chap 9: la santé, sécurité, bien-etre au travail Flashcards

1
Q

nomme les 2 lois principales qui encadrent les responsabilités et les droits des entreprises et des travailleurs:

A

i) Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST).
ii) Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP)

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2
Q

qu’est-ce que la LSST

A

la Loi sur la santé et la sécurité du travail

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3
Q

qu’est-ce que le CNESST

A

assurance publique au service d’une double clientèle: travailleurs et employeurs. L’obligation pour les employeurs de fournir un milieu de travail exempt de tout type de harcèlement (psychologique, sexuel et discriminatoire)

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4
Q

qu’est-ce que la LATMP

A

la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles

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5
Q

décrit les obligations des employeurs (LSST)

A
  • repérer, controler et éliminer les dangers pour les travailleurs
  • doter les entreprises d’équipements, d’outils et de méthodes de travail sécuritaires
  • fournir et mettre à la disposition des travailleurs des équipements de protection individuelle
  • s’assurer que les travailleurs utilisent les équipements de protection individuelle
  • informer, former et superviser les travailleurs quant aux risques liés à leur emploi
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6
Q

décrit les obligations des travailleurs (LSST)

A
  • protéger leur santé et celle de leurs collègues
  • participer à l’identification et à l’élimination des risques
  • respecter les regles de sécurité en vigueur dans l’organisation
  • porter leurs équipements de protection individuelle et utiliser les protecteurs lorsque requis sur un équipement
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7
Q

décrit les droits des travailleurs (LSST)

A
  • droit de refruser, en présence de motifs raisonnables, d’exécuter un travail qui les expose à un danger pour leur santé, leur sécurité ou leur intégrité physique
  • l’employeur ne peut ni forcer les travailleurs à faire le travail ni les pénaliser
  • retrait préventif, à la suite d’un avis médical, de la travailleuse enceinte ou qui allaite
  • si le recours est accepté, la travailleuse sera indemnisée ou réaffectée à un autre poste compatible avec son état.
  • droit de savoir et de participer
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8
Q

par rapport à la loi sur la santé et la sécurité du travail qu’est ce que la CNESST à fait ?

A

La CNESST a divisé le monde du travail en six groupes et a déterminé un ordre de priorité pour implanter des mécanismes de prévention en santé et sécurité au travail

Groupe 1 - 6 ; Groupe 1 et 2 prioritaire; Groupe 3 partiellement prioritaire

Groupe 1-3 – besoins mécanismes de prévention

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9
Q

nomme les 4 types de sanctions liés aux obligations légales en matière de santé et de sécurité au travail (LSST)

A
  • administrative
  • pénales
  • civiles
  • criminelles
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10
Q

les sanctions administratives visent quoi ?

A

elles visent la correction d’un écart par rapport à une norme réglementaire ou légale.
ce processus administratif a pour objectif la prévention des lésions professionnelles

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11
Q

les sanctions pénales visent quoi ?

A

les poursuite intentée par la CNESST lorsque la santé, la sécurité ou l’intégrité physique d’un travailleur est compromise

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12
Q

les sanctions civiles visent quoi ?

A

bien que le régime québécois en soit un de “sans égart à la faute “, dans certains cas précis, un travailleur lésé peut poursuivre au civil un employeur tiers pour recouvrer l’excédent de la perte qu’il a subie en raison de sa lésion professionnelle

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13
Q

les sanctions criminelles visent quoi ?

A

la loi C-21 du code criminel permet les poursuites criminelles envers les organisations et ses représentantes qui font preuve de négligence criminelle en matière de santé et de sécurité au travail

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14
Q

décrit une forme de sanction administrative

A

émission d’un avis de correction, suspension des travaux et/ou fermeture d’un lieu

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15
Q

décrit une forme de sanction pénales

A

une déclaration de culpabilité va habituelement de pair avec des amendes qui vont de 1500$ à 60 000$ pour une première offense. en cas de récidive, les amendes peuvent atteindre 300 000$

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16
Q

décrit une forme de sanction civiles

A

malgré le système en place, les employeurs ne sont pas à l’abri de poursuites civiles qui peuvent se solder par des dommages et intérêts à payer au travailleur lésé

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17
Q

décrit une forme de sanction criminelles

A

une organisation reconnue coupable de négligence criminelle peut se voir imposer d’importantes amendes et être dans l’obligation de dédommager la victime. l’individu reconnu coupable de négligence criminelle risque de se voir imposer des amendes ainsi qu’une peine d’emprisonnement pouvent aller jusqu’à perpétuité

