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L'ancien droit romain Flashcards
dans quoi sont regroupé les règles du droit romain?
Le fas et le jus
définition
fas
« ce qui est permis ou ordonné par les dieux » indique ce que les dieux ont dit ou ce qu’ils permettent.
Nefas
indique ce que les dieux interdisent
ius
« ce qui est permis ou ordonné entre les hommes », conserve une origine religieuse.
qui maitrise le droit
La maîtrise du droit par les pontifes
qui avait la connaissance des droits divin
Hiérarchisation
hiérarchisation sociale Patricien>plébéiens> esclave
Quels sont les inconvéniant des pontifs
Manque d’impartialité, ils se prononcent, font le droit en fonction de la catégorie sociale à laquelle ils appartiennent, les pontifs interprètent le droit dans leur sens.
calendrier judiciaire
- decidé par les pontifs
- decident jour faste (invoque la justice) et les jour néfaste (l’inverse)
Drafus
laïcisation du droit, plus de gens connaissent le droit
Le droit à Rome (comme tous les régimes archaïques) a commencé à être coutumier
- l’interprétation dépend du privilège des pontifs
- elle est non écrite
Coutume def de cicéron
Selon Cicero “droit qu’un long espace de temps a rendu obligatoire par la volonté de tous, sans intervention de la loi”.
2 sources de coutumes:
- les coutumes de groupes familiaux (mores pentium)
- Les coutumes de la cité
Qu’est ce que les lois royales?
D’après la trad romaines des droits royale aurait été voté par une assemblé et promulgué par les 7 roi élémentaire de Rome Notamment le roi fondateur Romulus et Numa.
Quel etait la loi sous les 7 roi
loi coutumière non écrite
Un recueil de ces lois auraient été faits à la fin de la royauté
Ius papirianum
(on sait pas si elle a existé)
le droit à l’époque royale
753- 509 av JC
l’époque républicaine
fin VI-IIe siècle av JC
Qui prend la place des rois?
- les aristocrates qui voulait avoir plus de pouvoir deviennent magistrat
A qui appartiend la magistrature et quels sont leurs pouvoirs?
Les nouveaux magistrats sont composé de patricien qui possède l’imperium
Qu’est ce que l’imperium?
pouvoir de commandement, tant sur le plan militaire que civile, vient d’une investiture religieuse à la prise d’hospice et approbation des dieux .
Qui a écrit les lois pour les faire connaître?
Denys d’Halicarnasse
lex curiata de imperio
permettre de recevoir l’imperium
Tension entre les aristocrates et ceux qui font la guerre, qui n’ont aucun pouvoir:
plèbe font la grève de la guerre, se donnent des règles de fonctionnement comme le tribunal de la Plèbe.
Ces tensions vont avoir une incidence directe sur le droit, une source du droit provient de cette tension, la loi des XII tables.
Le tribunal de la Plèbe.
La Loi des XII tables
La première expression d’une législation romaine, le plus prestigieux monument juridique d’Europe. Le fondement du droit civil, le droit réservé aux citoyens romains, sans distinction , TOUS LES CITOYENS. Sauf les esclaves.
la loi des XII tables origines:
- Crise menaçant la jeune république patricienne ET Plébéiens
- le pouvoir est dans les mains du consul avec l’imperium, ceux sont eux qui disent le droits
- ils sont iures.
- Ce droit a jamais été formulé et d’essence coutumière.
- L’idée de la plèbe est celle d’une loi supérieure s’imposant aux consuls dans leurs fonctions de juges.
- Débutent au environs de 450, DÉFENDU PAS TERENTILIUS HARSA
- une certaine égalité entre les citoyens, cette demande durera des années.
- La légende veut qu’une fois que le patriciens est cédé, une ambassade est envoyée en Grèce pour s’inspirer de leurs lois suprême. Une influence grecque est certaine mais nous ne savons pas si cette légende est vraie.
Composition des lois des XII tables?
- La loi des 12 tables est une mise à écrit des anciennes coutumes les plus importantes, pour prévenir de toute rébellion future.
- Elles sont rédigées par une commission, toutes les autres magistrats sont suspendus pendant leur rédaction.
- Ils sont composés de décemvirs, ces 12 lois sont gravées sur des pierres au forum pour que tous les citoyens aient connaissance de ces lois.
- liste toutes les causes d’ouverture d’un procès.
étape importante dans l’histoire du droit romain.
- Mise à écrit des usages interprété par les pontifs et par lesquels les plébéiens avait peur de l’impartialité.
- Elle s’applique à tous les citoyens, ils sont soumis aux mêmes règles.
