Section 6 : le code

Question 1

Dans l’Antiquité que veut dire le terme “codex” ?

Answer 1

un support d’écriture

Question 2

Qui a grandement utilié ce support pour l’archivage ?

Answer 2

Les romains

Question 3

Le code grégorien et le code hermogénien

s’appuient sur quoi ?

Answer 3

Sur le CODEX

Question 4

Quels sont les buts de ces codes (grégoriens, hermogénien) ?

Answer 4

==> Réunir les constitutions impérials du IIème et IIIème s

==> permet de faciliter l’utilisation pour les praticiens

Question 5

Ces codes acquiert-ils une grande notoriété ?

Answer 5

Oui, même utilisé par les autorités publiques

Question 6

Le terme “CODEX” finira par s’étendre jusqu’où ?

Answer 6

==> à tous les textes juridques

Question 7

Le terme “CODEX” apparait véritablement quand ?

Answer 7

Au XVIème s : en effet, il apparait plus fidèle à la tradition romaine + les idées des lumières

Question 8

Quels sont les caractères communs des codes ?

Answer 8

==> Il s’agit de réunir

==> De mettre par écrit qqch de cohérant les principales normes juridiques d’une matière donnée

Question 9

Definition générique de code ?

Answer 9

Ensemble ordoné et cohérant de règle de D., mis en formule brève, écrite ou réécrite

Le terme de codification renvoie au résultat de codifier

Question 10

Quels sont les intéret de la codifaction ?

Answer 10

==> Aspect pratique (réunir les lois)

==> Processus d’établissemnt d’un code : permet une unification du droit

==> Cela permet de rénover le droit

Question 11

Cependant, faut-il une bonne autorité pour imposer la loi ?

Answer 11

Oui, mais pas possible car au Moyen-Age : royauté trop faible

Question 12

Quelles sont les 2 codes à cette époque romaine ?

Answer 12

code théodosien + code justinien

Question 13

A la demande qui a été écrit le Code théodosien ? et quand ?

Answer 13

A la demande de l’empereur d’Orient : Théodose II en 438

Question 14

Où le code exerce une influence majeur et durable ?

Answer 14

En Gaulle

Question 15

Combien de livre dans le code théodosien ?

Answer 15

16 livres divisés en titres au sein desquels on place les C° par ordre chronologique

Question 16

L’empereur justinien Fait entrependre quoi et par qui ?

Answer 16

==> Le code Justinien

==> Par 10 membres (dont Tribonien => juriste célébres)

Question 17

But du code justinien

Answer 17

Stabilisé l’Empire
==> Unifier l’Empire
==> Faciliter l’accès au D. romain, tout e rétablissant le prestige de ce droit

Question 18

Quelles sont les 4 parties du Code justinien ?

Answer 18

==> 529 : le code justinianus

• receuil de loi impérial publié
• texte perdu

==> 534 : le “Digeste”
* Vaste compilation de + de 1 500 livres écrit par des jurisconsul de l’époque
*resté la principale soucre pour une étude approfondi du D. romain
1/3 du digestesont des oeurves du bien // 1/6 concerne le juristconsul de Paul

==> Les intitues

• manuel élémentaire destiné à l’enseignement du D.
• Bcp plus clair que le digeste
• Rédigé par Dorothé et Théophile
• Texte approuvé par Justinien fera force de loi en 533

==> Novelles

Question 19

Combien de constitutions Justinien a-t-il publié après celui du Codex ?

Answer 19

Plus de 150

Question 20

Que fait l’empereur par crainte de mauvaises interprétations de l’oeuvre ?

Answer 20

Interdit que ce droit ne fasse l’objet de commentaire prendra une Constitut° à cet effet

Question 21

Rome reste-t-il un modèle ?

Answer 21

Oui, modèle présent à travers les siècles pour les techniques employé par ces derniers

Question 22

Quand diparait la technique de codification ?

Answer 22

Eclipse au Moyen-Age

Question 23

Réapparition de la technique de codification ?

Answer 23

Dès la renaissance * renouveau en terme économique, politique, culturel, invention de l’imprimerie

Question 24

Qu’entraîne le développement du pouvoir royal ?

Answer 24

Besoin de codification

Question 25

Qu’écrit Colbert au Roi en 1665 ?

Answer 25

” réduire en un seul son corps d’ordonnance tout ce qui est necessaire pour établir la jurisprudence fixe et réduire le nombres de juges”

Question 26

Citez des ordonnances de Colbert

Answer 26

==> Ordonnance de 1997 : code Louis
==> Orodonnance de 1970 sur la procédure pénal
==> Ordonnance 1669 sur les eaux et forêts
==> Commerce en 1673 (code Savary)
==> 1681 sur la machine marchande

Question 27

Quelle est l’objectifs des ordonnances de Colbert ?

Answer 27

S’inscrivent dans une volonté de créer des règles uniformes appliquables dans tout le royaume

Question 28

Qui fait le prolongement des ordonnances de Colbert ?

Answer 28

Chancelier D’aguesseau

Question 29

Quel est l’objectif de D’aguesseau ?

Answer 29

=> Veut procéder à une synthèse du droit existant

==> réformer la droit ancien

==> créer de nouveau D. et tout rassembler dans un seul corps de législation afin que ceux qui veulent acquérir la science du D. le puissent

Question 30

Les lumières ont-ils une influence sur les lois ?

Answer 30

OUI

Question 31

Quel est le projet de l’année 1749 ?

Answer 31

==> Code frédérique

Question 32

C’est l’apogé de quoi au XIX s ?

Answer 32

De la codifixation : il faut bien attendre la révolution pour obtenir une codification générale

Question 33

Que souhaite-t-on à la révolution ?

Answer 33

==> Un D. unique pour l’ensemble de la notion

Question 34

• De quand date le code de lois civil commune à tout droit commun ?
• et le 1er code pénale officielle ?

Answer 34

De 1791

25 septembre 1791

Question 35

Que met en place le 1er code pénal officiel ?

Answer 35

Instauration du principe de l’égalité des délits et des peines

Question 36

De quand date le code pénal modifié dans un sens plus réprésible ?

Answer 36

De 1795