Bas Moyen Âge coutume Flashcards
Pourquoi la population a finis par oublier cette loi personnelle?
La population:
- se définit par apport au territoire dans lequel il vit= lien du sol:
- enracinement de la population+des mariages mixtes= mélanges et fusions des ethnies= Encourager par l’Eglise au nom de l’unité de la chrétienté.
- Le but est ainsi d’affaiblir les différences ethniques afin de renforcer le sentiment d’unité et appartenance sur le plan politique et de la foi
= formation d’une communauté Francia et plus Galia.
Louis le Pieux prévoit sa succession entre 3 fils
- Traités de Verdun en 843= l’empire divisé en trois= Charle le Chauve fonde la France à l’ouest.
- L’autorité politique va au cours des prochains siècle s’affaiblir et le territoire va se diviser.
- Le contrôle du territoire échappe au roi en fin du IX eme siècle= création de principauté territoriale= chef= indépendant du pouvoir central.
Principauté
les principautés sont des simples seigneur qui obtiennent des prérogatives politique= le pouvoir s’exerce au niveau local= l’etat unitaire existe plus.
Les lois personnelles s’efface
L’édit de Pîtres
- Nouvelle pratique juridique s’affirme lentement avant de finir par s’imposer et devenir obligatoire
- La pop a besoin de nouvelles règles et de savoir comment régler de nouveaux litiges.
- Ces nouvelles règles vont être forgé à partir d’un ensemble de matériaux d’origine diverse: ils puisent dans le droit ethnique du territoire, dans des briques capitulaire, dans du droit romain et parfois même du droit celtes= un “Tuffé” juridique
Il faut distinguer dans les territoires:
- régis par la loi romaine (dans le sud, la ou il a laissé le plus de trace= inspiré par la trad romaine= il devient territoriale et s’applique aux familles d’origines romaines et les germaniques)
- ceux où celle ci n’était pas suivie (l’influence moins conséquente dans le nord= puisent dans les lois germanique, la loi salique à devenir un droit territoriale s’appliquant indistinctement à tous les habitants peu importe l’origine).
Cpdt c’est que des vestiges de ces lois, elles ont de nombreuses autres références et des variations locales.
Conséquence:
- les conflits changent de nature, il y a plus de conflits de lois entre habitants d’un même territoire= seigneurie régie par ces propres coutumes
- sera consacrée à l’édit de pîtres 864.
- Désormais le droit applicable à un individu est celui observé sur un territoire dans lequel il est domicilié.
- accomplie au Xème siècle, l’élaboration du droit n’est plus liés à la seule action créatrice de la volonté étatique
- l’État est en phase de dislocation depuis milieu du IX ème s, les lois vont devenir coutume
= la diversité de seigneurie et de principauté
= emergence de la coutume territoriale
= elle vas devenir une des principale source du droit du bas moyen âge
= aussi marqué par le sceau du pluralisme juridique.
L’évolution du terme coutume:
- Av 1000: le terme “coutume n’est pas d’usage courant= il
- devient plus fréquent au début du XIe siècle + vas connaître une évolution sémantique en deux temps:
1er temps: coutume = obligations ou charges imposées aux habitants d’un lieu donné par un seigneur
2nd temps: milieu du XIe, on assiste à une évolution: en plus de contrôler les relations entre le seigneur et les habitants de la seigneurie, la coutume règle les rapports juridiques entre les particuliers.
Les Chartes de franchises
- Certaines commu demande à circonscrire le prérogative de ces seigneurs, limité par des chartes de franchises
- certaines aboli car jugé trop pénible ou trop récente= mauvaise coutume.
- Ces chartes garanties des procédures et fixe les peines de certaines infractions
- il peuvent aussi abolir certaines incapacité personnelle qui pouvaient peser sur certains habitants
- Certaine charte concède la liberté aux habitants= Hommes Libres en habitant la communauté urbaine.
- Certaines chartes établissent des libertés politiques
- certains seigneur abandonnent certaines règles de justice et politique à la communauté qui se dote ainsi d’institutions.
⇒ toutes ne font qu’organiser des relations verticales entre seigneur et habitants de la seigneurie, la coutume d’attache
4 caractéristiques pour cette coutume:
Un droit territorial
Non écrit= caractère oral
Le temps
le consentement populaire
Caractéristiques territoriales de la coutume
- plus ou moins vaste:
- parfois elle peut dépasser le cadre d’une seigneurie
- À l’opposé des lieux totalement disloqués
- Entre les deux= les zones médiane
caractéristiques non écrit de la coutume
au départ la coutume n’était qu’une conduite sociale qui s’impose par sa propre force= parce que c’est fait ainsi, ils ont un cadre réduit.
transmission est morale, elles sont formulées sous la forme d’adage = proverbe juridique dont la formule favorise la promulgation.
