne en gros?
le droit civil :
inclut un demandeur et un défendeur et c’est seulement pour avoir des dommages et intérets, mais la victime est responsable de trouver les preuves
Quels sont les droits du contrevenant déjà établit en 1764 (Cesare Baccaria) ?
- La punition doit être proportionnelle au crime commis.
- Protection juridique pour les accusés (traitement équitable - contre l’abus de pouvoir)
Quels sont les droits inaliénable des accusés pour éviter l’abus de pouvoir?*
La présomption d’innocence : présumé innocent jusqu’à preuve du contraire
Le droit à un procès public et équitable
La protection contre la détention arbitraire
La protection contre les châtiments cruels
*ils ont tous une force exécutoire
Quels sont les droits des victimes? (7)*
pddtphm
- droit de porter plainte
- droit de protéger sa personne et de défendre ses biens
- droit de demander dédommagement criminel
- droit à la taxation des témoins (montant compensatoire)
- droit à la protection (espaces et mesures prévus)
- droit de demander un huis clos et l’interdiction de publication de son nom et contenue de son témoignage
- droit de mesures pour faciliter son témoignage
**aucune force exécutoire
Quels sont les obligations des victimes?*
- Obligation de se présenter à la cour
- Obligation de répondre aux questions (sinon témoin hostile)
- Obligation de laisser ses biens saisis
- la victime a autant d’obligations que de droits
Pourquoi les droits des victimes n’ont toujours pas de force exécutoire et que le choses bougent très lentement?
parce que on a peur que cela enlève aux droits des accusés
Quel est l’objectif du système de justice criminel?*
la punition : donc ce n’est plus la réparation pour la victime
(réhabilitation du coupable = éviter la récidive)
La réparation de la victime est presque inexistante**
Quel place a la victime dans le système de justice?**
elle n’a pas de place, elle n’est qu’un témoin.
elle est l’outil le plus important de la poursuite cependant (preuve)
En quel année la victimologie est apparue et qu’est ce qu’elle vise?
en 1948 (après WW2) et Elle vise à comprendre le relation criminel/victime et la participation de la victime à l’acte criminel.
Quel est l’apport de Hans Von Hentig à la victimologie?
il distingue les personnes nées victimes et celle qui sont devenues victimes en raison de facteurs sociaux (comme un gène)
* Participation des victimes dans le crime
Quel est la typologie de Hans Von Hentig?
type généraux (à risque par vulnérabilité physique ou sociale) : Les jeunes Les femmes Les personnes âgées Les personnes malades Les immigrants Les minorités Les personnes de faible intelligence
type psychologique :
Les personnes déprimées
Les personnes avides (envieuses)
Les personnes dévergondées (femmes)
Les personnes solitaires
Les personnes qui tourmentent autrui (cherche le trouble)
Les personne désespérées en raison d’une situation particulière
