Chapitre 8: La Parenté Et Le Mariage Flashcards
Définis la notion de famille et explique les différents types de parenté. (1 def et 4 points)
La famille est un groupe de personne unies par des liens de parenté.
Il faut distinguer deux formes de parenté:
- L’agnatio ou la parenté agnatique: il s’agit de toutes les personnes soumises à la même puissance lorsque l’ancêtre commun est encore vivant. On parlait de parenté par les mâles.
- La cognatio ou la parenté cognatique: elle regroupait les parents par le sang, sans distinction de ligne, liant les hommes et les femmes. On parlait alors de la parenté par le sang.
- Dans les deux cas, il faut distinguer entre la parenté en ligne directe et la parenté en ligne collatérale.
Quelles sont les institutions du droit romain réglant les relations entre personnes de sexe différent? (3 points et 2 sous-points)
- Les fiançailles (sponsalia): elles n’obligent pas le mariage.
- Le mariage (matrimonium). Il faut distinguer:
—> Le mariage cum manu, par lequelle la femme tombait dans la manu (entre les mains) du mari. La manu protège et guide l’épouse. Par la suite, ce genre de mariage tomba en désuétude et la femme gardait son propre statut.
—> Le mariage sine manu, qui n’exigait plus la conclusion du mariage et non plus la manu du maris. - Le concubinage (vie in concubinatu).
—> C’est la même division en droit moderne dans le code civil suisse.
Quelles sont les conditions du mariage? (7 points)
- L’âge: les deux époux devaient être puberes (12 ans pour les filles et 14 ans pour les garçons).
- La santé mentale: les malades mentaux ne pouvait pas conclure de mariage.
- Le consentement du paterfamilias: les époux devaient avoir la volonté de se marier. Lorsque les époux étaient alieni iuris, le paterfamilias devait donenr son consentement au mariage.
- L’interdiction de la bigamie: aucun époux ne pouvait déjà être marié.
- Le conubium: c’est la capacité, reconnue par le ius civile, de conclure un mariage en raison de son statut personnel. Les esclaves n’avaient par exemple pas le conubium.
- Le degré de parenté: empêchement du mariage jusqu’au 6ème degré de parenté.
- La constitution d’une dot.
Quelles sont les réformes de politique sociale et de natalité entreprise par Auguste? ( 3 points)
Auguste (63 av. J.C. - 14 ap. J.C.) est le premier empereur romain qui a adopté des lois sur le mariage et sur l’obligation d’avoir des enfants.
- La lex Iulia de maritandi ordinibus: cette loi traitait du mariage des citoyens romains. Elle imposait aux hommes de 25 à 60 ans et aux femmes de 20 à 50 ans d’être mariés ou fiancés. Il était interdit d’épouser des femmes de mauvaise vie ou comédiennes.
- La lex Iulia de adulteriis coercendis: elle interdit le remariage d’une femme adultère.
- La lex Papia Poppaea nuptialis: elle oblige d’avoir un enfant. De plus, en cas de mort ou de divorce, il fallait se remarier dans un certain délai. Les hommes et femmes ayant trois enfants n’avaient pas besoin de se remarier.
Explique le système de la dissolution du mariage par le divorce (I/II)! (3 points)
- Le mariage pouvait prendre fin par la mort, par la perte du conubium (capitis deminutio) ou par le divorce.
- A l’époque archaique, le divorce n’était pas admis car la femme était intégrée dans la famille comme une fille (filiae loco). Sous l’empire toutefois, le divorce et le remariage devinrent fréquents en raison de la hausse du taux de mortalité.
- Au début, le divorce prenait effet par une déclaration unilatérale de volonté du mari. S’il n’y avait pas de cause valable au divorce, la femme récupérait sa dot. A partir du deuxième siècle, les femmes pouvaient aussi divorcer.
Explique le système de la dissolution du mariage par le divorce (II/II)! (3 points)
- La volonté de divorcer pouvait être unilatérale ou partagée (consentement mutuel), mais elle devait être sincère et durable.
- Comme le divorce était provoqué par le simple consentement, il n’était pas possible de s’engager à ne jamais divorcer et non plus de punir celui qui divorçait.
- En cas de mariage cum manu, il fallait aussi supprimer la manus du mari sur la femme.
Quelles étaient les causes du divorce? (2 points et 1 précision)
En droit classique, le divorce était provoqué par un consentement mutuel des époux ou par la répudiation de l’un d’eux. Justinien introduisit deux constitutions dans le domaine:
- Le divorce pour juste cause: si l’un des époux avait commis une faute grave (adultère, attente à la vie du conjoint, abandon du domicil conjugal).
- Le divortium bona gratia: en cas de cause valable (stérilité de la femme ou impuissance du mari, folie de l’un des époux, entrée en religion, emprisonnement du mari).
—> La répudiation (dissolution par la volonté unilatérale d’un époux) était toujours possible, mais engendrait des sanctions personnelles, patrimoniales et pénales ( perte de la dot ou entrée dans un couvent pour la femme).
Explique le système du régime matrimonial et de la dot (I/II)! (2 points, 2 sous-points et 1 précision)
- Lorsque les époux étaient alieni iuris, ils n’avaient pas de patrimoine propre et restaient sous la puissance de leur paterfamilias.
- Lorsque les époux étaient sui iuris, il fallait séparer les biens de la femme de ceux du mari.
—> Régime de la séparation des biens: la femme conservait les biens propres qu’elle possédait avant le mariage, mais c’est le mari qui s’occupait de leur administration. Le mari restait propriétaire des biens acquis avant et après le mariage et les administrait lui-même.
—> Régime de la communauté des biens: pour les biens communs du quotidien.
( pour assurer les frais commun du ménage et de l’éducation, les époux n’utilisaient par leurs biens propres, mais la dot apportée par la femme.
Explique le système du régime matrimonial et de la dot (II/II)! (1 point et 4 sous-points)
La dot était une donation faite lors du mariage au mari, dans le but d’améliorer la capacité de celui-ci à supporter les frais du mariage.
- Le mari devait assurer le même niveau de vie à son épouse qu’elle avait avant le mariage. La dot profitait donc à l’épouse tout en appartenant au mari.
- Par la suite, la dot avait pour fonction d’assurer la survie de la femme en cas de divorce, car elle pouvait la récupérer.
- La dot était constituée par la paterfamilias ( le père ou le grand-père) de l’épouse, puis par l’épouse elle-même ou par un tiers.
- La dot n’était valable qui si le mariage était lui-même valable (condition suspensive).
