Bloc 6 Flashcards
Extensions de couverture
- Dommages à des choses prises en charge et travaillées
- Dommages économiques dus à un matériel d’emballage défectueux
- Frais de transformation
- Dommage liés à l’assemblage et au mélange
- Perte d’usage
- Frais de montage et de démontage
- Frais de constatation et d’élimination
- Dommages de chargement et de déchargement
- Installations de télécommunication louées
- Dommages de locatiare
Dommages à des choses prises en charge et travaillées
Exclusions
Exclusions :
- Les dommages à des choses ou des parties de choses sur lesquelles une actiité vient d’être excécuté ou aurait dû l’être.
Dommages de locataire
Exclusions
- Dommages relevant de l’assurance chose. Sont cependant assurés ici les dommages économiques consécutifs.
- Dommages graduels
- Remise en état après une modification volontaire.
- Le mobilier ainsi que les machines et installations non comprises dans l’assurance.
Dommages de chargement et de déchargement
Exclusions
- Aéronefs
- Matériel sur rail de la société de cheminde fer hors des voies de raccordement
- Véhicules empruntés ou loués
- Chargement et déchargement de marchandises en vrac
- Dommages causés par le remplissage excessif ou la surcharge
- Dommages à des contenants et aux biensmanipulés
Frais de démontage et de montage
(valable pour les chose mobilière et immobilière)
Exclusions
- Dommages causés aux choses fabriquées, travaillées, livrées ou montées par le PA.
- Frais afférents à la livraison ultérieure
- Dommages économiques
- Véhicule terrestres, nautiques et aéronefs
Perte d’usage
(restée intacte suite à un dommage)
Exclusions
- Frais de montage et de démontage
- Frais de constation et délimination
Dommages liés à l’assemblage et au mélange
Coûts assurés
- Produit fini
- Amélioration
- Réduction de prix avec déduction de la garantie au prorata
Dommages liés à l’assemblage et au mélange
Exclusions
- Séparation possible sans altération importante des autres éléments et économiquement raisonnable
- Frais de montage et démontage
- Chute de la prodution
- Frais de rappel
Dommages économiques dus à un matériel d’emballage défectueux
Exceptions
- Dommages causés par un code barre NEA défectueux
- Frais de rappel
- Autres dommages économiques
Domaines de risque de la branche automobile
- Risque de base : risque d’exploitation, du fait des produits et risque d’installation selon les CGA
- Responsabilité civile selon l’art. 71 LCR : risque supplémentaire obligatoire
- Dommages causés aux véhicules automobiles confiés et travaillés : risque supplémentaire facultatif
Art. 71 LCR
- Couverture obligatoire; le contrôle des véhicules exige une preuve d’assurance spéciale (carte grise)
- La couverture s’étend aux véhicules des tiers avec assurance du détenteur remis à l’exploitant de l’entreprise
- Les véhicules appartenant à l’exploitan doivent être assurés normalement
- Somme d’assurance minimale de CHF 5 millions
Dommages causés aux véhicules automobiles confiés et travaillés
- Couverture supplémentaire facultative pour les dommages à des choses prises en charges et travaillées causés à des véhicules automobiles
- Sont exclus les dommage casés à des partie du véhicule venant d’être travaillées ainsi que ceux résultant d’une erreur lors du remplissage de liquides
- Indemnisation à hauteur de 90% du prix brut normalement calculé
Entrepreneur général
Il s’occupe de tout sauf les plans (l’entrepreneur total s’ocupe de tout)
- Couverture pour les dommages aux tiers (DC + CM)
