Bloc 9: Bris de glace, All-risks, Agricole, Mobilhome

Question 1

Quelles sont les événements assurés en bris de glace?

Answer 1

En règle générale, la cause du dommage importe peu
− Maladresse
− Négligence
− Malveillance

Question 2

Quelles sont le conditions pour qu’il y ai bris de glace?

Answer 2

Condition: bris de glaces, c’est-à-dire:
− Verre cassé
− Fissure de part en part
− Trou

Question 3

Quelles sont les prestations assurées en bris de glace?

Answer 3

Prestations assurées
➢ Remplacement de vitrages de toutes sortes ou
de matériaux similaires au verre dans la mesure
où ils sont employés à la place du verre
➢ Frais entraînés pour un vitrage de fortune
➢ Les dommages consécutifs sont généralement
exclus.

Question 4

Quelles sont les exclusions en bris de glace?

Answer 4

Question 5

A quelle valeur indemnise-t-on les bris de glace?

Answer 5

Question 6

Quelles sont les caractéristiques de l’assurance traditionnelle si on l’oppose à l’assurance all risks? 4pts

Answer 6

Assurance traditionnelle
• divers contrats individuels ;
• les différents montants assurés, les
sommes assurées et les conditions
générales ;
• plusieurs assureurs ;
• différents assureurs en cas de sinistre.

Question 7

Quelles sont les caractéristiques de l’assurance all-risks si on l’oppose à l’assurance traditionnelle?

Answer 7

Assurance All Risks
• un contrat d'assurance ;
• divers risques importants de votre
entreprise regroupés dans une
seule police ;
• Etendue de la couverture adaptée
individuellement à l'entreprise
(principe modulaire)
• Renversement du fardeau de la
preuve.

Question 8

Assurance all risks méngage: Quels sont les objets assurables au premier risques? 4ppts

Answer 8

Question 9

En all risks ménage:
Quelle est la base de calcule de la prime?
Quels sont les risques assurés?

Answer 9

Question 10

Assurance all risks ménage, quelle sont les exclusions?

Answer 10

Question 11

Quel sont les lieux d’assurance de l’Objet de Valeur?

Answer 11

➢ au lieu de résidence précisé dans la police

➢ en circulation (à l’extérieur) dans le monde entier

Question 12

Quels sont les objets assurables en OV?

Answer 12

Objets assurables
➢ Bijoux
➢ Fourrures
➢ Instruments de musique
➢ Tableaux

Question 13

Quels sont les risques assurés en OV? 5pts

Quelles sont les couvertures complémentaires? 3pts

Answer 13

Question 14

Quelles sont les exclusions de l’OV? 8 pts

Answer 14

Question 15

Les 5 particularités de l’assurance OV?

Answer 15

Question 16

OV Lieux d’assurance selon le type de bien?
Bijoux, fourrure et instruments de musique?
Tableaux et objets d’art?

Answer 16

Question 17

Résumé de l’assurance globale des véhicules à moteur d’entreprise.

Answer 17

Question 18

Résumé de l’assurance globale des véhicules à moteur comme marchandise.,

Answer 18

Question 19

Résumé de l’assurance globale des véhicules à moteur de l’entreprise pour ses propres besoins.

Answer 19

Question 20

Résumé de l’assurance globale des véhicules à moteur de tiers.

Answer 20

Question 21

Quels sont les 4 types d’assurance global des véhicules à moteur?
Quels sont leurs lieux d’assurance et leur valeur d’indemnisation?

Answer 21

Question 22

Dans l’assurance agriculture, quelles sont les choses assurées? 7 pts

Answer 22

Question 23

Dans l’assurance agriculture, quelles sont les choses assurés que moyennant une convention spéciale? 4pts
Quelles choses ne sont pas assurées? 3pts

Answer 23

Question 24

Assurance agriculture.:

Quels sont les lieux d’assurance? 2pts
Quelles sont les valeurs d’assurance 3 pts?

