Section 7 / 1. La dévolution de la couronne Flashcards
1
Q
Dans l’empire germanique et français : la couronne est-elle héréditaire ?
A
non mais élective
2
Q
Mais en France, on retrouve cependant un système d’hérédité => Précisions sur les règles du système d’hérédite en France ? (dynastie, sucession)
A
=> Appartenir aux capétiens (la famille de ST Louis)
=> Doit être un fils légitime (exlusion des femmes)
=> L’orre de sucession est réglé par l’ordre de primo-génitude