SCO5240 - avantages du personnel Flashcards
qu’est-ce qu’un avantage du personnel?
prestations servies aux membres du personnel ou à leur personne à charge/bénéficiaire
peuvent être réglés par des paiements (ou bien/service)
peut provenir de: conventions individuelles/collectives, disposition légales (normes du travail), obligations implicites (boni qui est donné à chaque année depuis 20 ans)
Un avantage du personnel doit être un coût supplémentaire pour l’entreprise.
Quelles sont les catégories d’avantages du personnel?
Avantages à court terme
postérieur à l’emploi
à long terme
indemnités de cessation d’emploi.
Quel est le moment de comptabilisation d’un avantage?
Pendant qu’il gagne l’obligation
Lorsqu’on a une estimation raisonnable
Lorsqu’un membre du personnel a rendu des services en échange d’avantages du personnel qui lui seront versés dans le futur.
Qu’est-ce qu’un avantage à court terme?
si leur règlement est attendu dans les douze mois
Que faire lorsque l’avantage n’est pas cumulable?
on comptabilise lorsque l’employé profite de l’avantage.
Quelles sont les conditions à la comptabilisation d’un plan d’intéressement/prime?
entité a une obligation actuelle d’effectuer ces paiements du fait d’événements passés
une estimation fiable de l’obligation peut être effectuée.
Qu’est-ce qu’un avantage postérieur à l’emploi?
avantage payable après la cessation de l’emploi
Qu’est-ce qu’un régime à cotisations définies?
une entité verse des cotisations définies à une entité distincte et n’aura aucune obligation juridique/implicite de payer des cotisations supplémentaires si le fonds n’a pas suffisamment d’actifs.
Montant de la rente: inconnu
Coût pour l’entreprise: montant des cotisations
Risque assumé par l’employé
Qu’est-ce qu’un régime à prestations définies?
tout ce qui n’est pas un régime à cotisations définies
on connaît le montant qui va sortir. L’employeur met le montant qui manque
Montant de la rente: formule
Coût pour l’entreprise: inconnu
Risque assumé par l’entreprise
Comment déterminer le montant du passif pour les cotisations déterminées?
Il s’agit du montant que l’employeur va payer, non actualisé. Le montant est fixe (% du salaire de l’employé)
Comment comptabiliser un régime de prestations assurés?
Prestations définies: primes d’un contrat d’assurance
Comme un régime à cotisations définies
À MOINS QUE:
- obligation de payer directement les prestations aux membres du personnel
- obligation d’effectuer des paiements complémentaires si l’assureur ne paye pas tout
Quels risques supporte l’entité lors de régime à prestations définies?
risque actuariel et risque de placement
Qu’est-ce qu’un régime sous-capitalisé?
l’employeur n’a pas mis assez d’argent pour que l’actif soit égal au passif.
Quelles sont les composantes que doit comptabiliser une entité dans un régime à prestations définies?
- coût des services (RN)
- intérêts nets sur le passif (RN)
- réévaluation du passif (AERG) ; écarts actuariels, écart entre rendement réel et calcul aux taux d’actualisation
Que comprend le coût des services?
- coût des services rendus (l’employé a travaillé un an de plus alors il a le droit à un montant de plus)
- coût des services passés
