contrat de construction Flashcards
2 méthodes pour comptabiliser les contrats de constructions
1- Méthode de % d’avancement
2- Méthode des produits à la hauteur des coûts engagés ( bénéfice de 0)
Mais même bénéfice total à la fin du contrat
quand utiliser la méthode du % d’avancement
quand on peut déterminer le résultat du contrat de manière fiable. Chaque entreprise choisi le critère de degré d’avancement qui reflète le mieux la relation entre les travaux accomplis et l’actif à produire pour le client
2 fondements conceptuels du % d’avancement
1- pertinence : information sur la réalisation du contrat avant qu’il ne soit terminé est utile à la prise de décision
2- principe de comptabilisation des produits ( accroissement des avantages économiques doit s’être produit, permet d’évaluer les avantages économiques de manière fiable)
Écriture du % d’avancement en cours d’année
Travaux en cours (Actif)
‘@ Encaisse
accumulation des frais de construction et des marges brutes gagnés à ce jour
Client
‘@ Facturation des travaux e cours
Encaisse
‘@ Clients
FIN D’EXERCICE:
Coût des travaux exécutés (CH+)
Travaux en cours ( actif, bénéfice de la période)
‘@ Produit découlant des travaux exécutés
FIN DU CONTRAT
Facturation des travaux en cours (P-)
‘@ Travaux en cours (A-)
Annulation des deux comptes
que contient le compte d’actif de Travaux en cours
le total des coûts engagés ET le bénéfice réalisé sur le contrat
Que faire avec les comptes Travaux en cours et Facturation des travaux en cours au moment de monter les états financier
on fait le net des deux comptes
si travaux > facturation = montant brut à recevoir des clients
si travaux en cours < facturation = Montant brut dû aux clients
* pas d’écriture à faire, seulement pour la présentation des états*
quand utiliser la méthode des produits à la hauteur des coûts engagés? + fondement conceptuel
Quand on ne peut pas déterminer le résultat du contrat de manière fiable
l’accroissement des avantages économiques se fait seulement à la hauteur des coûts engagés car c’est le seul indicateur fiable
Écriture hauteur des coûts engagés
Travaux en cours
‘@ Encaisse
Clients
‘@ Facturation des travaux en cours
Encaisse
‘@ Client
EN FIN D’EXERCICE
Coût des travaux exécutés (CH+)
‘@ Produit découlant des travaux (PR+)
* aucun bénéfice sauf pour le dernier exercice
à la fin du contrat
Facturation des travaux en cours
‘@ Travaux en cours
quand peut-on changer de méthode pour le même contrat?
si on utilise la méthode à la hauteur des coûts et que le résultat d’un contrat devient estimable il est obligatoire de changer de méthode et d’utiliser le % d’avancement
présentation aux États financiers pour plusieurs contrat
On groupe les contrats dont le solde des travaux en cours excède celui de la facturation des travaux en actif
On groupe les contrats dont le solde de facturation est plus grand que travaux en cours en passif
on en fait pas le net
différence NCECF méthode de l’achèvement des travaux
on attend à la fin des travaux pour comptabiliser un produit ET pour comptabiliser une charge, donc tout les frais sont capitaliser (Actif)
Calcul du bénéfice selon % d’avancement
Montant de produit total du contrat * % d'avancement ( tjr prendre les coûts totaux engagé / coûts totaux engagés + ce qu'il reste à engagé selon estimation) = total des produits à ce jour Moins: Produit des autres périodes = produit à comptabiliser pour la période Moins: Coûts de la période = Bénéfice de la période