Answer 24

Question 25

Quelles sont les 5 caractéristiques de l’assurance Mobilhomes?

Answer 25

➢ Assurance complémentaire à l’assurance inventaire du ménage pour:
− Mobilehomes
− Caravanes non immatriculées
➢ Assurance du mobilhome/de la caravane à la valeur actuelle
➢ Assurance du contenu à la valeur à neuf
➢ Le contenu ne peut être assuré que contre les mêmes risques
que le mobilhome/la caravane
➢ La couverture des dommages naturels doit être assurée en
supplément

Question 26

1.1 En assurance Incendie, quelle est la valeur de remplacement pour :
- les véhicules à moteur en tant que marchandises (voitures neuves),
- les 4 voitures de tourisme appartenant à l’entreprise (avec plaques de contrôle),
- les véhicules de tiers.
Remarque : vous devez expliquer sur quelle base de valeur de remplacement les véhicules
de ces différentes catégories sont indemnisés en cas de sinistre. Expliquez les différentes
notions (valeurs).

Answer 26

1.1 Véhicules à moteur en tant que marchandises (voitures neuves),
Prix courant, c’est-à-dire prix d’acquisition par le garagiste, y compris les éventuels frais de fret, de douane, de camionnage, etc., et après déduction des escomptes, rabais et autres avantages.
4 voitures de tourisme appartenant à l’entreprise
Valeur actuelle = valeur à neuf après déduction d’une moins-value consécutive à l’usure ou au changement de mode
Véhicules de tiers
Valeur actuelle = valeur à neuf après déduction d’une moins-value consécutive à l’usure ou au changement de mode

Question 27

1.2 Dans quelles circonstances, la couverture «Véhicules de tiers» s’applique-t-elle ?
Remarque : veuillez indiquer dans quelles circonstances, la couverture «Véhicules de tiers» s’applique en assurance globale pour les véhicules à moteur.

Answer 27

En cas d’assurance de véhicule de tiers, la responsabilité s’étend aux véhicules confiés au preneur d’assurance ainsi qu’aux véhicules prenant de l’essence chez lui et qui ne sont pas assurés par leur propriétaire ou dont la couverture est insuffisante. (Couverture subsidiaire)

Question 28

Au cours de la discussion, il souhaite connaître la différence concernant la couverture des dommages causés par les forces de la nature
- pour les nouveaux véhicules à moteur en tant que marchandises à l’intérieur du bâtiment,
- pour les nouveaux véhicules à moteur en tant que marchandises à l’air libre.
Remarque : s’il y a des différences dans la couverture des dommages naturels, veuillez les indiquer.

Answer 28

Véhicules à moteur à l’intérieur du bâtiment = risque normal des dommages causés par les forces de la nature
Véhicules à moteur en plein air = les véhicules à moteur en tant que marchandises stockées en plein air ou sous un abri constituent un risque spécial des dommages causés par les forces de la nature et ne sont assurés que sur convention particulière et contre une surprime correspondante

Question 29

Votre futur preneur d’assurance veut savoir ce qu’il faut entendre par dommage causé par des animaux dans le cadre de l’assurance globale des véhicules à moteur et quelles sont les dispositions qu’il doit prendre en cas de survenance d’un tel dommage.
Remarque : indiquez les dommages assurés et les dommages non assurés en relation avec des animaux. Indiquez également les obligations supplémentaires à remplir en cas de sinistre avec des animaux.

Answer 29

Sont assurés les dommages causés aux véhicules à moteur à la suite d’une collision avec des animaux. Sont exclus les dommages causés par une manœuvre d’évitement du véhicule devant un animal. En cas de dommage causé lors d’une collision avec un animal, il faut veiller à ce que les organes compétents (p. ex. police, garde-chasse) dressent un constat de l’événement ou à ce que
celui-ci soit confirmé par le détenteur de l’animal.

