Séance 10 : produits, profits et pertes

Question 1

définition d’un produit

Answer 1

accroissement des avantages économiques, sous forme d’accroissement d’Actif ou de diminution de passif qui ont pour effet l’augmentation des cp, généré par les activitées COURANTES de l’entreprise

Question 2

différence profit/perte de produits

Answer 2

prodit/perte vient d’activités qui ne sont pas courantes comme la vente d’immobilisation

Question 3

3 critère pour la comptabilisation des produits

Answer 3

1- existence certaine (pertinence)
2- Accroissement des avantages économiques futurs s’est produits (pertinence)
3- Produit peut être évalué de façon fiable (fidèle)

Question 4

5 étapes de la comptabilisation d’un produit

Answer 4

1- Validation de la présence d’un contrat (QUAND?)
2- Détermination des obligations de prestation (QUAND?)
3- Comptabilisation du produit quand l’obligation de prestation est remplie (QUAND?)
4- Détermination du prix (Combien?)
5- Répartition du prix entre les obligations de prestation (Combien?)

Question 5

5 conditions d’un contrat

Answer 5

1- approbation des parties ( Toue le monde est au courant et en accord)
2- définition des droits de chacun ( ce que chacun obtiendra)
3- Présence des conditions de paiement
4- substance commerciale dans le contrat ( contrepartie monétaire)
5- recouvrement probable de la contrepartie ( prendre en compte l’intention et la capacité du client à payer, présence de lettre de crédit ou de garantie)
* si le recouvrement devient improbable après la comptabilisation de la vente, on comptabilise une provision pour mauvaise créance, on ne modifie pas l’écriture de vente*

Question 6

quand peut-on comptabiliser plusieurs contrat comme un seul?

Answer 6

1- les contrats sont conclus en même temps ou presque avec le même client
ET
2- un seul objet commercial OU contrepartie à payer pour un contrat dépend d’un autre contrat OU les biens ou services promis sont une seule obligation de prestation

Question 7

2 conditions pour dire qu’il y a plusieurs obligation de prestation

Answer 7

1- le bien ou service peut exister de façon distincte
2- le bien ou service est distinct à l’intérieur du contrat ( il n’est pas distinct si le bien est utilisé comme intrant pour produire ou livré l’extrant, si un bien modifie ou adapte considérablement un autre du contrat ou si les biens dépendent fortement les uns des autres)

Question 8

quand comptabiliser un produit?

Answer 8

au moment ou le client obtient le contrôle du bien et service fourni, le transfert du contrôle peut se faire à un moment précis ou être progressif

Question 9

3 conditions pour dire qu’il y a un transfert progressif du contrôle

Answer 9

transfert progressif si une des trois est remplie:

• le client reçoit et consomme simultanément les avantages ( abonnement annuel)
• le client obtient le contrôle au fur et à mesure de la création du bien ( actif bâti sur le site du client)
• l’entité à un droit exécutoire de paiement ( peut demander un paiement même si les services/travaux ne sont pas complétés)

Question 10

2 conditions pour comptabiliser les produits selon le degré d’avancement des travaux

Answer 10

1- on peut raisonnablement évaluer le degré d’avancement des travaux
ET
2- on peut raisonnablement évaluer le montant de résultat de cette obligation

sinon, on comptabilise au coûts engagés

Question 11

2 méthode pour évaluer le degré d’avancement des travaux

Answer 11

1- méthode fondé sur les intrants ( coûts engagé / coûts totaux estimé)
2- méthode fondé sur les extrants ( km construit / km prévu)

choisir celle qui reflète le mieux la situation

Question 12

définition du prix de transaction

Answer 12

montant de contrepartie auquel l’entité s’attend à avoir droit en échange de la fourniture de biens ou service promis à un client, ç l’exclusion des sommes perçues pour le compte de tiers (taxes)
le montant peut être fixe ou variable

Question 13

exemple de contrepartie variable

Answer 13

remises, rabais, ristournes, notes de crédit, remboursement, incitations, primes de performances …

Question 14

2 méthodes d’estimation de la contrepartie variable

Answer 14

1- valeur attendue = pondération des montants possibles selon leur probabilité d’occurrence
2- montant le plus probable
notion de prudence très importante, on doit s’assurer qu’on ne devras pas comptabiliser une baisse importante des produits dans le futur

Question 15

3 méthodes d’estimation du prix de vente spécifique (répartir le prix entre les obligations de prestation)

Answer 15

1- évaluation du marché avc ajustement ( ajuster selon prix des concurrents)
2- Coût attendue plus marge
3- méthode résiduelle

bien de faire un tableau
prix initial pondération prix de vente finale

Question 16

ecriture pour ventes assortie d’un droit de retour

Answer 16

compt une contrepartie seulement lorsqu’il est hautement probable que l’on ne dimimueras pas le montant compt.
Encaisse
@ Produits différé - remboursement
@ Vente

CMV
droit de récupérer des stocks (Actif)
‘@ Stocks

quand des articles sont retourné
Produit différé - remboursement
‘@ Encaisse

Stock
‘@ Droit de récupérer des stocks

lors de l’expiration du droit de retour
Produit différé - remboursement
‘@ Vente

CMV
‘@ Droit de récupérer des stocks

Question 17

ventes assorties d’une garantie légale

Answer 17

incluse dans le montant comptabilisé en produit ( aucun service additionnel à fournir)
mettre une provision pour les coûts estimés selon historique
Charge liée à la garantie légale
‘@ Provision pour la garantie légale

Question 18

vente avc garantie prolongée

Answer 18

encaisse
‘@ Ventes
‘@ Produit différé - garantie supplémentaire
( on transfert produit différé vers Vente au fur et à mesure que la période de garantie avance)
2 obligations de prestations distinctes

Question 19

comptabilisé vente en tant que mandataire

Answer 19

Encaisse
@ Vente (commission)
@ Sommes perçues pour les fournisseurs

mandataire ne contrôle pas le bien ou service avant de le transféré au client

Question 20

envoie de marchandise au consignataire

Answer 20

n’est pas une vente
Stocks en consignation
@ Stocks

Question 21

condition pour comptabiliser un produit qui est garder par le commercant

Answer 21

comptabiliser au moment du transfert de propriété si

• le client l’a demandé (motif réel)
• le bien est identifié comme appartenant au client
• le bien est prêt à être livrer
• L’entreprise ne peut pas utiliser le bien

Question 22

2 fondements conceptuels importants pour al comptabilisation des produits

Answer 22

1- prééminence de la substance sur la forme (substance économique > substance judiciaire)
2- Independence des exercices ( Comptabiliser les produits dans l’exercice ou ils sont gagnés)
Comparabilité et compréhensibilité de l’information

Question 23

que faire si b/S supplémentaire offert en option et que prix B/S supp est beaucoup plus grand que prix de vente spécifique

Answer 23

option = obligation de prestation différente il faut donc répartir le contrat initial selon le prix de vente spécifique

si prix B/S supp = prix de vente spécifique : option = offre promotionnelle, donc on comptabilise seulement la première vente

Question 24

comptabilisation d’un coupons rabais de 30% sur prochain achat

Answer 24

1- obligation de prestation différente car prochain achat = vente différente

2- répartir le prix du coupons rabais, selon des estimations, avec le prix réellement payé par le client
Prix initital * pondération = prix final

3- vente du coupons

Encaisse
‘@ Vente
‘@ Produit différé- coupons rabais

utilisation coupons:
Encaisse
Produit différé ( règle de trois, proportion réellement utilisé du passif que l’on a prix)
‘@ Vente