Bloc 9: Bris de glace, All-risks, Agricole, Mobilhome Flashcards
Quelles sont les événements assurés en bris de glace?
En règle générale, la cause du dommage importe peu
− Maladresse
− Négligence
− Malveillance
Quelles sont le conditions pour qu’il y ai bris de glace?
Condition: bris de glaces, c’est-à-dire:
− Verre cassé
− Fissure de part en part
− Trou
Quelles sont les prestations assurées en bris de glace?
Prestations assurées
➢ Remplacement de vitrages de toutes sortes ou
de matériaux similaires au verre dans la mesure
où ils sont employés à la place du verre
➢ Frais entraînés pour un vitrage de fortune
➢ Les dommages consécutifs sont généralement
exclus.
Quelles sont les exclusions en bris de glace?
A quelle valeur indemnise-t-on les bris de glace?
Quelles sont les caractéristiques de l’assurance traditionnelle si on l’oppose à l’assurance all risks? 4pts
Assurance traditionnelle • divers contrats individuels ; • les différents montants assurés, les sommes assurées et les conditions générales ; • plusieurs assureurs ; • différents assureurs en cas de sinistre.
Quelles sont les caractéristiques de l’assurance all-risks si on l’oppose à l’assurance traditionnelle?
Assurance All Risks • un contrat d'assurance ; • divers risques importants de votre entreprise regroupés dans une seule police ; • Etendue de la couverture adaptée individuellement à l'entreprise (principe modulaire) • Renversement du fardeau de la preuve.
Assurance all risks méngage: Quels sont les objets assurables au premier risques? 4ppts
En all risks ménage:
Quelle est la base de calcule de la prime?
Quels sont les risques assurés?
Assurance all risks ménage, quelle sont les exclusions?
Quel sont les lieux d’assurance de l’Objet de Valeur?
➢ au lieu de résidence précisé dans la police
➢ en circulation (à l’extérieur) dans le monde entier
Quels sont les objets assurables en OV?
Objets assurables ➢ Bijoux ➢ Fourrures ➢ Instruments de musique ➢ Tableaux
Quels sont les risques assurés en OV? 5pts
Quelles sont les couvertures complémentaires? 3pts
Quelles sont les exclusions de l’OV? 8 pts
Les 5 particularités de l’assurance OV?
OV Lieux d’assurance selon le type de bien?
Bijoux, fourrure et instruments de musique?
Tableaux et objets d’art?
Résumé de l’assurance globale des véhicules à moteur d’entreprise.
Résumé de l’assurance globale des véhicules à moteur comme marchandise.,
Résumé de l’assurance globale des véhicules à moteur de l’entreprise pour ses propres besoins.
Résumé de l’assurance globale des véhicules à moteur de tiers.
Quels sont les 4 types d’assurance global des véhicules à moteur?
Quels sont leurs lieux d’assurance et leur valeur d’indemnisation?
Dans l’assurance agriculture, quelles sont les choses assurées? 7 pts
Dans l’assurance agriculture, quelles sont les choses assurés que moyennant une convention spéciale? 4pts
Quelles choses ne sont pas assurées? 3pts
Assurance agriculture.:
Quels sont les lieux d’assurance? 2pts
Quelles sont les valeurs d’assurance 3 pts?
Quelles sont les 5 caractéristiques de l’assurance Mobilhomes?
➢ Assurance complémentaire à l’assurance inventaire du ménage pour:
− Mobilehomes
− Caravanes non immatriculées
➢ Assurance du mobilhome/de la caravane à la valeur actuelle
➢ Assurance du contenu à la valeur à neuf
➢ Le contenu ne peut être assuré que contre les mêmes risques
que le mobilhome/la caravane
➢ La couverture des dommages naturels doit être assurée en
supplément
1.1 En assurance Incendie, quelle est la valeur de remplacement pour :
- les véhicules à moteur en tant que marchandises (voitures neuves),
- les 4 voitures de tourisme appartenant à l’entreprise (avec plaques de contrôle),
- les véhicules de tiers.
Remarque : vous devez expliquer sur quelle base de valeur de remplacement les véhicules
de ces différentes catégories sont indemnisés en cas de sinistre. Expliquez les différentes
notions (valeurs).
1.1 Véhicules à moteur en tant que marchandises (voitures neuves),
Prix courant, c’est-à-dire prix d’acquisition par le garagiste, y compris les éventuels frais de fret, de douane, de camionnage, etc., et après déduction des escomptes, rabais et autres avantages.
