L'ancien droit romain Flashcards
dans quoi sont regroupé les règles du droit romain?
Le fas et le jus
définition
fas
« ce qui est permis ou ordonné par les dieux » indique ce que les dieux ont dit ou ce qu’ils permettent.
Nefas
indique ce que les dieux interdisent
ius
« ce qui est permis ou ordonné entre les hommes », conserve une origine religieuse.
qui maitrise le droit
La maîtrise du droit par les pontifes
qui avait la connaissance des droits divin
Hiérarchisation
hiérarchisation sociale Patricien>plébéiens> esclave
Quels sont les inconvéniant des pontifs
Manque d’impartialité, ils se prononcent, font le droit en fonction de la catégorie sociale à laquelle ils appartiennent, les pontifs interprètent le droit dans leur sens.
calendrier judiciaire
- decidé par les pontifs
- decident jour faste (invoque la justice) et les jour néfaste (l’inverse)
Drafus
laïcisation du droit, plus de gens connaissent le droit
Le droit à Rome (comme tous les régimes archaïques) a commencé à être coutumier
- l’interprétation dépend du privilège des pontifs
- elle est non écrite
Coutume def de cicéron
Selon Cicero “droit qu’un long espace de temps a rendu obligatoire par la volonté de tous, sans intervention de la loi”.
2 sources de coutumes:
- les coutumes de groupes familiaux (mores pentium)
- Les coutumes de la cité
Qu’est ce que les lois royales?
D’après la trad romaines des droits royale aurait été voté par une assemblé et promulgué par les 7 roi élémentaire de Rome Notamment le roi fondateur Romulus et Numa.
Quel etait la loi sous les 7 roi
loi coutumière non écrite
Un recueil de ces lois auraient été faits à la fin de la royauté
Ius papirianum
(on sait pas si elle a existé)
le droit à l’époque royale
753- 509 av JC
l’époque républicaine
fin VI-IIe siècle av JC
Qui prend la place des rois?
- les aristocrates qui voulait avoir plus de pouvoir deviennent magistrat
A qui appartiend la magistrature et quels sont leurs pouvoirs?
Les nouveaux magistrats sont composé de patricien qui possède l’imperium
Qu’est ce que l’imperium?
pouvoir de commandement, tant sur le plan militaire que civile, vient d’une investiture religieuse à la prise d’hospice et approbation des dieux .
Qui a écrit les lois pour les faire connaître?
Denys d’Halicarnasse
lex curiata de imperio
permettre de recevoir l’imperium
Tension entre les aristocrates et ceux qui font la guerre, qui n’ont aucun pouvoir:
plèbe font la grève de la guerre, se donnent des règles de fonctionnement comme le tribunal de la Plèbe.
Ces tensions vont avoir une incidence directe sur le droit, une source du droit provient de cette tension, la loi des XII tables.
Le tribunal de la Plèbe.