Procédures continuité d'exploitation Flashcards
Pour déterminer s’il y a un doute sur la continuité d’exploitation. (1)
Demander à la direction de nous fournir son évaluation de la continuité d’exploitation (obligatoire en NCECF et en IFRS).
Pour confirmer l’hypothèse de la continuité d’exploitation (1)
Proc : Obtenir et analyser les flux de trésorerie subséquents et autres prévisions pertinentes
Proc : Déterminer le caractère raisonnable des hypothèses utilisées pour les prévisions
Pour analyser les nouveaux projets. (3)
Proc : Vérifier si les hypothèses de ventes sont appuyées par une étude de marché ou autres documents justifiant les hypothèses
Proc : Analyser et discuter avec la direction des derniers états financiers intermédiaires de l’entité qui sont disponibles
Proc: Demander à l’entité si elle a un plan d’action pour contrer les problèmes actuels
Proc : Évaluer le caractère raisonnable du plan (direction a la capacité et l’intention de le mettre en œuvre, le plan va améliorer la situation de l’entité).
Proc : Lire les conditions d’emprunt et vérifier le respect de ces conditions et des clauses restrictives
Pour valider les intentions des créanciers en cas de manquement. (1)
Proc : Confirmer (par écrit) auprès des créanciers leurs intentions par rapport au rappel du prêt
Pour confirmer les difficultés financières ou valider des décisions pouvant confirmer ou infirmer des projets futurs ou des arrangements particuliers. (2)
Proc : Lire les procès-verbaux subséquents
Proc : Obtenir les ventes subséquentes et comparer avec même période de l’année précédente pour déterminer si en augmentation ou en baisse
Proc : Inspecter les carnets de commandes
Proc : Vérifier la capacité d’exécuter les commandes
Évaluer si des opérations importantes ou anormales se sont produites depuis la fin d’exercice. (1)
Proc : Examiner les paiements ainsi que les encaissements postérieurs à la date du bilan afin d’en déterminer la nature et discuter avec la direction des éléments particuliers.
Pour confirmer l’existence de procès ou litiges ou pour valider l’estimation d’un passif potentiel. (1)
Obtenir une confirmation du conseiller juridique
Pour confirmer les intentions de la société liée (si attente d’un prêt de la partie liée). (1)
Proc : Obtenir une confirmation comme de quoi elle va avancer les fonds et le montant qu’elle va financer.
Pour valider la juste valeur des actifs excédentaires. (2)
Proc : Obtenir l’évaluation d’un expert (si terrain ou bâtiment)
Proc : Vérifier sur le marché s’il y a des ventes récentes de comparables
Proc : Vérifier le prix de vente auprès d’un fournisseur qui vend des équipements usagers
Proc : Évaluer si la cession des actifs ne nuit pas à la continuité d’exploitation
