Télévision Flashcards
La matière première d’une oeuvre télévisuelle ou cinématographique est un scénario ou un concept. Comment l’acquérir contractuellement?
- Commande à l’auteure
- Offre spontanée
- Acquérir les droits sur une oeuvre pré-existante
Comment un producteur établit-il un contrat avec un auteur ?
Il doit être membre de l’AQPM et il doit appliquer les barèmes minimaux prévus dans la convention collective de la SARTEC.
Sophie est productrice et elle veut créer un film à partir du livre de Max. Que doit-elle faire?
Elle doit acquérir le droit d’adapter le livre de Max, donc de créer une oeuvre dramatique à partir du roman en obtenant son autorisation. Elle doit aussi acquérir le droit d’exploiter ce scénario.
Sophie est productrice et elle veut créer un film à partir du livre de Max. Elle réussit à acquérir les droits nécessaires et elle veut ajouter une option au contrat. Qu’est-ce que ça veut dire?
Avec l’option, Sophie se réserve le droit exclusif d’acquérir l’oeuvre si certaines conditions sont réalisées. Par exemple, elle peut demander avec cette option à Max de lui réserver le droit exclusif de développer le scénario pendant une période donnée durant laquelle Max ne peut pas aller voir un autre producteur pour l’adaptation de son roman.
Est-ce que l’achat de droits sur un format télévisuelle est prévu dans la SARTEC?
Non
Sophie est productrice télé et elle veut créer une version québécoise d’une télé-réalité islandaise. Il existe déjà une adaptation du format du côté canadien-anglais.
Sophie peut-elle faire une version québécoise? Pourquoi?
Si oui, que doit-elle faire?
Oui, car il ne peut y avoir qu’un seul format par marché. Comme le Canada-anglais est un marché anglophone, Sophie peut faire une version au Québec puisque le marché est différent : c’est le marché francophone du Canada.
Sophie devra alors s’adresser au titulaire des droits sur le format de l’émission pour obtenir le droit de l’utiliser, et elle signera un contrat qui lui permet d’acquérir la bible pour produire l’émission.
Sophie est productrice télé et elle demande à Max de créer la musique originale pour son émission. Max créera 2 choses pour Sophie. C’est quoi ?
- Création d’une oeuvre (la musique)
- Création d’un master (la matière concrète, le support sur lequel l’oeuvre est interprétée qui sera intégré à l’émission)
Sophie est productrice télé et elle demande à Max de créer la musique originale pour son émission. Elle devra signer 2 contrats avec Max.
Pourquoi et quels sont-ils?
Comme il créera une oeuvre et un master, elle doit signer avec Max….
1. contrat de création : Max est un auteur-compositeur qui crée une oeuvre, qui sera exécutée publiquement et qui est protégée par le droit d’auteur.
- contrat d’édition : la propriété de l’oeuvre créée par Max est partagée jusqu’à concurrence de 50% puisque le producteur qui commande agit à titre d’éditeur.
Sophie est productrice télé et elle demande à Max de créer la musique originale pour son émission. Est-ce qu’elle le paye directement pour la rémunération liée à son droit d’auteur?
Non. Max est membre de la SOCAN et comme son oeuvre sera exécutée publiquement par Sophie, elle paiera pour les droits à la SOCAN qui sera en charge de rémunérer Max.
V ou F, Radio-Canada diffusera l’émission de la productrice Sophie. Est-ce que R-C détient les droits pour télédiffuser l’émission de Sophie à perpétuité ?
Faux.
Quand R-C achète les droits sur l’émission l’émission, il acquiert le droit de télédiffuser un certain nombre de fois. Une fois terminé, ces droits reviennent à Sophie qui pourrait les revendre à un autre télédiffuseur.
Qu’est-ce qu’une «passe» dans un contrat de diffusion?
Le nombre de télédiffusion d’une émission pour lesquelles le télédiffuseur acquiert les droits
Pourquoi les diffuseurs signent des contrats de pré-achats avec les producteurs en télévision?
Parce que le producteur présente un projet au télédiffuseur mais l’émission n’existe pas, donc l’objet de l’achat n’existe pas c’est un achat risqué. Le diffuseur signe donc un contrat de pré-achat dans lequel il se donne de multiples droits de surveillance pour chaque étape de production et il exige son approbation.
Qu’est-ce qu’un financement intérimaire?
Le diffuseur paie le financement en pourcentage distribué sur les différentes étapes de production en versement (ex. un % à l’étape du scénario, un autre % à l’étape du tournage, etc.)
Qu’est-ce qu’un garant d’achèvement?
C’est une entreprise qui agit comme une entreprise d’assurance et qui garanti que la production sera livrée comme convenue faute de quoi elle sera remboursée (comme en cas de catastrophe par exemple). Elle prend une cote en % sur le budget de production mais elle garantie aux financiers que ce sera livré.
La nature des droits dans un contrat de diffusion peuvent avoir 2 caractéristiques. Quelles sont-elles?
- en primeur : l’émission diffusée ne l’a jamais été auparavant
- exclusifs : pendant la durée des droits, personne d’autre sur son marché ne peut la diffuser.