- Contribue à la laïcisation du droit, sanction laïque, civile ou pénale, (attention quand même influence religieuse, mais accélère le processus de laïcisation)
- Voté par le peuple romain, réuni en comice, première loi votée par le peuple romain.
les comices centuriates
- 193 comices, les citoyens sont répartis dans ses comices en fonction du montant du sens qu’ils payent et donc de leur richesse.
- Chaque centurie ne contient pas le même nombre de citoyens: plus la centuris est peuplée, plus l’effort de participation militaire est allégé mais les droits politiques sont réduits.
- Chaque centuries représente des classes.
- En bas des centuries hors classe, il y en a 5, au plus haut la classe équestre.
Création loi sous république
- Seuls les magistrats disposant de l’imperium peuvent en effet être à l’origine d’une loi.
- Le projet est porté à la connaissance des citoyens par voie d’affichage avec le jour du vote de projet, l’affichage doit avoir lieu dans les 24 jours qui précèdent le projet pour laisser les citoyens en discuter et même de l’amender.
- vote des comices centuriates
vote des comices centuriates
- Plus d’amendement de la part des magistrats possible, le vote se fait par ceinturé.
- permet de contrôler le vote de chacun, d’autre part ce vote oral à pour but d’éclairer les citoyens, on part du principe que nous faisons face à une société mal éclairée qu’il faut le guider.
- Les premiers à se prononcer sont les plus riches qui indiquent ce qu’ils faut noter pour le peuple romain.
- si le vote tourne mal, le magistrat peut toujours ajourné le vote en indiquant que les présages ne sont pas bons.
- Au IIème siècle av JC on passera aux votes secrets.
- Dès lors qu’une majorité favorable est soumise à la loi, le magistrat fait un serment solennel. On arrête en général aux 98 premières lois, aka les 98 premieres classe aka les pauvres vote pas. On ne sait pas vraiment pourquoi.
- Mais le magistrat peut refuser de faire serment donc le vote n’est pas admis
Periode romaine politique
-753 à -509: Royauté
-509 à -27: République
-27 à 476: Empire
Periode Juridique
-753 à -II: Archaique
-II à III: Classique
III à V: Tardive
Les débuts de de la doctrines ou iuris prudencia
La jurisprudence de ROME n’est pas la même en province, c’est une doctrine, de la réflexion fondamentale du droit mené à une consultation.
À quoi est lié le développement de la doctrine?
La loi était souvent insuffisante voir obscure, les romains vont donc avoir recours à des spécialistes du droits qui vont l’interpréter.
Dès à Rome primitive ces spécialistes sont des pontifes,il connaissent le droit et sont à même de l’interpréter.
On assiste à un processus de laïcisation du droit, la divulgation des formules et du calendrier judiciaire.
En 304 av JC la divulgation des formules et les calendriers judiciaires.
Gnaeus Flavius, scribe s’un consul appius claudius caecus, 254= college des pontifes.
le collège des pontifs
- s’ouvrent aux plébéiennes:
1er Tiberius Corunea Nieus: Il donne des consultations juridiques, explique et donne son avis= le premier professeur de droit.
Face à des juristes qui appartiennent à des pontifs= apparaître des juristes laïques, ils donnent eux aussi des consultations juridique, publique sur tous les aspects du droit.
Ils espèrent grâce à ça de se faire connaître et gagner des élections (de magistrature) ils se forgent une clientèle, ils délivrent des conseils, des responsum, technique à titre gratuit.
Deux autres responsabilités de ces juristes:
rédiger des actes juridiques cavernes
prêter une assistance juridique à des parties.
→Leur activité à permis au droit d’évoluer, de l’adapter aux difficultés nouvelles, grâce à leur interprétation. C’est pour ça qu’on dit que le droit romain est pragmatique, car il se découvre grâce à ses juristes à l’occasion de cas concrets.
Jurisconsulte
axe leur activité à celle de consultant, lorsque la culture grec se diffuse à Rome, ils lisent des grands auteurs grecs et deviennent au sens plein des jurisprudences (interprète de la loi), publient leur interprétation et leur critique de la loi.
La doctrine une source du droit en extension: Le développement de la doctrine:
La doctrine c’est peu à peu laïcisé:
- milieu du IIème siècle av nous: la jurisprudence de la doctrine se développe sous l’impulsion que les juriste d’aujourd’hui appelle les fondateurs du droit civil, crée des traité de droit civil (Amulius, Brutus, Mucius Scaevola).
- Entre le 1er siècle et le 3eme siècle de nous: âge de la jurisprudence classique.