4 voitures de tourisme appartenant à l’entreprise
Valeur actuelle = valeur à neuf après déduction d’une moins-value consécutive à l’usure ou au changement de mode
Véhicules de tiers
Valeur actuelle = valeur à neuf après déduction d’une moins-value consécutive à l’usure ou au changement de mode
1.2 Dans quelles circonstances, la couverture «Véhicules de tiers» s’applique-t-elle ?
Remarque : veuillez indiquer dans quelles circonstances, la couverture «Véhicules de tiers» s’applique en assurance globale pour les véhicules à moteur.
En cas d’assurance de véhicule de tiers, la responsabilité s’étend aux véhicules confiés au preneur d’assurance ainsi qu’aux véhicules prenant de l’essence chez lui et qui ne sont pas assurés par leur propriétaire ou dont la couverture est insuffisante. (Couverture subsidiaire)
Au cours de la discussion, il souhaite connaître la différence concernant la couverture des dommages causés par les forces de la nature
- pour les nouveaux véhicules à moteur en tant que marchandises à l’intérieur du bâtiment,
- pour les nouveaux véhicules à moteur en tant que marchandises à l’air libre.
Remarque : s’il y a des différences dans la couverture des dommages naturels, veuillez les indiquer.
Véhicules à moteur à l’intérieur du bâtiment = risque normal des dommages causés par les forces de la nature
Véhicules à moteur en plein air = les véhicules à moteur en tant que marchandises stockées en plein air ou sous un abri constituent un risque spécial des dommages causés par les forces de la nature et ne sont assurés que sur convention particulière et contre une surprime correspondante
Votre futur preneur d’assurance veut savoir ce qu’il faut entendre par dommage causé par des animaux dans le cadre de l’assurance globale des véhicules à moteur et quelles sont les dispositions qu’il doit prendre en cas de survenance d’un tel dommage.
Remarque : indiquez les dommages assurés et les dommages non assurés en relation avec des animaux. Indiquez également les obligations supplémentaires à remplir en cas de sinistre avec des animaux.
Sont assurés les dommages causés aux véhicules à moteur à la suite d’une collision avec des animaux. Sont exclus les dommages causés par une manœuvre d’évitement du véhicule devant un animal. En cas de dommage causé lors d’une collision avec un animal, il faut veiller à ce que les organes compétents (p. ex. police, garde-chasse) dressent un constat de l’événement ou à ce que
celui-ci soit confirmé par le détenteur de l’animal.
Des personnes ont démonté et dérobé les 4 pneus spéciaux d’un véhicule stationné en plein air ; leur valeur de remplacement s’élève à CHF 700. En vertu des conditions complémentaires de l’assurance globale des véhicules à moteur, le dommage est-il couvert ? Si
oui, quel est le montant de l’indemnisation ?
Remarque : veuillez indiquer s’il y a couverture et, le cas échéant, calculer le montant de l’indemnisation.
Couverture oui : les différents composants et les accessoires vissés ou conservés sous clé sont
également remboursés, lorsqu’ils sont volés sans le véhicule.
Indemnisation : 4 x 700, 2 800
moins la franchise obligatoire de CHF 500
= indemnisation CHF 2 300
Le garagiste explique que l’hiver précédent, il a subi un dommage important sur trois véhicules à moteur neufs (marchandises). De la neige était tombée du toit et avait fortement endommagé les véhicules. L’assureur actuel avait refusé la couverture, car il n’avait pas assuré le dépôt de marchandises en plein air spécialement contre les dommages naturels. Partagez-vous cet avis ?
Remarque : veuillez répondre précisément à la question du garagiste en argumentant votre réponse.
L’argument est incorrect, car la neige qui glisse (contrairement à la pression de la neige) est assurée sans supplément dans le cadre des conditions complémentaires de l’assurance globale des véhicules à moteur par l’assurance incendie. En revanche, la pression de la neige constitue un risque spécial d’événement naturel et n’est assurée que sur convention particulière.
Lors de travaux, l’échelle d’un ouvrier se renverse et tombe contre la vitrine d’une
boucherie. Les éclats de verre volent sur une partie de la marchandise à l’étalage
qui, de ce fait, devient invendable.
Quel genre de travaux s’agit-il ? – sur le vitrage = pas couvert,
Dommages consécutifs : pas couverts
Lors d’une violente tempête provoquée par le foehn, une grande surface vitrée
d’une maison ne parvient pas à résister à la pression du vent et vole en éclat.
Si la tempête correspond à la définition DN = assureur incendie du bâtiment
Au bout de plusieurs années, une porte d’entrée en verre massif se fissure ; ce
défaut va en s’aggravant avec le temps, jusqu’à ce que finalement la porte doive
être remplacée.
Lors des travaux de réparation, l’ouvrier trébuche, la nouvelle porte bascule et se
casse elle aussi
Pas un bris, donc pas couvert. Exclusion pour les dommages causés lors de
travaux sur le vitrage
L’apprenti effectue une course d’essai avec le véhicule d’un client.
