Recherche et développement

Question 1

Recherche (définition et exemple)

Answer 1

Investigation planifiée dans l’espoir de mieux comprendre la nature et d’acquérir de nouvelles connaissances techniques et scientifiques

• recherche pure
• recherche appliquée
• analyse en laboratoire
• analyse de procédé
• conception de nouveaux produits

Question 2

Développement (définition et exemples)

Answer 2

Travail de transposition de la recherche ou d’autres connaissances qui se situe avant le commencement de la productions ou de l’utilisation commerciale et qui consiste à mettre au point des matières, appareils, produits, procédés, systèmes ou services nouveaux ou sensiblement améliorés
-essais de prototypes
-dessins de plans
-études de marché avant le stade de production
-

Question 3

Composantes des frais de recherche et développement

Answer 3

• coût des matières et services consommés dans la R et D
• rémunération du personnel prenant part à la R et D
• proportion raisonnable des coûts indirects
• amortissement

Question 4

Traitement comptable de la recherche

Answer 4

Charge (imputé aux résultats de l’exercice au cours duquel il sont été engagés)

Question 5

Traitement comptable du développement

Answer 5

Charge sauf si toutes les conditions sont remplies. Si les critères sont respectés, on inscrit le montant à l’état de la situation financière comme actif incorporel. On commence à charger au moment ou l’on commence à commercialiser le produit. Principe comptable: rapprochement des charges aux produits

Question 6

Conditions pour que les frais de développement soient reportés

Answer 6

• la faisabilité technique du projet est démontrée
• l’entreprise a l’intention de mener le projet à son terme et de le mettre en service ou de le vendre
• l’entreprise à la capacité à mettre en service ou de le vendre
• l’entreprise générera des avantages économiques futurs. Elle doit démontrer l’existence d’un marché ou l’utilité pour l’utilisation à l’interne
• Il y a la disponibilité des ressources techniques, financières et autres
• le coût du projet peut être mesuré avec fiabilité

Question 7

Ce qui est présenté à l’état de la situation financière

Answer 7

Le solde non amorti des frais de développement reportés

Question 8

Ce qui est présenté à l’état du résultat global

Answer 8

• frais de recherche passé en charge au cours de l’exercice
• frais de développement (qui ne respectent pas l’ensemble des critères) passés en charges au cours de l’exercice
• charge d’amortissement des frais de développement reportés passés en charges au cours de l’exercice

Question 9

Ce qui est présenté en note aux états financiers

Answer 9

• montant des frais de développement reportés au cours de l’exercice
• montant des frais de recherche et développement imputé aux résultats de l’exercice
• montant de l’amortissement des frais de développement reportés imputé aux résultats de l’exercice
• base d’évaluation des frais de développement reportés en mentionnant que l’on a déduit l’amortissement pour arriver à la valeur comptable et la méthode d’amortissement