Suivi du militaire Flashcards
1/ Nul ne peut être militaire s’il ?
ne présente les aptitudes exigées pour l’exercice de ses fonctions.
2/ citez les aptitudes?
- Physiques : adéquation entre le niveau d’entrainement physique et les contraintes de l’emploi.
- Mentales : l’état du militaire exige en toute circonstance esprit de sacrifice, pouvant aller jusqu’au sacrifice suprême, discipline, disponibilité, loyalisme et neutralité.
• Médical : L’aptitude médicale exprime la compatibilité de l’état de santé d’un individu avec les exigences du statut général des militaires et celles propres à chaque armée, direction et service.
L’expertise médicale relève de la compétence des médecins du service de santé des armées.
LIRE :
La détermination et l’optimisation des aptitudes physiques et mentales à servir du personnel militaire relèvent de la compétence de l’encadrement militaire.
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3/ Citez les différentes aptitudes ?
M1 : apte opé de terrain et ARI
M2: apte opé terrain sans ARI
M3: garde opé statique éloigné du sinistre
M4:apte à servir mais pas de garde opé de terrain ni statique
4/ Combien de temps est valable une CMA ?
Valable 2 ans sauf SIS, ELD, sur décision du médecin
Plus qu’une aptitude pour une durée donnée, elle détermine l’absence, à un instant donné, de cause médicale d’inaptitude cliniquement décelable à un activité, une fonction ou une spécialité précisée. »
5/Citez les différentes voies de recours ?
Conseil sup de santé:
contestation des conclusion d’aptitude d’un CRS
Dossier présenté par DCSSA
Réetude d’un dossier antérieur suite à fait nouveau
Conseil régional de santé:
contestation des conclusions d’aptitude définitives
demande d’aptitude de dérogation
Réetude d’un dossier antérieur suite à fait nouveau
Surexpertise:
2Mois
Medecin des armés:
MCB
étude de dossier
accord ou non
6/ Qui assure la partie administratif du suivi médicale ?
- L’autorité d’emploi est responsable du contrôle de l’exécution et de la validité des visites médicales périodiques.
- des convocations pour réaliser la visite médicale périodique.
- Suivi administratif qui en découle (Remplissage SIRHIUS)
LIRE
Congé en position d’activité = congé maladie
Congé en position de non activité = CLDM/CLM
90 jours sur année glissante
Autorisation de sortie
Visite de reprise (congé maternité, pathologie présumé imputable au service, 30 jours)
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CLM?
Identique carrière ou sous contrat
Plus de 3ans de service: En service: 3ans solde entière Hors service: 1ans solde entière et 2 ans Solde réduite de moitié Moins de 3ans de service: En service: 3 ans solde entière Hors service 1 ans sans solde
CLMD
Plus de 3ans de service:
En service: 5ans solde entière puis 3 ans solde réduite de moitié
Hors service carrière : 3 ans solde entière et 2 ans Solde réduite de moitié
Hors service contrat : 1an solde entière et 2 ans Solde réduite de moitié
Moins de 3ans de service:
En service: 5ans solde entière puis 3 ans solde réduite de moitié
Hors service 1 ans sans solde
