Chapitre 1: Introduction Au Droit Privé Romain

Question 1

Quel est l’héritage de la civilisation romaine? (3 points et 1 précision)

Answer 1

• Des oeuvres artistiques et architecturales.
• Une organisation de la cité.
• La création d’un droit et d’une science juridique.

—> Le droit romain est considéré comme étant à la base du droit privé moderne (le droit romain est utilisé comme base pour créer un droit commun européen).

Question 2

Quelle est la définition du droit selon Celsus? (1 def. et 1 préc.)

Answer 2

«Ius est ars boni et aequi»
Le droit est l’art de ce qui est bon et équitable.

• Celsus était un juriste romain célèbre de la première moitié du IIème siècle ap. J.-C.

Question 3

Qu’est ce qu’un collège de pontifes? (1 déf. et 3 préc.)

Answer 3

Il s’agit d’un groupe de grands prêtres qui géraient la jurisprudence.

Ils avaieant pour tâche:

• La détermination du droit (sacré (fas) et laique (ius)) et des questions de culte.
• L’interprétation du droit.
• La composition des formules des actions judiciaires (legis actiones).

Question 4

Quelles sont les liens entre le fas et le ius? (2 points et 2 préc.)

Answer 4

• Les décisions entrainent des conséquences laiques et sacrées.
• Le cumul possible des fonctions:
  —> les pontifes étaient souvent également des magistrats.
  —> les prêtres déterminaient les jours fastes : les jours où il était possible d’agir en justice.

Question 5

Quelles sont les caractéristiques du ius et du fas? ( 2 points et 1 préc.)

Answer 5

• Dans le fas, le grand prêtre (le pontife) joue l’intermédiaire qui interprète le droit édicté par les dieux pour régler les activités humaines. Il s’agit d’un droit vertical et imposé.
• Dans le ius, le juriste n’interprète pas le droit divin, mais des règles régissant les relations entre les particuliers.
  —> Dans ce cadre, le droit public (ius publicum) va ainsi être créé pour déterminer les droits et les devoirs des citoyens vis-à-vis de l’Etat.

Question 6

Qu’est-ce que le ius civile et le ius gentium? (2 def. et 2 précisions)

Answer 6

Le ius civile, aussi appelé droit des Quirites, est le droit propre à la cité, donc uniquement aux citoyens romains.
—> Le ius civile reposait d’abord sur la coutume ancestrale, puis sur les lois écrites (lex), notamment les lois royales, la loi des XII Tables et enfin les lois votées par les comices centuriates.

Le ius gentium est aussi appelé droit des gens ou droit commun universel. Il impose des droits et des devoirs à tous les hommes, qu’ils soient romains ou étrangers. Le ius gentium découle de la raison naturelle.
—> Les ius gentium est plus ancien que le ius civile.

Question 7

Qu’est-ce que le ius honorarium? (1 def. et 1 précision)

Answer 7

Le ius honorarium était créé par le préteur. C’est pourquoi il est aussi appelé droit prétorien. Il permet de suppléer ou corriger le ius civile.
—> Le préteur délivrait les moyens de droit aux particuliers en litige, il promulguait les édits et développait la jurisprudence.

Question 8

Quelles sont les fonctions du droit prétorien (= ius honorarium)? (3 points)

Answer 8

• Il aide le droit civil, notamment à l’aide d’un moyen de droit plus simple et plus rapide apportant la même protection.
• Il comble les lacunes du droit civil, notamment à l’aide d’un moyen de droit où le droit civil n’offre pas de protection.
• Il corrige les résultats (choquants) du droit civil.