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18
Q

nomme les différentes lois balisant la santé, la sécurité et le mieux etre au travail (4)

A
  1. La Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP)
  2. La Loi sur la prévention du harcèlement en milieu de travail (LNT)
  3. La loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST)
  4. L’obligation d’accommodement
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19
Q

décrit La Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP)

A
  • Indemnisé en fonction du cadre juridique de la Loi lorsqu’un travailleur subit une lésion
  • définit les notions de lésions professionnelles, les obligations de l’employeur
  • La CNESST différentes formes d’indemnisation pécuniaire
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20
Q

décrit La Loi sur la prévention du harcèlement en milieu de travail (LNT)

A
  • Depuis 2004, la loi sur les normes du travail (LNT) protège les travailleurs en cas de harcèlement psychologique
  • Plusieurs éléments de considération pour les GRH
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21
Q

décrit L’obligation d’accommodement

A
  • Les droits et les libertés: sexe, religion, âge, etc.
  • Accommodement jusqu’au point de ‘contrainte excessive’
  • Le Coin de la Loi: L’étendue du devoir d’accommodement raisonnable de l’employeur
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22
Q

nomme les 6 types de risque en santé sécurité et mieux-être du travail

A
  1. risques chimiques
  2. risques physiques
  3. risques biologiques
  4. risques ergonomiques
  5. risques liés à la sécurité
  6. risques psychosociaux
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23
Q

donne un exemple de risque chimiques

A

Matières dangereuses (nocives, toxiques, corrosives, réactives, humides, imitantes); matières combustibles et inflammables: gaz, fumée; poussières, fibres

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24
Q

donne un exemple de risque physiques

A

Bruit, vibration, électricité; travail dans le froid ou dans la chaleur; rayonnement de source de chaleur ou de radiation (basse fréquence, fréquence radio, rayon X); laser/lumière infrarouge, visible et ultra-violette

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25
Q

donne un exemple de risque biologiques

A

Matières infectieuses, virus, parasites, moisissure, bactérie

26
Q

donne un exemple de risque ergonomiques

A

Posture contraignante; tâches et mouvements répétitifs; travail Troubles musculosquelettiques debout; travail en espace clos; éclairement inadéquat

27
Q

donne un exemple de risque liés à la sécurité

A

Machineries dangereuses, pièces et outils en mouvement; travail en hauteur; planchers glissants ou irréguliers

28
Q

donne un exemple de risque psychosociaux

A

Harcèlement et violence au travail; intensification du rythme de travail, augmentation de la charge de travail; travail avec des clientèles difficiles, hyperconnectivité, ambiguités de rôles, complexité accrue des tâches, manque de formation

29
Q

quelles sont les effets possibles sur la santé d’un risque chimiques

A

Dommage pour la santé résultant d’une explosion ou d’un incen- die; intoxication, brûlure, maux de tête, irritation

30
Q

quelles sont les effets possibles sur la santé d’un risque physiques

A

Détérioration de l’acuité auditive, de l’équilibre; choc ou brûlure électrique; electrisation (sans décès)/electrocution (avec décès); coup de chaleur, engelures, hypothermie; troubles neurologiques

31
Q

quelles sont les effets possibles sur la santé d’un risque biologiques

A

Hépatite A, B ou C; grippe, rhume, COVID-19, sida

32
Q

quelles sont les effets possibles sur la santé d’un risque ergonomiques

A

troubles musculosquelettiques

33
Q

quelles sont les effets possibles sur la santé d’un risque liés à la sécurité

A

Fracture, entorse, foulure, coupure, laceration, amputation, perfo- ration, écrasement, blessures multiples, décès

34
Q

quelles sont les effets possibles sur la santé d’un risque psychosociaux

A

Problème de sommeil; épuisement professionnel, dépression; stress, technostress, détresse psychologique

35
Q

nomme le 4 principaux risques psychosociaux

A
  1. faible autonomie décisionnelle
  2. charge de travail élevée
  3. faible reconnaissance
  4. faible soutien social
36
Q

décrit l’épuisement professionnel

A

Affection qui se caractérise par un sentiment de fatigue intense occasionné notamment par des conditions de stress en milieu de travail. (burnout)

37
Q

décrit la faible autonomie décisionnelle

(un des 4 principaux risques psychosocial)

A

Ne pas pouvoir prendre de décisions concernant son travail.
Ne pas utiliser ses habiletés et ne pas en développer de nouvelles. Ne pas pouvoir faire preuve de créativité.

