Haut Moyen Âge

Question 1

Pour la Gaule

Answer 1

• fin du Vème siècle= ancienne gaule romaine= plusieurs royaume.
• Au nord: le royaume Syagrius et des francs
• au sud et sud ouest: les royaume des sallamand et des Burins
  = juxtaposition du royaume, des barbares, des germains, des autochtones…
• Au départ les germains garde leurs système juridique= caractère éthnique= chacun suit le droit de son peuple

Question 2

Clovis

Answer 2

• Le Royaume des FRANCS= un peuple= territoires actuelle + la belgique.
• Clovis ne règne sur un territoire: des gallo romains, des wisigoths etc.
• Chacun apporte des traditions= pas unité= droit non uniforme
  ⇒ diff loi ont essayé de relire le territoire pour la pluralité du droit.
  = fin à 5 siecle de domination Romaine

Question 3

Chacun veut conserver son usage, 2 solutions alors:

Answer 3

• Territorialité du droit: la loi applicable= celle du territoire
• Système de la personnalité du droit= on ne prend pas en considération le territoire mais l’origine des individus= vas faire coexister plusieur droit

Question 4

tradition romaine oubliée

Answer 4

• La trad de la loi éthnique dit que chaque peuple éthnique peut appliquer son droit à partir du moment où cela ne contredit pas le droit romain.
• Cela à persisté même après la généralisation de la citoyenneté romaine.
• Mais ici il ne s’agira en aucune façon dans l’empire romaine.

Question 5

La loi de l’auteur

Answer 5

• la loi de la victime
• un système juridique.
• rédigés par la demande de roi de différents peuples barbares= peu de temps après leur installation en gaule.
• Ces lois sont des mises par écrit des coutumes et usages barbares.
• Certaines des mesures prises une influence romaine et chrétienne.

Question 6

Pourquoi rédige-t-on ces lois de l’auteur?

Answer 6

• Fixer les coutumes: volonté de conserver l’originalité du droit germanique= résister à l’influence du droit romain.
• Assurer la paix et l’ordre social: interdire ou grandement limiter la vengeance = Faide ou Faida
  ⇒Cette vengeance est à la fois un droit et un devoir sacré = écrits de Grégoire de Tours = il y a encore de la vengeance pure et simple= ces lois n’ont pas encore touché tt le monde.
• mettre un terme à l’enchaînement des violences.
• en langue latine= matériellement comparable au droit romain.
• permet union

Question 7

Les “lois” des Barbares

Answer 7

• Les lois nationale des barbares, appliqué au population d’origine germaique
• Les lois romaine des barbares qui s’applique aux sujets gallo romain

Question 8

Les lois nationales des barbares

Answer 8

• La loi des Wisigoths
• La loi des Burgondes
• Les Lois Franques

Question 9

Les lois Romaines Barbares

Answer 9

• La loi romaine des Wisigoths
• La loi romaine des Burgondes/Lex Romana Burgundionum

Question 10

La loi des Wisigoths

Answer 10

• rupture empire romain en 476
• un vaste territoire= une nouvelle législation = une voie ecrire.
• Une première rédaction = Code d’Euric: Codification des coutumes barbares+ influence romaine (ref à l’hospitalitas)
• Des juristes romain ont aidé activement
• essentiellemt de droit pénal: passage des armes à la loi= 1/3
• une sorte de compilation qu’un texte complètement nouveau.
• VIème siècle la deuxième version
• La 3 ème sous le règne de Recceswinth (654) = Liber iudiciorum.
  = Base le code d’Euric + autres législation royale

Question 11

La loi des Burgondes

Answer 11

• Gondebaud
• vers 502
• connu à l’époque carolingienne appelées “ loi Gombette” ou plus tard lex Gundobada

Question 12

Les Lois Franques salique

Answer 12

• la loi des francs saliens (de VIes)
• malgré de nombreux manuscrits on ne sait pas tout
• l’essence est encore ’hui incertaine: Ça sera la loi des rois MÉROVINGIEN.
• La plus ancienne version fin du règne de clovis= le Pactus Legis Salicae
• questions sur l’origine mais on suppose elle apparaît pendant l’invasion de l’aquitaine des wisigoth au rhin
• Elle est révisé sous Charlemagne = lex salica emendata.
• NB: selon les historiens il y aurait eu une autre rédaction bien plus tôt des droits saliques
• Clovis= elle serait devenue une longue liste de lois ripuaires et droit pécuniaire.
  exemple: la solidarité familiale

Question 13

Loi ripuaire

Answer 13

• Cette loi clovis aurait été rédigée 10 ans après le baptême de clovis
• il est entouré d’évêque et veut établir une paix définitive sur le royaume.
• La loi des francs du rhin
• Fondée en 633 - 639 sous Dagobert, elle n’est connue que sous les manuscrits de l’époque carolingienne, usage germanique à influence romaine.

