SCO5240 - avantages du personnel Flashcards
qu’est-ce qu’un avantage du personnel?
prestations servies aux membres du personnel ou à leur personne à charge/bénéficiaire
peuvent être réglés par des paiements (ou bien/service)
peut provenir de: conventions individuelles/collectives, disposition légales (normes du travail), obligations implicites (boni qui est donné à chaque année depuis 20 ans)
Un avantage du personnel doit être un coût supplémentaire pour l’entreprise.
Quelles sont les catégories d’avantages du personnel?
Avantages à court terme
postérieur à l’emploi
à long terme
indemnités de cessation d’emploi.
Quel est le moment de comptabilisation d’un avantage?
Pendant qu’il gagne l’obligation
Lorsqu’on a une estimation raisonnable
Lorsqu’un membre du personnel a rendu des services en échange d’avantages du personnel qui lui seront versés dans le futur.
Qu’est-ce qu’un avantage à court terme?
si leur règlement est attendu dans les douze mois
Que faire lorsque l’avantage n’est pas cumulable?
on comptabilise lorsque l’employé profite de l’avantage.
Quelles sont les conditions à la comptabilisation d’un plan d’intéressement/prime?
entité a une obligation actuelle d’effectuer ces paiements du fait d’événements passés
une estimation fiable de l’obligation peut être effectuée.
Qu’est-ce qu’un avantage postérieur à l’emploi?
avantage payable après la cessation de l’emploi
Qu’est-ce qu’un régime à cotisations définies?
une entité verse des cotisations définies à une entité distincte et n’aura aucune obligation juridique/implicite de payer des cotisations supplémentaires si le fonds n’a pas suffisamment d’actifs.
Montant de la rente: inconnu
Coût pour l’entreprise: montant des cotisations
Risque assumé par l’employé
Qu’est-ce qu’un régime à prestations définies?
tout ce qui n’est pas un régime à cotisations définies
on connaît le montant qui va sortir. L’employeur met le montant qui manque
Montant de la rente: formule
Coût pour l’entreprise: inconnu
Risque assumé par l’entreprise
Comment déterminer le montant du passif pour les cotisations déterminées?
Il s’agit du montant que l’employeur va payer, non actualisé. Le montant est fixe (% du salaire de l’employé)
Comment comptabiliser un régime de prestations assurés?
Prestations définies: primes d’un contrat d’assurance
Comme un régime à cotisations définies
À MOINS QUE:
- obligation de payer directement les prestations aux membres du personnel
- obligation d’effectuer des paiements complémentaires si l’assureur ne paye pas tout
Quels risques supporte l’entité lors de régime à prestations définies?
risque actuariel et risque de placement
Qu’est-ce qu’un régime sous-capitalisé?
l’employeur n’a pas mis assez d’argent pour que l’actif soit égal au passif.
Quelles sont les composantes que doit comptabiliser une entité dans un régime à prestations définies?
- coût des services (RN)
- intérêts nets sur le passif (RN)
- réévaluation du passif (AERG) ; écarts actuariels, écart entre rendement réel et calcul aux taux d’actualisation
Que comprend le coût des services?
- coût des services rendus (l’employé a travaillé un an de plus alors il a le droit à un montant de plus)
- coût des services passés
Quelle méthode utilise l’entité pour déterminer la VA de ses obligations au titre des prestations définies?
méthode des unités de crédit projetées
Les actifs du régime comprennent quoi?
les actifs détenus par un fonds d’avantages à LT
les contrats d’assurance éligibles (permet de faire des chèques aux rentiers)
Qu’est-ce qu’un avantage à LT?
avantage dont le règlement intégral n’est pas attendu dans les douze mois.
Quand comptabiliser les départs forcés?
Dès que je l’ai annoncé, car j’ai la certitude que l’événement se produira.
Quand comptabiliser les départs volontaires?
Lorsque les employés ont acceptés, signés le contrat disant qu’ils partaient.