- La méthode se résume en 4 points: définir (les opérations juridique) analyser, classer (en genre et en espèce), formuler.
- Leurs deux objectif: Ce sont des praticien du droit et collabore à l’application du droit en qualité de consultant/ théoriciens, ils composent toujours plus d’oeuvres doctrinal sur le droit privé, des commentaire de droit civile, des manuels destiné aux étudiants, exemple les institutes de Gaius
- Quelque soit leur activité, ils n’hésitent pas à poser des règles nouvelles en cas de silence de la loi, cela contribue à faire de la doctrine une source du droit.
La création du jus respondendi ex auctoritate principis.
- La valeur de la doctrine jusqu’alors se repose sur le prestige sociale de celui qui en est à l’origine, son rend dans la société.
- jurisconsulte= source de droit
- Le nombre de jurisconsulte ne cesse d’augmenter, on peut s’improviser de 3 jours jurisconsulte.
- Conséquence: une baisse de la qualité de leur travail, mais on assiste également à un risque de division de la doctrine, avec de plus en plus de controverse à apparaître.
- Les institutes de Gaius indiquent qu’à l’époque d’auguste à été délivré à certains juristes une sorte de brevet de délivrer des consultations, jus respondendi.
- Ce livret est délivré par l’empereur, une faveur, à travers ce privilège August.
- Définition: il s’agit d’un privilège conféré par l’empereur à certains jurisconsultes leur permettant de donner des consultations qui sont revêtues de l’autorité du prince. Ils donnent des consultations ex auctoritas principis, époque Auguste
le droit prétorien, une nouvelle source du droit: le préteur romain, un créateur de droit le droit honoraire
le procès est en 2 phases:
- 1ere phase: Devant le magistrat/ le préteur:
1er temps la procédure romaine=
procédure de la loi, les actions de la loi, celui à l’origine de la demande doit veiller à ce qu’elle soit juridiquement protégé= action qui se réfère à la situation.
Sans action, pas de droit= si tel est le cas, le magistrat organise le procès (actions civiles)
Plaideur doit utiliser la formule = le magistrat organise le procès (il donne un juge) Pour répondre au besoin de nouvelle protection, Progression d’une procédure formulaire grace aux peregrin
- Si droit non protégé. Est-il opportun de la faire?
- Si oui, mise par écrit d’une formule= programme détaillé, destiné au juge=Intention: le préteur expose la prétention du demandeur et enfin la condamnation: les instructions du préteur au juge (action factices, actions in factum= action prétorienne)
- Si non: la procédure est fini
⇒ adaptation d’une action civile qui ne s’applique qu’au citoyen romain, or une situation put rentrer dans le cadre d’une actions mais est prétorien
⇒ Les actions in factum= pv magistrat= Apogée, ne relève d’aucune action civile mail il protège juridiquement les faits, demande au juge si ces dernier sont bien avéré
2ème phase: Devant un juge (privé): choisi parmi d’autres citoyens: les débats entre les parties se tiennent, tranche le litige, condamne…
Une source du droit, originale, l’édit du préteur
- des II e siècle avant JC, accorde aux préteurs toutes actions, ils prennent l’habitude au moment de l’entrée de leur fonction d’annoncer leurs projets.
- L’édit = déclaration publique, les préteur à le droit de faire des edits= des prescription, préteur (magistrat élu pour 1 ans doit faire un édit, elle trace la liste des situations au cours de son mandat et les actions qu’il protègera)
préteur= protestas - 4 raisons= Sources originales:
- il est distinct du droit civil qui est établi par les lois ou les anciennes coutumes= ensemble de norme autonome
- Il n’est pas réservé aux seuls citoyens romains
-il est souple - Il est dit honoraire= activité juridictionnel (et non jurisprudentiel) du droit, créé par le préteur en tant que magistrat chargé par la justice
- Mais peu à peu la jurisprudence lois de l’empereur va concurrencer le droit du prêteur
- on ne se contente plus de recopier = codification= édit perpétuelle qui va agir jusqu’au VIème siècle.
La législation impériale, une source du droit en devenir: Les sénatus-consultes expression officieuses du pouvoir législatif du princeps
Sénat composé de magistrat= grand conseil
Ce sénat à la possibilité de rendre des avis= ce qui doit être fait= ces avis= sénatus consultes, ils ne sont en aucun cas revêtu d’une force juridique obligatoire= ce ne sont pas alors des sources du droit, par contre ils sont doté d’une réelle autorité, suivi sans aucune discussion, que 8 lois qui contredise les avis du Sénat. Pas reconnu comme source de droit.
