plan Flashcards
1
Q
systeme perso des lois
A
- trad romaine oublié
- loi nationale
2
Q
vers réalisation de territorialité du droit
A
- passage d’un système à l’autre
- usage locaux, edit de pitre
3
Q
tradition orale à la mise par écrit de la coutume
A
- preuve de la coutume
- première rédaction des coutumes
4
Q
la lente renaissance de la legislation royale
A
- pv de ban et diplome
- ordonnance de soissons
- assentiment des grand
- periode charnière
- decisions royale et langue vulgaire
5
Q
limites et les traits de la leg royale XII-XV
A
- procédure
- caractère généraux de la leg drt pb et pv, reformation, ordo de refo comme montils les tours (justice)
6
Q
la codification du drt coutumier
A
- gardien des coutumes
- procédure montils. les tours
- deuxieme essaye et pk
- nv voc
7
Q
A