Il entre en collision avec un autre véhicule. Seule la carrosserie a été
endommagée.
Ass. choses : pas couvert, car il s’agit pas d’un événement assuré (incendie…)
Durant l’hiver la neige est tombée en abondance. A la suite d’un réchauffement
subit de la température, un gros tas de neige glisse du toit. Le chariot élévateur et
une dépanneuse sont endommagés. Qui prend en charge les dégâts ?
Chariot élévateur : considéré comme installation, donc exclusion DN
Dépanneuse : vhc destiné à l’usage, CC vhc moteur = couvert en incendie
Le gérant d’un hôtel 5 * aimerait assurer les véhicules de ses clients.
Quelle couverture lui proposez-vous ? Expliquez l’étendue de la couverture
Véhicules de tiers
Assurance subsidiaire
Quel principe d’évaluation appliquez-vous pour :
a) Chariot élévateur :
b) Vhc d’occasion destiné à la vente :
c) Dépanneuse :
d) Vhc d’un client :
a) Chariot élévateur : Valeur à neuf
b) Vhc d’occasion destiné à la vente : prix courant, prix de revient
c) Dépanneuse : valeur actuelle
d) Vhc d’un client : valeur actuelle
Lors d’un violent orage de grêle, des arbres fruitiers et des machines agricoles
sont endommagés. Qu’est-ce qui est pris ou pas pris en charge par une assurance
agricole ?
Arbres fruitiers : pas couverts par ass. choses privés mais Suisse grêle
Machines agricoles : assurance DN
. Un jeune agriculteur vient d’acquérir une ferme (bâtiment et inventaire agricole)
dans le canton du Jura. Quelles assurances de choses doit-il souscrire ?
Bâtiments : Incendie/DN : obligatoire ECA ; Eau : assureurs privés
Inventaire agricole : incendie/DN : obligatoire assureurs privés
Le même agriculteur sollicite votre aide afin de définir (fixer) la somme d’assurance
«choses» pour ses tracteurs. Qu’est-ce à dire ?
Assurance à la valeur actuelle
Lors des inondations du 24.08.2007, la ferme de M. Lüthi se trouvant dans le
canton de Schwyz a été endommagée.
Dégâts au bâtiment : 20 000 :
Dégâts à l’inventaire :
Dégâts au bâtiment : 20 000 : 10 %, min. 1’000, max. 10’000 : franchise 2’000
Indemnité : 18’000
Dégâts à l’inventaire : même franchise : 5’000 ; indemnité 45’000 ; si MEN : 500
Mme Martin apporte son manteau de vison chez le fourreur pour modifications. Le
magasin est victime d’un cambriolage au cours duquel de nombreuses fourrures
sont volées.
Ce commerce était très nettement sous-assuré. L’assurance du magasin
n’indemnise Mme Martin que pour la moitié de la valeur du manteau. Qui prend en
charge la différence ?
Ass. commerce du magasin : Ass. pour compte d’autrui prime sur ass. externe
M. Renaud est l’heureux propriétaire d’une célèbre toile de Jérôme Rudin. Le
tableau disparaît et M. Renaud est soumis quelques jours plus tard à un chantage :
s’il ne verse pas la rançon, son tableau sera détruit. M. Renaud s’exécute, le
tableau lui est rendu avec seulement quelques petites détériorations.
Le dommage atteint le montant de la rançon versée, plus une éventuelle
diminution de valeur en cas de détérioration.
Durant son séjour hivernal à St-Moritz, Mme Pasquier laisse ses bijoux, dont la
valeur globale se monte à fr. 150 000 dans sa chambre d’hôtel alors qu’elle est sur
les pistes de ski. Lorsqu’elle veut les mettre le soir, ils ont disparu.
Indemnité : au maximum fr. 100’000
M. Perrotet oublie d’enclencher son alarme avant de partir en vacances. En
revenant au bout de 2 semaines de vacances, il s’aperçoit que sa collection de
timbres à disparu. Quelle proposition de règlement faîtes-vous ?
Qui prend en charge les réparations de la porte de l’appartement ?
Bénéficie-t-il du rabais pour système d’alarme ? Si oui, réduction pour faute grave
Si non, pas de réduction
Pensant limiter le risque, Mme Martin dépose son coffret à bijoux dans sa valise.
Lors du voyage en avion, la valise n’arrive pas à destination. Elle a probablement
été dérobée.
Exclusion : bijoux confiés à des tiers
M. Martin a passé un séjour fantastique dans le sud de l’Espagne. Après un long
trajet en voiture, il se sent fatigué. Il décide donc de s’arrêter dans un motel. Il ne
prend même pas la peine de vider son véhicule.
Le lendemain matin sa voiture a disparu, y compris les bijoux.
Exclusion : bijoux dans véhicules à moteur