→Ces sénatus consultes incitent les magistrats à prendre de nouvelles mesures et interviennent administrativement et politiquement.
- L’Évolution reprend au temps d’Hadrien: le sénat se voit reco un pouvoir de légiférer. Gaius reconnaît la valeur législative du sénat consul.
Le sénat à ainsi un pouvoir complet:
- Elle édicte des normes à valeurs de droits civile.
- Ces Sénatus consultes sont diff, car des droits et prévoit les actions permettant de mettre en œuvre ces droits.
- Les pouvoirs du sénat sont plus apparents que réels, il est autorisé à légiférer car il dépend de l’empereur (c’est lui qui à créer la loi).
- La procédure: une mesure est proposé au sénat par un empereur ou le porte parole de l’empereur, fait l’objet d’un discours dans lequel le prince pris le sénat d’adopter la mesure (ce discours = ratio principis), par sentiment de pure convenance en mettant en forme la prière du prince et promulgue.
Les constitutions impériales
→ À partir du IIième siècle, l’empereur devient une source du droit par l’activité impériale, légiférer devient l’apanage de l’empereur.
- Gaius reconnaît une activité comparable à la loi.
- Ce qui plaît au prince est la force de droit, le prince, l’empereur à le pouvoir d’accepter, de supprimer ou de modifier le droit, la loi.
- Les constitutions du roi sont une source du droit autonome.
- À la fin de l’époque classique cela devient une source exclusive mais concurrencé par la coutumes, transfert de l’imperium du peuple à l’empereur.
- 4 catégories d’actes :
- L’édits.
- le décret.
- le rescrit.
- le mandat.
Pourquoi ?
L’empereur est d’abord perçu comme un justicier et il doit rendre la justice pour tous, cela permet de confirmer que le droit romain est un cas général. Les justiciers doivent protéger le peuple.
Le triomphe de la législation impérial
l’empereur est qualifié de « loi vivante « (lex animata)
- le prince légifère et il le fait dans tous les domaines.
- Dans tous les domaines, même les plus privés= le droit de la famille
- plus de vote
- volonté impériale qui crée le droit
- parle de legs,
- au niveau de la procédure = Formuler par un fonctionnaire impérial= juriste attiré dans la sphère impériale, depuis le ius public respondendi
- ils ont quasiment disparu dans l’anonymat des bureaux impériaux
- ils ne sont plus que créateur du droit, il continue à rédiger des traité mais on est loins de la période classique.
- On se prépare à la naissance du droit et comme à la période classique.
- Proposition de loi par un fonctionnaire, impériale, discussion au conseil impériale
- Rédaction de la proposition en forme de loi à l’issue de la discussion pour les mesures individuelles.
- Reconnu en dehors de l’administration impériale.
- une inflation législative.
- les constitutions semblent s’appliquer au territoire de l’empereur, est à l’origine.
- textes de qualité ou qu’ils se contredisent.
Des première compilations au premières codifications
des oeuvres privées :
- Dès la fin du II siècle ces juristes essaient de mettre en ordre la législation impériale.
- compilateurs du droit: consiste à rassembler des extraits pour en former un recueil.
- Papirus Justus (entre 161 et 192) 1er juriste à réaliser des compilations = interprete constit= traité civil.
- Ces recueils ne donnent pas eux-mêmes les termes de ces constitutions
- origines privées (=ce sont des particuliers) il n’y a pas de reconnaissance officielle et une garantie d’authenticité de texte. Le résultat est loin d’être satisfaisant
- codex:
- Le code grégoriens 292: rassemble constitutions impérial, il de 150 et 291. Découverte grâce aux citations contenues dans les différentes lois romaines. par matière et par ordre chronologique.
- Le code Hermogénien 293: complète précédent et comprend des constitutions de 292 à 294. Composer de plusieurs livres Reconstituer à partir de source indirecte. succes et des ajouts successifs en plusieurs éditions.
code théodosien
- IVème siècle= inflation legislatures= confusions
- En 429 un premier projet de codification voie le jour
- deux recueil=
Le 1er recueil composé toutes les constitution de porté général de Constantin à Théodose (même les abrogées), classification chronologique.
Le 2ème recueil, on pense qu’elle contenait des extraits du premier recueil et du code grégoriens et hermogénien et des extraits de jurisconsultes classique - 435= théodose promulgue une nouvelle constitution qui ordonne que soit assemblé les constitutions générales depuis constantin
- une commission est désigné pour ce travaille est composé de 16 hauts fonctionnaires
- valeur législative et suppression des développement
- modifier les textes ou les adaptés aux nouvelles citoyen= travaille d’interpellation
- Il s’assure que ce soit applicable en orient et en occident= il est promulgué officiel 438 et entre en vigueur en janvier 439
- L’empire connaît sa première codification officielle.
