Avantages du personnel

Question 1

Éléments incluent dans les avantages du personnel

Answer 1

• prestation de retraite
• avantages complémentaire de retraite
• avantages postérieur à l’emploi que l’entité prévoit fournir aux salariés et à leur bénéficiaires après la période de service, mais avant le départ à la retraite
• congés rémunérés (sauf congés maladies occasionnels et jours de vacances qui ne s’accumulent pas)
• prestation de cessation d’emploi

Question 2

Obligation au titre des prestations constituées (OTPC)

Answer 2

L’engagement total de l’employeur pour tout les avantages sociaux futurs gagnés en échange des services rendus. estimatif et réévalué périodiquement

Question 3

Actif du régime

Answer 3

actifs séparés et affectés au versement des prestations sociales futures aux salariés (caisse du régime)

Question 4

régime avec capitalisation

Answer 4

L’entité met de côté des fonds en vue de verser des prestations. Les actifs du régime sont gérés par un fiduciaire (entité légale distincte du promoteur du régime) qui doit faire fructifier les sommes reçues. S’applique aux régimes de prestation retraite obligatoire pour les régimes de retraite.

Question 5

Régime sans capitalisation

Answer 5

Pas d’actif du régime, géré par le promoteur du régime, pas de fiduciaire, la totalité du coût des prestations est versée directement aux salariés lorsqu’ils deviennent exigibles, s’applique principalement aux autres avantages sociaux futurs

Question 6

Régime à cotisation déterminé

Answer 6

• Cotisation annuel
• Les prestations ne sont fonction que des cotisations versées, du rendement de l’actif et du nombre d’année pendant lesquelles sont faits les versements.
• Risque supporté par le bénéficiaire
• pas d’actuaire
• pas d’OTPC
• Si contributif: présenter au bilan => actif au titre de prestation constituées (si cotisation de l’employeur > cotisation requise) ou passif au titre de prestation constituées (si cotisation de l’employeur

Question 7

Régime à prestations déterminées

Answer 7

• Les prestations sont fonction de l’engagement que l’employeur a pris à l’égard du régime (OTPC)
• Risque supporté par l’employeur, car il doit prévoir le montant à verser chaque année pour être apte à respecter ses obligations
• Recours à un actuaire pour évaluer le montant à verser à la caisse de retraite
• Si contributif: présenter au bilan => actif au titre de prestation constituées (si cotisation de l’employeur > charge) ou passif au titre de prestation constituées (si cotisation de l’employeur

Question 8

Régime contributif

Answer 8

L’employeur et l’employé versent des sommes à la caisse de régime

Question 9

Régime non contributif

Answer 9

Seul l’employeur contribue à la caisse