Bas Moyen Âge coutume Flashcards
Pourquoi la population a finis par oublier cette loi personnelle?
La population:
- se définit par apport au territoire dans lequel il vit= lien du sol:
- enracinement de la population+des mariages mixtes= mélanges et fusions des ethnies= Encourager par l’Eglise au nom de l’unité de la chrétienté.
- Le but est ainsi d’affaiblir les différences ethniques afin de renforcer le sentiment d’unité et appartenance sur le plan politique et de la foi
= formation d’une communauté Francia et plus Galia.
Louis le Pieux prévoit sa succession entre 3 fils
- Traités de Verdun en 843= l’empire divisé en trois= Charle le Chauve fonde la France à l’ouest.
- L’autorité politique va au cours des prochains siècle s’affaiblir et le territoire va se diviser.
- Le contrôle du territoire échappe au roi en fin du IX eme siècle= création de principauté territoriale= chef= indépendant du pouvoir central.
Principauté
les principautés sont des simples seigneur qui obtiennent des prérogatives politique= le pouvoir s’exerce au niveau local= l’etat unitaire existe plus.
Les lois personnelles s’efface
L’édit de Pîtres
- Nouvelle pratique juridique s’affirme lentement avant de finir par s’imposer et devenir obligatoire
- La pop a besoin de nouvelles règles et de savoir comment régler de nouveaux litiges.
- Ces nouvelles règles vont être forgé à partir d’un ensemble de matériaux d’origine diverse: ils puisent dans le droit ethnique du territoire, dans des briques capitulaire, dans du droit romain et parfois même du droit celtes= un “Tuffé” juridique
Il faut distinguer dans les territoires:
- régis par la loi romaine (dans le sud, la ou il a laissé le plus de trace= inspiré par la trad romaine= il devient territoriale et s’applique aux familles d’origines romaines et les germaniques)
- ceux où celle ci n’était pas suivie (l’influence moins conséquente dans le nord= puisent dans les lois germanique, la loi salique à devenir un droit territoriale s’appliquant indistinctement à tous les habitants peu importe l’origine).
Cpdt c’est que des vestiges de ces lois, elles ont de nombreuses autres références et des variations locales.
Conséquence:
- les conflits changent de nature, il y a plus de conflits de lois entre habitants d’un même territoire= seigneurie régie par ces propres coutumes
- sera consacrée à l’édit de pîtres 864.
- Désormais le droit applicable à un individu est celui observé sur un territoire dans lequel il est domicilié.
- accomplie au Xème siècle, l’élaboration du droit n’est plus liés à la seule action créatrice de la volonté étatique
- l’État est en phase de dislocation depuis milieu du IX ème s, les lois vont devenir coutume
= la diversité de seigneurie et de principauté
= emergence de la coutume territoriale
= elle vas devenir une des principale source du droit du bas moyen âge
= aussi marqué par le sceau du pluralisme juridique.
L’évolution du terme coutume:
- Av 1000: le terme “coutume n’est pas d’usage courant= il
- devient plus fréquent au début du XIe siècle + vas connaître une évolution sémantique en deux temps:
1er temps: coutume = obligations ou charges imposées aux habitants d’un lieu donné par un seigneur
2nd temps: milieu du XIe, on assiste à une évolution: en plus de contrôler les relations entre le seigneur et les habitants de la seigneurie, la coutume règle les rapports juridiques entre les particuliers.
Les Chartes de franchises
- Certaines commu demande à circonscrire le prérogative de ces seigneurs, limité par des chartes de franchises
- certaines aboli car jugé trop pénible ou trop récente= mauvaise coutume.
- Ces chartes garanties des procédures et fixe les peines de certaines infractions
- il peuvent aussi abolir certaines incapacité personnelle qui pouvaient peser sur certains habitants
- Certaine charte concède la liberté aux habitants= Hommes Libres en habitant la communauté urbaine.
- Certaines chartes établissent des libertés politiques
- certains seigneur abandonnent certaines règles de justice et politique à la communauté qui se dote ainsi d’institutions.
⇒ toutes ne font qu’organiser des relations verticales entre seigneur et habitants de la seigneurie, la coutume d’attache
4 caractéristiques pour cette coutume:
Un droit territorial
Non écrit= caractère oral
Le temps
le consentement populaire
Caractéristiques territoriales de la coutume
- plus ou moins vaste:
- parfois elle peut dépasser le cadre d’une seigneurie
- À l’opposé des lieux totalement disloqués
- Entre les deux= les zones médiane
caractéristiques non écrit de la coutume
au départ la coutume n’était qu’une conduite sociale qui s’impose par sa propre force= parce que c’est fait ainsi, ils ont un cadre réduit.
transmission est morale, elles sont formulées sous la forme d’adage = proverbe juridique dont la formule favorise la promulgation.
Caractéristique temporelle de la coutume
un fait est qu’une coutume existe lorsqu’elle est ancienne, répétée et persiste.
adages: le faits doit se répéter pour que la coutume puisse apparaître “une fois n’est pas coutume”= on ne peut alléguer comme coutume ce qui n’est arrivé qu’une fois
Les avantages de la coutumes (nombreux):
- Droit double: il peut évoluer avec son temps= avec les besoins de la société/ Avec la société
- Il n’y aura pas d’opposition de la population, car elle en est à l’origine
Etc etc
Les inconvenients
- La coutume oui peut évoluer mais il faut bcp de temps pour qu’elle soit acquise, elle est incapable de régler rapidement de nouvelles situations
- Tant quel reste oral= elle sera imprécise
Passe sous la forme d’adage qui sont diff à interpréter
On voit se former une distinction entre deux pays:
- pays de droits écrits : pays du sud régit en partie par le droit romain
- les pays de coutume: les pays du nord= de droit coutumier
⇒au XIIIe siècle en 1250= cette distinction est souligné dans les textes
