Bas Moyen Âge coutume Flashcards
Pourquoi la population a finis par oublier cette loi personnelle?
La population:
- se définit par apport au territoire dans lequel il vit= lien du sol:
- enracinement de la population+des mariages mixtes= mélanges et fusions des ethnies= Encourager par l’Eglise au nom de l’unité de la chrétienté.
- Le but est ainsi d’affaiblir les différences ethniques afin de renforcer le sentiment d’unité et appartenance sur le plan politique et de la foi
= formation d’une communauté Francia et plus Galia.
Louis le Pieux prévoit sa succession entre 3 fils
- Traités de Verdun en 843= l’empire divisé en trois= Charle le Chauve fonde la France à l’ouest.
- L’autorité politique va au cours des prochains siècle s’affaiblir et le territoire va se diviser.
- Le contrôle du territoire échappe au roi en fin du IX eme siècle= création de principauté territoriale= chef= indépendant du pouvoir central.
Principauté
les principautés sont des simples seigneur qui obtiennent des prérogatives politique= le pouvoir s’exerce au niveau local= l’etat unitaire existe plus.
Les lois personnelles s’efface
L’édit de Pîtres
- Nouvelle pratique juridique s’affirme lentement avant de finir par s’imposer et devenir obligatoire
- La pop a besoin de nouvelles règles et de savoir comment régler de nouveaux litiges.
- Ces nouvelles règles vont être forgé à partir d’un ensemble de matériaux d’origine diverse: ils puisent dans le droit ethnique du territoire, dans des briques capitulaire, dans du droit romain et parfois même du droit celtes= un “Tuffé” juridique
Il faut distinguer dans les territoires:
- régis par la loi romaine (dans le sud, la ou il a laissé le plus de trace= inspiré par la trad romaine= il devient territoriale et s’applique aux familles d’origines romaines et les germaniques)
- ceux où celle ci n’était pas suivie (l’influence moins conséquente dans le nord= puisent dans les lois germanique, la loi salique à devenir un droit territoriale s’appliquant indistinctement à tous les habitants peu importe l’origine).
Cpdt c’est que des vestiges de ces lois, elles ont de nombreuses autres références et des variations locales.
Conséquence:
- les conflits changent de nature, il y a plus de conflits de lois entre habitants d’un même territoire= seigneurie régie par ces propres coutumes
- sera consacrée à l’édit de pîtres 864.
- Désormais le droit applicable à un individu est celui observé sur un territoire dans lequel il est domicilié.
- accomplie au Xème siècle, l’élaboration du droit n’est plus liés à la seule action créatrice de la volonté étatique
- l’État est en phase de dislocation depuis milieu du IX ème s, les lois vont devenir coutume
= la diversité de seigneurie et de principauté
= emergence de la coutume territoriale
= elle vas devenir une des principale source du droit du bas moyen âge
= aussi marqué par le sceau du pluralisme juridique.
L’évolution du terme coutume:
- Av 1000: le terme “coutume n’est pas d’usage courant= il
- devient plus fréquent au début du XIe siècle + vas connaître une évolution sémantique en deux temps:
1er temps: coutume = obligations ou charges imposées aux habitants d’un lieu donné par un seigneur
2nd temps: milieu du XIe, on assiste à une évolution: en plus de contrôler les relations entre le seigneur et les habitants de la seigneurie, la coutume règle les rapports juridiques entre les particuliers.
Les Chartes de franchises
- Certaines commu demande à circonscrire le prérogative de ces seigneurs, limité par des chartes de franchises
- certaines aboli car jugé trop pénible ou trop récente= mauvaise coutume.
- Ces chartes garanties des procédures et fixe les peines de certaines infractions
- il peuvent aussi abolir certaines incapacité personnelle qui pouvaient peser sur certains habitants
- Certaine charte concède la liberté aux habitants= Hommes Libres en habitant la communauté urbaine.
- Certaines chartes établissent des libertés politiques
- certains seigneur abandonnent certaines règles de justice et politique à la communauté qui se dote ainsi d’institutions.
⇒ toutes ne font qu’organiser des relations verticales entre seigneur et habitants de la seigneurie, la coutume d’attache
4 caractéristiques pour cette coutume:
Un droit territorial
Non écrit= caractère oral
Le temps
le consentement populaire
Caractéristiques territoriales de la coutume
- plus ou moins vaste:
- parfois elle peut dépasser le cadre d’une seigneurie
- À l’opposé des lieux totalement disloqués
- Entre les deux= les zones médiane
caractéristiques non écrit de la coutume
au départ la coutume n’était qu’une conduite sociale qui s’impose par sa propre force= parce que c’est fait ainsi, ils ont un cadre réduit.
transmission est morale, elles sont formulées sous la forme d’adage = proverbe juridique dont la formule favorise la promulgation.