Question 30

Des personnes ont démonté et dérobé les 4 pneus spéciaux d’un véhicule stationné en plein air ; leur valeur de remplacement s’élève à CHF 700. En vertu des conditions complémentaires de l’assurance globale des véhicules à moteur, le dommage est-il couvert ? Si
oui, quel est le montant de l’indemnisation ?
Remarque : veuillez indiquer s’il y a couverture et, le cas échéant, calculer le montant de l’indemnisation.

Answer 30

Couverture oui : les différents composants et les accessoires vissés ou conservés sous clé sont
également remboursés, lorsqu’ils sont volés sans le véhicule.
Indemnisation : 4 x 700, 2 800
moins la franchise obligatoire de CHF 500
= indemnisation CHF 2 300

Question 31

Le garagiste explique que l’hiver précédent, il a subi un dommage important sur trois véhicules à moteur neufs (marchandises). De la neige était tombée du toit et avait fortement endommagé les véhicules. L’assureur actuel avait refusé la couverture, car il n’avait pas assuré le dépôt de marchandises en plein air spécialement contre les dommages naturels. Partagez-vous cet avis ?
Remarque : veuillez répondre précisément à la question du garagiste en argumentant votre réponse.

Answer 31

L’argument est incorrect, car la neige qui glisse (contrairement à la pression de la neige) est assurée sans supplément dans le cadre des conditions complémentaires de l’assurance globale des véhicules à moteur par l’assurance incendie. En revanche, la pression de la neige constitue un risque spécial d’événement naturel et n’est assurée que sur convention particulière.

Question 32

Lors de travaux, l’échelle d’un ouvrier se renverse et tombe contre la vitrine d’une
boucherie. Les éclats de verre volent sur une partie de la marchandise à l’étalage
qui, de ce fait, devient invendable.

Answer 32

Quel genre de travaux s’agit-il ? – sur le vitrage = pas couvert,
Dommages consécutifs : pas couverts

Question 33

Lors d’une violente tempête provoquée par le foehn, une grande surface vitrée
d’une maison ne parvient pas à résister à la pression du vent et vole en éclat.

Answer 33

Si la tempête correspond à la définition DN = assureur incendie du bâtiment

Question 34

Au bout de plusieurs années, une porte d’entrée en verre massif se fissure ; ce
défaut va en s’aggravant avec le temps, jusqu’à ce que finalement la porte doive
être remplacée.
Lors des travaux de réparation, l’ouvrier trébuche, la nouvelle porte bascule et se
casse elle aussi

Answer 34

Pas un bris, donc pas couvert. Exclusion pour les dommages causés lors de
travaux sur le vitrage

Question 35

L’apprenti effectue une course d’essai avec le véhicule d’un client.
Il entre en collision avec un autre véhicule. Seule la carrosserie a été
endommagée.

Answer 35

Ass. choses : pas couvert, car il s’agit pas d’un événement assuré (incendie…)

Question 36

Durant l’hiver la neige est tombée en abondance. A la suite d’un réchauffement
subit de la température, un gros tas de neige glisse du toit. Le chariot élévateur et
une dépanneuse sont endommagés. Qui prend en charge les dégâts ?

Answer 36

Chariot élévateur : considéré comme installation, donc exclusion DN
Dépanneuse : vhc destiné à l’usage, CC vhc moteur = couvert en incendie

Question 37

Le gérant d’un hôtel 5 * aimerait assurer les véhicules de ses clients.
Quelle couverture lui proposez-vous ? Expliquez l’étendue de la couverture

Answer 37

Véhicules de tiers

Assurance subsidiaire

Question 38

Quel principe d’évaluation appliquez-vous pour :

a) Chariot élévateur :
b) Vhc d’occasion destiné à la vente :
c) Dépanneuse :
d) Vhc d’un client :

Answer 38

a) Chariot élévateur : Valeur à neuf
b) Vhc d’occasion destiné à la vente : prix courant, prix de revient
c) Dépanneuse : valeur actuelle
d) Vhc d’un client : valeur actuelle

Question 39

Lors d’un violent orage de grêle, des arbres fruitiers et des machines agricoles
sont endommagés. Qu’est-ce qui est pris ou pas pris en charge par une assurance
agricole ?