Caractéristique temporelle de la coutume
un fait est qu’une coutume existe lorsqu’elle est ancienne, répétée et persiste.
adages: le faits doit se répéter pour que la coutume puisse apparaître “une fois n’est pas coutume”= on ne peut alléguer comme coutume ce qui n’est arrivé qu’une fois
Les avantages de la coutumes (nombreux):
- Droit double: il peut évoluer avec son temps= avec les besoins de la société/ Avec la société
- Il n’y aura pas d’opposition de la population, car elle en est à l’origine
Etc etc
Les inconvenients
- La coutume oui peut évoluer mais il faut bcp de temps pour qu’elle soit acquise, elle est incapable de régler rapidement de nouvelles situations
- Tant quel reste oral= elle sera imprécise
Passe sous la forme d’adage qui sont diff à interpréter
On voit se former une distinction entre deux pays:
- pays de droits écrits : pays du sud régit en partie par le droit romain
- les pays de coutume: les pays du nord= de droit coutumier
⇒au XIIIe siècle en 1250= cette distinction est souligné dans les textes
stricte partage entre le nord et le sud:
- Nord: on ignorait le droit romain; Dans le nord on est face à des coutumes ou l’on trouve une influence romaine certaines
- Sud: impossible de voir le droit coutume, coutume qui ont été dans le sud très tôt mise par écrit= lutter contre le droit romain.
1254 st louis
- st louis reconnaît que l’on applique droit romain “de temps immémorial, ajoutant “non pas parce que son autorités nous y oblige … mais parce que nous jugeons qu’il n’y a pas lieu là et pour le moment de modifier ses dispositions”
Coutume principale source de droit
- sud imprégné du drt romain
- nord imprégné de trad germanique.
- règles les droits des bien, des personnes ou encore de succession ou d’obligation
- qlq chose d’assez proche de nous
- contenu varie d’une coutume à une autre.
- Création de “Famille de Coutume”= présente un caractère commun entre coutume
Les conflits de coutume
- coutume s’applique selon la règle de territoire déterminé:
- À l’intérieur de ce ressort la coutume s’impose à tous ceux qui y résident et aux bien qui y sont situés
- territorialité des coutumes = un enjeu majeur→ flux des gens et des biens.
- Plusieurs coutumes peuvent régler une même situation.
= Conflit de coutume - Que faire face à masse des conflits de coutume= un nombre très important de coutume
= pour l’heure il n’y a pas de droit commun “coutumier”
Comment résoudre de tels conflits?
- la doctrine qui vas posé des bases dans la résolutions
- = la Doctrine Italienne: le dénombrement des coutume est plus grand chez eux qu’en france
- cette doctrine jusqu’a la fin du XII ème siècle
= LA TERRITORIALITÉ qui prévoit en cas de conflits= toujours la coutume du lieu où ça se passe.
Pourquoi besoin de prouver la coutume?
- Elle est difficile à connaître parce qu’elle est orale= son incertitude peut naître si un conflit de droit ou deux individus sont en litige
- Dès lors qu’une affaire est portée en justice il est nécessaire de porter la preuve, de fournir la preuve de la coutume
Comment prouver la coutume 2 situations
- Coutume dites notaire: établie par un acte officielle, ou elle a été fixé, elle est connue= Elle s’impose au juge
- Coutume privé: la il y a des difficultés, elle n’est pas assez affirmé pour s’imposer au juge, c’était à lui de s’occuper de cette coutume
Comment prouver une coutume privé
- Dans le Sud: enquête par témoin singulier: le juge entend individuellement chaque témoin dans lequel chaque témoin doit dire c’est quoi leur coutume.
Dans le Nord: L’enquête par Turbe ou Turba= le juge appelle des hommes sages, des turbines; ils sont choisi en général parmis les praticiens du droit, ils sont ainsi expert du territoire = unanime et après devient notaire
inconvénient justice preuve coutume
- Système lourd qui procède à un allongement des procès (prend du temps)
- Les frais des enquêtes sont à la charge des parties
- Il n’y a aucune garanti d’efficacité (règle d’unanimité)
- resiste jusqu’au XVII ème siècle
Mise par écrit des coutumes au sud du royaume
Avant la fin du XII, cette rédaction intervient = la renaissance juridique= italie du Nord + Sud du Royaume.