Caractéristique temporelle de la coutume
un fait est qu’une coutume existe lorsqu’elle est ancienne, répétée et persiste.
adages: le faits doit se répéter pour que la coutume puisse apparaître “une fois n’est pas coutume”= on ne peut alléguer comme coutume ce qui n’est arrivé qu’une fois
Les avantages de la coutumes (nombreux):
- Droit double: il peut évoluer avec son temps= avec les besoins de la société/ Avec la société
- Il n’y aura pas d’opposition de la population, car elle en est à l’origine
Etc etc
Les inconvenients
- La coutume oui peut évoluer mais il faut bcp de temps pour qu’elle soit acquise, elle est incapable de régler rapidement de nouvelles situations
- Tant quel reste oral= elle sera imprécise
Passe sous la forme d’adage qui sont diff à interpréter
On voit se former une distinction entre deux pays:
- pays de droits écrits : pays du sud régit en partie par le droit romain
- les pays de coutume: les pays du nord= de droit coutumier
⇒au XIIIe siècle en 1250= cette distinction est souligné dans les textes
stricte partage entre le nord et le sud:
- Nord: on ignorait le droit romain; Dans le nord on est face à des coutumes ou l’on trouve une influence romaine certaines
- Sud: impossible de voir le droit coutume, coutume qui ont été dans le sud très tôt mise par écrit= lutter contre le droit romain.
1254 st louis
- st louis reconnaît que l’on applique droit romain “de temps immémorial, ajoutant “non pas parce que son autorités nous y oblige … mais parce que nous jugeons qu’il n’y a pas lieu là et pour le moment de modifier ses dispositions”
Coutume principale source de droit
- sud imprégné du drt romain
- nord imprégné de trad germanique.
- règles les droits des bien, des personnes ou encore de succession ou d’obligation
- qlq chose d’assez proche de nous
- contenu varie d’une coutume à une autre.
- Création de “Famille de Coutume”= présente un caractère commun entre coutume
Les conflits de coutume
- coutume s’applique selon la règle de territoire déterminé:
- À l’intérieur de ce ressort la coutume s’impose à tous ceux qui y résident et aux bien qui y sont situés
- territorialité des coutumes = un enjeu majeur→ flux des gens et des biens.
- Plusieurs coutumes peuvent régler une même situation.
= Conflit de coutume - Que faire face à masse des conflits de coutume= un nombre très important de coutume
= pour l’heure il n’y a pas de droit commun “coutumier”
Comment résoudre de tels conflits?
- la doctrine qui vas posé des bases dans la résolutions
- = la Doctrine Italienne: le dénombrement des coutume est plus grand chez eux qu’en france
- cette doctrine jusqu’a la fin du XII ème siècle
= LA TERRITORIALITÉ qui prévoit en cas de conflits= toujours la coutume du lieu où ça se passe.
Pourquoi besoin de prouver la coutume?
- Elle est difficile à connaître parce qu’elle est orale= son incertitude peut naître si un conflit de droit ou deux individus sont en litige
- Dès lors qu’une affaire est portée en justice il est nécessaire de porter la preuve, de fournir la preuve de la coutume
Comment prouver la coutume 2 situations
- Coutume dites notaire: établie par un acte officielle, ou elle a été fixé, elle est connue= Elle s’impose au juge
- Coutume privé: la il y a des difficultés, elle n’est pas assez affirmé pour s’imposer au juge, c’était à lui de s’occuper de cette coutume
Comment prouver une coutume privé
- Dans le Sud: enquête par témoin singulier: le juge entend individuellement chaque témoin dans lequel chaque témoin doit dire c’est quoi leur coutume.
Dans le Nord: L’enquête par Turbe ou Turba= le juge appelle des hommes sages, des turbines; ils sont choisi en général parmis les praticiens du droit, ils sont ainsi expert du territoire = unanime et après devient notaire
inconvénient justice preuve coutume
- Système lourd qui procède à un allongement des procès (prend du temps)
- Les frais des enquêtes sont à la charge des parties
- Il n’y a aucune garanti d’efficacité (règle d’unanimité)
- resiste jusqu’au XVII ème siècle