- Le code vas perdurer:
A traver ce code théodose veut réaffirmer l’unité de l’empire, un droit commun à TOUT l’empire
Ce code rassemble les constitutions depuis constantin
= 16 livres subdivisés en titres qui contiennent une matière particulière,bien réfléchi, liens étroits qui se sont établis entre l’empire et l’église chrétienne, d’autres sources…
La coutume et la doctrine, des sources du droit aux destins opposés: La survivance de la Coutume
Autorités de coutumes:
- comble les lacunes de la loi= supplétive du droit +valeur obligatoire
- renforce la loi= secundum legem
- Elle peut aller à l’encontre de la loi= > contre legem= la coutume ne peut vaincre la loi car la loi est la volonté du prince.
- l’origine de la coutume et c’est la volonté générale.
- la volonté impériale= volonté de tous (meme fondement).
- la loi contraire à la coutume, elle frappe la loi.
Les formes de la coutumes
- Le droit des peuples vaincus: il est reconnu comme une coutume locale
- Edit caracalla en 212 : la citoyenneté romaines à tous les habitants de l’empire= tous peuvent participer aux droits= mais ils ont chacun des usages variés contamines même le droit romain
- Le “droit vulgaire”: Il désigne le droit né de la pratique= il s’agit d’une sorte de droit romain simplifié, dénaturant les concepts théoriques afin d’adapter le droit aux réalités concrètes.
Les traits de la doctrine:
Elle est le fait de 2 catégories de juristes:
- le fait aussi d’enseignement d’école de droit à Rome, à Constantinople et à Beyrouth.
- Elle est Anonyme
- Elle est plus dogmatique (clarification, définition) et moins didactique (moins d’interprétation)
- souci de simplification
- Doctrine plus du tout créatrice du droit
La loi des citation:
5 grands jurisconsulte et seul eux peuvent être invoqué en justice > simplification
438: Théodose promulgue la même loi pour l’orient “on peut invoquer que ces jurisconsulte sauf s’ils citent un autre juriste” il faut apporter la preuve de leur opinion, en apportant un manuscrit où elle figure=> quasiment impossible parce qu’il faut trouver le manuscrit à chaque fois= Force de loi
unanimité>majorité> Papinien > jugez
Quels sont les objectifs de cette compilation?
- Pratique:
- La codification dépassée création de nouvelle constit depuis.
- leg impériale ne règle pas tout
- méconnue et incomprise, oui il y a bien eu des oeuvres au sujet de cette doctrine mais ce sont des oeuvre de simplification et d’abréviation.
- Retracer les opinions de juristes classiques de façon approximative
→Le droit classique= mal transmise= jingle qu’on co mal, disperser en bcp de volume
=Justinien 2 oeuvres majeur: le code et le digeste. - Politique:
- RESTAURER L’EMPIRE ROMAIN DANS TOUTE SA SPLENDEUR: reconquérir l’occident des BARBARES
- aboutir à l’unification du droit
- il souligne les liens étroit entre le travaille de conquête et le travaille des juges,
- justinien est sûre qu’il vas atteindre sa toute puissance= Le détenteur de l’autoritas est d’intervention divine.
Le code:
- commission et tribonien
- 528
- puisant dans les hermogénien et son pote la et travailler sur théodosien
- les constitution postérieur et garder les textes en vigueurs
- évoluer les textes en fonction de la société
- Le code est publié le 7 avril 528,
- 2eme 534 le seul qu’on a
Composition: contient les constitution de hadrien à justinien: 12 livres (ref la loi des XII tables), livre 1: droit ecclésiastique et source de droit, Livre 2: la procédure…. Ils sont subdivisés en titre et 1 titre= 1 matière. - ordre chronologique
- chaque constitution = le nom de l’empereur et le destinataire
- dates et lieu de création
Le digeste
- compilation: fragments de jurisconsultes classiques, œuvre importante mais périlleuse.
- T et 20 aine de hauts fonctionnaires
- 533= unification
- Création: 3 sous commissions:
1er sur les commentaire du droit civil
2ème : du préteur
3ème : sur les oeuvres d’ulpien - ouvrage: mis à jour et interpolé
Les Institutes de justinien
- manuel d’enseignements pour les étudiants afin de faciliter leur initiation.
- même temps que le digeste par Dorothé, Théophile, Tribonien.
- 533
Grand succès en orient