- Certaines villes se mettent ainsi à rédiger leur coutume (ex: Avignon, Arles ou Montpellier)= rédaction de statut urbain.
- Les chartes des franchises était des doc ou les communauté faisait reconnaître leurs liberté= elle n’intervient cpdt que dans les relation horizontale
- La rédaction de ses coutumes entraîne une modernisation des coutumes= on utilise les vieux usages, on les modifie et parfois on modifie le contenu en se basant sur le droit romain.
- Très long textes= coutume du midi
- elles font fois en justice pour deux raisons:
Choisi par la nation
Sanctionné par une autorité commune
La coutume de Toulouse
- En 1286: 160 articles composés de 4 titres:
Part I : regle de procedure
Part II: Les contrat
Part III: Les succession et régime matrimoniaux
Part IV: Droit des bien et des tenures
Mises par écrit des coutumes du nord du royaume
- A partir de la fin du XII
- la mise par écrit des coutumes commence.
- Dans le nord les ouvrages n’ont pas de caractères officielle.
- La rédaction est laissée à des praticiens du droit
- ces praticiens qui ont été prôné du droit romain notamment à Orléans
- élevés dans le droit Romain.
- On parle d’ouvrage Coutumier.
La normandie
- Première région à mettre sa coutume par écrit
Il porte le nom de “très anciens coutumiers de Normandie” - Le contexte politique (majeur): il est composé de deux traités rédigés à deux époques et deux hauteurs différentes
le très anciens coutumiers de normandie 1er traité
- Jean parvient à s’emparer de l’héritage plantagenet et Philippe Auguste Rep en attaquant la Normandie et prend la ville d’Évreux= les deux roi se rencontre et jean sans terre rend hommage en permettant au roi de france de conserver les terre d’evreux= 1 er traités
Pk garder les coutumes de normandie? - Le roi décide de la mettre par écrit pour en faire un élément incontestable en 1200: premier ensemble rédigé par un clerc d’Évreux.
=> Ce premier traités relève du droit Plantagenet
le très anciens coutumiers de normandie 2eme traités
1218-1223
- En 1204 le roi reconquis la Normandie
- Les normands surveillés par Paris, des clerc qui connaissent mal le droit coutumier= Dans ce contexte que le Clerc de Bayeux rédige le Deuxième traité qui complète le premier (donc bcp de répétition).
- pas du tout etranger au droit Romain et donc sur le deuxième traité il y a une forte influence romaine.
= Ouvrages Privée
Le Grand Coutumiers de Normandie
- Le lendemain de la rédac = une question reste à trancher, à qui appartient la normandie= le fils de jean est là.
- La population normande considérés eux aussi la conquête de colonisation
- Louis IX fait tourner triomphante en normandie et veut faire une paix avec le Traités de Pairs= dans ce contexte qu’est rédigé le Grand Coutumiers de normandie, il aurait été écrit par un clerc= clerc Contentin, bien au fait du droit romain et du droit canonique:
- On y trouve le cantonale du Pape
- Référence à la législation royale du roi louis IX
- Forte influence romaine
=> c’est une synthèse du droit normand= pendant 3 siècle= Expression quasi officielle de la culture normande.
Conseil à un ami, rédigé par Pierre de Fontaine
- sur les coutumes du Vermandois. Il connaît bien la coutume de cette région mais l’a expulsée.
- L’idée de l’ouvrage est de conseiller les juges car les usages sont encore trop incertains
- Pierre de Fontaine s’interroge lui-même sur le droit applicable,
Le livre de justice et de plet (1259-1270)
- Auteur inconnu, on pense que sait de Philippe de Rémis, bailli du Gâtinais et père du célèbre Beaumanoir
- Large emprunt au droit romain et au digeste: l’auteur est intelligent car les empreintes faite au droit romain sont démesuré
- fait tenir les propos par des proches de st louis voire lui-même
Coutume de Beauvaisis (vers 1279-1283):
- Le plus grand ouvrage de droits coutumiers du droit Beaumanoir.
- Beaumanoir= premier grand jurisconsulte français, il fait œuvre de doctrine en rapportant son savoir des coutumes
- LES COMMENTE= il les comparent avec des coutumes voisines et les droits des biens.
- il est fav à une réduction de l’émiettement coutumier et est favorable à une mise en commun du coutumier.