38
Q

décrit la charge de travail élevée

(un des 4 principaux risques psychosocial)

A

Avoir une quantité excessive de travail. Devoir travailler très vite.
Travailler très fort mentalement. Recevoir des demandes contradictoires.
Être interrompu dans son travail.

39
Q

décrit la faible reconnaissance

(un des 4 principaux risques psychosocial)

A

Ne pas recevoir le respect ni l’estime mérités au travail
Ne pas avoir une juste rémunération.
Avoir de faibles perspectives de promotion (telle l’acquisition d’un poste permanent).

40
Q

décrit le faible soutien social

(un des 4 principaux risques psychosocial)

A

Des collègues qui:
* ne sont pas amicaux;
⚫ne facilitent pas la réalisation du travail;
⚫ ne s’encouragent pas mutuellement à travailler ensemble.

Des superviseurs qui:
⚫ne se soucient pas du bien-être de leurs employés;
⚫ne prêtent pas attention à ce que ceux-ci disent;
⚫ne facilitent pas la réalisation du travail;
⚫ne réussissent pas à faire travailler les gens ensemble.

41
Q

Le harcèlement au travail

A
  • un facteur de risque important à considérer
  • 4 formes to harcèlement en milieu de travail (entre employé, superviseur, clientèle)
  • Augmentation de 40.9% entre 2015-2018 (CNESST)
  • Harcèlement psychologique et sexuel pour les femmes augmentation de 14.9% entre 2015-2018
  • Cyberharcèlement augmente (télétravail)
42
Q

quelles sont les différentes formes d’harcèlement en milieu de travail

A
  • psychologique
  • discriminatoire
  • sexuel
  • l’abus de pouvoir
43
Q

décrit l’harcèlement psychologique en donnant des exemples

A

propos et agissements hostiles, exprimés sur une longue période par une ou plusieurs personnes envers une autre

  • Empêcher la personne de s’exprimer.
  • Isoler la victime.
  • Déconsidérer la victime.
  • Discréditer la victime.
  • Compromettre sa santé.
44
Q

décrit l’harcèlement discriminatoire en donnant des exemples

A

paroles ou gestes répétés, à caractère méprisant, à l’égard d’une personne ou d’un groupe

  • Commentaires sexistes, racistes, homophobes, intolérants dit de façon intentionnelle
  • Blagues racistes
  • Comportements sexistes
  • Commentaires et gestes intolérants à un membre LGBT+
45
Q

décrit l’harcèlement sexuel en donnant des exemples

A

paroles, actes ou gestes à connotation sexuelle, répétés et non désirés. de nature à porter atteinte à la dignité ou intégrité physique/psychologique

  • paroles, avances, regards, attouchements, invitations sous forme de sous-entendus, demandes explicites
  • Coercition sexuelle (chantage en retour de faveurs)
  • Actes non sollicités pouvant aller jusqu’à l’agression, voire le viol
46
Q

décrit l’harcèlement de type abus de pouvoir en donnant des exemples

A

L’abus de pouvoir Forme de harcèlement qui se produit lorsqu’une personne exerce de façon indue l’autorité ou le pouvoir inhérent à son poste dans le dessein de compromettre l’emploi d’une personne, de nuire à son rendement au travail, de mettre son moyen de subsistance en danger ou de s’ingérer de toute autre façon dans sa carrière. L’abus de pouvoir comprend l’intimidation, la menace, le chantage et la coercition.

  • Cesser de confier des tâches à un employé et faire en sorte qu’il n’ait plus aucune occupation.
    *Traiter un employé contrairement au traitement accordé à tous les autres employés.
  • Placer volontairement ou par négligence un employé dans une situation humiliante ou embarrassante.
47
Q

quelles sont les risques liés à l’individu

A
  • Traits de personnalité (Névrotisme et la personnalité de type A augmentent les probabilités problèmes santé mentale)
  • Travailleur en début de sa carrière
  • Les travailleurs qui se sentent plus vulnérables sur le plan émotionnel vs optimistes et confiants
  • Mode de vie : Consommation de drogues, vie sédentaire
  • Regard sur la pratique - Cannabis: quels effets sur la santé des employés
48
Q

nomme les 3 étapes de la prévetion des accidents au travaul et des maladies professionnelles

A

1ère étape : Identifier les risques (Quels sont les dangers et les facteurs de risque présents dans l’organisation?)
2ème étape : Corriger
3ème étape : Contrôler