Answer 39

Arbres fruitiers : pas couverts par ass. choses privés mais Suisse grêle
Machines agricoles : assurance DN

Question 40

. Un jeune agriculteur vient d’acquérir une ferme (bâtiment et inventaire agricole)
dans le canton du Jura. Quelles assurances de choses doit-il souscrire ?

Answer 40

Bâtiments : Incendie/DN : obligatoire ECA ; Eau : assureurs privés
Inventaire agricole : incendie/DN : obligatoire assureurs privés

Question 41

Le même agriculteur sollicite votre aide afin de définir (fixer) la somme d’assurance
«choses» pour ses tracteurs. Qu’est-ce à dire ?

Answer 41

Assurance à la valeur actuelle

Question 42

Lors des inondations du 24.08.2007, la ferme de M. Lüthi se trouvant dans le
canton de Schwyz a été endommagée.
Dégâts au bâtiment : 20 000 :
Dégâts à l’inventaire :

Answer 42

Dégâts au bâtiment : 20 000 : 10 %, min. 1’000, max. 10’000 : franchise 2’000
Indemnité : 18’000
Dégâts à l’inventaire : même franchise : 5’000 ; indemnité 45’000 ; si MEN : 500

Question 43

Mme Martin apporte son manteau de vison chez le fourreur pour modifications. Le
magasin est victime d’un cambriolage au cours duquel de nombreuses fourrures
sont volées.
Ce commerce était très nettement sous-assuré. L’assurance du magasin
n’indemnise Mme Martin que pour la moitié de la valeur du manteau. Qui prend en
charge la différence ?

Answer 43

Ass. commerce du magasin : Ass. pour compte d’autrui prime sur ass. externe

Question 44

M. Renaud est l’heureux propriétaire d’une célèbre toile de Jérôme Rudin. Le
tableau disparaît et M. Renaud est soumis quelques jours plus tard à un chantage :
s’il ne verse pas la rançon, son tableau sera détruit. M. Renaud s’exécute, le
tableau lui est rendu avec seulement quelques petites détériorations.

Answer 44

Le dommage atteint le montant de la rançon versée, plus une éventuelle
diminution de valeur en cas de détérioration.

Question 45

Durant son séjour hivernal à St-Moritz, Mme Pasquier laisse ses bijoux, dont la
valeur globale se monte à fr. 150 000 dans sa chambre d’hôtel alors qu’elle est sur
les pistes de ski. Lorsqu’elle veut les mettre le soir, ils ont disparu.

Answer 45

Indemnité : au maximum fr. 100’000

Question 46

M. Perrotet oublie d’enclencher son alarme avant de partir en vacances. En
revenant au bout de 2 semaines de vacances, il s’aperçoit que sa collection de
timbres à disparu. Quelle proposition de règlement faîtes-vous ?
Qui prend en charge les réparations de la porte de l’appartement ?

Answer 46

Bénéficie-t-il du rabais pour système d’alarme ? Si oui, réduction pour faute grave
Si non, pas de réduction

Question 47

Pensant limiter le risque, Mme Martin dépose son coffret à bijoux dans sa valise.
Lors du voyage en avion, la valise n’arrive pas à destination. Elle a probablement
été dérobée.

Answer 47

Exclusion : bijoux confiés à des tiers

Question 48

M. Martin a passé un séjour fantastique dans le sud de l’Espagne. Après un long
trajet en voiture, il se sent fatigué. Il décide donc de s’arrêter dans un motel. Il ne
prend même pas la peine de vider son véhicule.
Le lendemain matin sa voiture a disparu, y compris les bijoux.

Answer 48

Exclusion : bijoux dans véhicules à moteur