Section 6 : le code Flashcards
Dans l’Antiquité que veut dire le terme “codex” ?
un support d’écriture
Qui a grandement utilié ce support pour l’archivage ?
Les romains
Le code grégorien et le code hermogénien
s’appuient sur quoi ?
Sur le CODEX
Quels sont les buts de ces codes (grégoriens, hermogénien) ?
==> Réunir les constitutions impérials du IIème et IIIème s
==> permet de faciliter l’utilisation pour les praticiens
Ces codes acquiert-ils une grande notoriété ?
Oui, même utilisé par les autorités publiques
Le terme “CODEX” finira par s’étendre jusqu’où ?
==> à tous les textes juridques
Le terme “CODEX” apparait véritablement quand ?
Au XVIème s : en effet, il apparait plus fidèle à la tradition romaine + les idées des lumières
Quels sont les caractères communs des codes ?
==> Il s’agit de réunir
==> De mettre par écrit qqch de cohérant les principales normes juridiques d’une matière donnée
Definition générique de code ?
Ensemble ordoné et cohérant de règle de D., mis en formule brève, écrite ou réécrite
Le terme de codification renvoie au résultat de codifier
Quels sont les intéret de la codifaction ?
==> Aspect pratique (réunir les lois)
==> Processus d’établissemnt d’un code : permet une unification du droit
==> Cela permet de rénover le droit
Cependant, faut-il une bonne autorité pour imposer la loi ?
Oui, mais pas possible car au Moyen-Age : royauté trop faible
Quelles sont les 2 codes à cette époque romaine ?
code théodosien + code justinien
A la demande qui a été écrit le Code théodosien ? et quand ?
A la demande de l’empereur d’Orient : Théodose II en 438
Où le code exerce une influence majeur et durable ?
En Gaulle
Combien de livre dans le code théodosien ?
16 livres divisés en titres au sein desquels on place les C° par ordre chronologique
L’empereur justinien Fait entrependre quoi et par qui ?
==> Le code Justinien
==> Par 10 membres (dont Tribonien => juriste célébres)
But du code justinien
Stabilisé l’Empire
==> Unifier l’Empire
==> Faciliter l’accès au D. romain, tout e rétablissant le prestige de ce droit
Quelles sont les 4 parties du Code justinien ?
==> 529 : le code justinianus
- receuil de loi impérial publié
- texte perdu
==> 534 : le “Digeste”
* Vaste compilation de + de 1 500 livres écrit par des jurisconsul de l’époque
*resté la principale soucre pour une étude approfondi du D. romain
1/3 du digestesont des oeurves du bien // 1/6 concerne le juristconsul de Paul
==> Les intitues
- manuel élémentaire destiné à l’enseignement du D.
- Bcp plus clair que le digeste
- Rédigé par Dorothé et Théophile
- Texte approuvé par Justinien fera force de loi en 533
==> Novelles
Combien de constitutions Justinien a-t-il publié après celui du Codex ?
Plus de 150
Que fait l’empereur par crainte de mauvaises interprétations de l’oeuvre ?
Interdit que ce droit ne fasse l’objet de commentaire prendra une Constitut° à cet effet
Rome reste-t-il un modèle ?
Oui, modèle présent à travers les siècles pour les techniques employé par ces derniers
Quand diparait la technique de codification ?
Eclipse au Moyen-Age
Réapparition de la technique de codification ?
Dès la renaissance * renouveau en terme économique, politique, culturel, invention de l’imprimerie
Qu’entraîne le développement du pouvoir royal ?
Besoin de codification
Qu’écrit Colbert au Roi en 1665 ?
” réduire en un seul son corps d’ordonnance tout ce qui est necessaire pour établir la jurisprudence fixe et réduire le nombres de juges”
Citez des ordonnances de Colbert
==> Ordonnance de 1997 : code Louis
==> Orodonnance de 1970 sur la procédure pénal
==> Ordonnance 1669 sur les eaux et forêts
==> Commerce en 1673 (code Savary)
==> 1681 sur la machine marchande
Quelle est l’objectifs des ordonnances de Colbert ?
S’inscrivent dans une volonté de créer des règles uniformes appliquables dans tout le royaume
Qui fait le prolongement des ordonnances de Colbert ?
Chancelier D’aguesseau
Quel est l’objectif de D’aguesseau ?
=> Veut procéder à une synthèse du droit existant
==> réformer la droit ancien
==> créer de nouveau D. et tout rassembler dans un seul corps de législation afin que ceux qui veulent acquérir la science du D. le puissent
Les lumières ont-ils une influence sur les lois ?
OUI
Quel est le projet de l’année 1749 ?
==> Code frédérique
C’est l’apogé de quoi au XIX s ?
De la codifixation : il faut bien attendre la révolution pour obtenir une codification générale
Que souhaite-t-on à la révolution ?
==> Un D. unique pour l’ensemble de la notion
- De quand date le code de lois civil commune à tout droit commun ?
- et le 1er code pénale officielle ?
De 1791
25 septembre 1791
Que met en place le 1er code pénal officiel ?
Instauration du principe de l’égalité des délits et des peines
De quand date le code pénal modifié dans un sens plus réprésible ?
De 1795