49
Q

nomme les 4 étapes quant aux actions à mettre en place lors de l’accueil et de l’intégration des nouveaux travailleurs

A
  1. planifier l’arrivée des nouveaux travailleurs
  2. accueillir et sensibiliser à la prévention de la santé et la sécurité dès la première journée de travail
  3. former et accompagner les travailleurs avant de leur confier une première tâche
  4. superviser: faire le suivi et évaluer
50
Q

nomme les actions de l’étape 1 lors de l’accueil et de l’intégration des nouveaux travailleurs

planifier l’arrivée des nouveaux travailleurs

A
  • Déterminer les tâches et évaluer les risques.
  • S’assurer que les lieux sont sécuritaires.
    Fournir les ÉPI appropriés.
  • Déterminer les besoins en formation.
51
Q

nomme les actions de l’étape 2 lors de l’accueil et de l’intégration des nouveaux travailleurs

accueillir et sensibiliser à la prévention de la santé et la sécurité dès la première journée de travail

A
  • Démontrer que la SST est une valeur dominante au sein de l’organisation en donnant l’exemple. Faire connaître les politiques et les règlements.
    *Renseigner sur les conséquences du non-respect des règles.
  • Organiser une visite des lieux
    *Informer sur les droits et les responsabilités en matière de SST.
    *Encourager à signaler tout danger
  • Informer sur ce qu’il faut faire en cas d’accident.
52
Q

nomme les actions de l’étape 3 lors de l’accueil et de l’intégration des nouveaux travailleurs

former et accompagner les travailleurs avant de leur confier une première tâche

A

Donner toutes les informations liées aux tâches à accomplir (informer, faire répéter, exprimer les attentes).
*Montrer les méthodes et techniques de travail sécuritaires (les étapes, l’ÉPI, la vérification et l’inspection, la formation particulière).
* Recourir au compagnonnage (associer un jeune travailleur à un travailleur expérimenté)

53
Q

nomme les actions de l’étape 4 lors de l’accueil et de l’intégration des nouveaux travailleurs

superviser: faire le suivi et évaluer

A
  • Prévoir des rencontres de suivi.
  • Vérifier la compréhension.
    *Corriger les mauvaises pratiques.
  • Encourager les comportements sécuritaires.
  • Prendre le temps de répondre aux questions des travailleurs.
54
Q

comment peut-on Gérer les diverses problématiques de santé au travail et favoriser le mieux-être au travail par des mesures adéquates

A

grâce au modèle demandes-ressources de Demerouti

55
Q

décrit le modèle demandes-ressources de demerouti

A

examine facteurs qui influence bien-être et performance des employés, afin de prévenir le stress et promouvoir un environnement de travail stimulant.

repose deux 2 dimensions:
- demandes du travail (autonomie, soutien social, rétroaction constructive, formation)
- ressources du travail (épuisement, engagement)

56
Q

nomme les 3 ressources ORGANISATIONNEL de la prévention et l’amélioration de la santé et du mieux-etre au travail

A
  • culture organisationnelle
  • climat de sécurité psychosociale
  • programmes d’aide aux employés (PAE):
  • promotion des saines habitudes de vie
  • gestion du retour au travail
57
Q

décrit Les ressources du SUPERVISEUR (leader) de la prévention et l’amélioration de la santé et du mieux-etre au travail

A
  • soutien du superviseur
58
Q

décrit Les ressources de GROUPE de la prévention et l’amélioration de la santé et du mieux-etre au travail

A
  • soutien social des collègues
59
Q

décrit Les ressources au niveau INDIVIDUEL de la prévention et l’amélioration de la santé et du mieux-etre au travail

A
  • remodèlement d’emploi
60
Q

quelle sont Les normes canadienne et québécoise en matière de santé, de sécurité et de mieux-être au travail comme balises (4)

A
  • Les habitudes de vie du personnel
  • L’équilibre travail vie personnelle
  • L’environnement de travail
  • Les pratiques de gestion
61
Q

nomme les moyens de prévention des accidents au travail (7)

A
  • entretion préventif
  • inspection
  • vérification des méthodes de travail
  • supervision
  • information sur la SST
  • formation
  • enquête et analyse des accidents du travail et quasi-accidents
62
Q

nomme les conditions de succès de la gestion de santé et sécurité (4)

A
  • approche INTÉGRÉE plutôt que fragmentaire
  • équilibre individu-organisation
  • prise en compte de la culture
  • effort soutenu