Question 14

Les lois romaines des Barbares pour les gallo romains

Answer 14

• Le droit romain est devenu lointain aux sujets gallo-romains
• ils le connaissent mal ne s’en débarrasse pas ils veulent le garder
  ⇒ Il y a donc une codification et simplification d u droit romain par les Lois romaines.
• Même s’il a déjà été simplifié.

Question 15

La loi romaine des Wisigoths

Answer 15

• Lex romana Visigothorum en 506 ou Bréviaire d’Alaric.
• Alaric réclame sur l’adour la codification de cette loi, promulguée en 510.
• une compilation, pas une nouvelle rédaction du drt romain
• Ces textes issus des codes théodosiens, grégoriens et hermogènes et des constitution de impérial et extraits de doctrines.
• On trouve des Interpretations: doivent faciliter la compréhension de ses droit romaines des wisigoths= aujourd’hui perdu.
• On retrouve des le prologue,
• faire disparaître toutes obscurités des droits romains
• corriger ce qui pourrait sembler injuste dans les lois,
  = devient ultime = utilisé dans les tribunaux sous la forme qu’elle ordonne

Question 16

Objectif Politique bréviaire d’Alaric

Answer 16

• Il veut attirer à lui ou de se concilier la population gallo-romaine= il veut concilier en donnant à cette population un abrégé de droit romain= Le bréviaire.
• Simplifier le droit romain pour les populations G-R. Le but serait d’ obtenir la paix à l’intérieur du royaume des visigo.

Question 17

Pourquoi peut- il concilier les G-R?

Answer 17

• Parce qu’il se range derrière les Francs.
• une hérésie= l’Arianisme (325)
• s’est développé trop rapidement qui crée des discorde importantes au sein de l’eglise
  = c’est une doctrine notamment professer par arius qui ni la divinité du christ, elle n’est pas égale à celle de Dieu le Père.
• Constantin, empereur, c’est converti au christianisme, crée le Concile de Nicée= le Christ est de même nature que le père et l’arianisme est donc condamné.
• Cpt, d’autre population continue à suivre la doctrine les wisigoths.
• L’abrégé=C’est un pur acte de propagande des rois pour avoir les gallo-romains dans la poche.

Question 18

À qui le texte de alaric s’applique t il?

Answer 18

Il ne s’applique qu’au seul sujets G-R, la population visigo, les autres disposent déjà d’un texte= le Code d’Alaric, chaque population à son texte:

Le Code d’Alaric= reprenant le droit romain vulgaire et la coutume germanique aurait été remplacé par le bréviaire d’alaric. Le système de personnalité des lois est dépassé par un système territorial.

Question 19

La valeur du texte

Answer 19

• Valeur historique très importante.
• controversé, la création de ce texte était trop rapide
• pas ordonné, les différentes matières n’ont pas de sens entre elles.
• Les franc ne prennent pas le temps de promulguer eux même la loi
• devenir le recueil officiel du droit romain pour l’ensemble du royaume franc= une influence durable en europe occidentale,
• par son intermédiaire qu’ il y a une revisitation du code du droit
• jusqu’à la redécouverte des compilations de justinien.

Question 20

La loi romaine des Burgondes ou Lex Romana Burgundionum

Answer 20

• à l’initiative du Roi Gondebaud entre 502 et 516.
• Elle s’inspire de sa loi gombette=inspirée du droit roma
• Les solutions romaines commencent à être moins comprises d’où l’influence germanique.
• Il y a 47 titres.
• en concurrence avec les textes romain
• de plus en plus un droit vulgaire qui subit l’influence locale.
• Il faudra attendre le XII ème siècle avant qu’il revienne.

Question 21

Epoque Merovingiene

Answer 21

Clovis portait le nom de Rex:
Les successeur porte le titre de Rex Francorum: ils disposent de deux prérogative qu’on désigne à travers les termes: Mundium et Bannum.

Question 22

Mundium

Answer 22

• “autorité qui s’exprime par la bouche”
• par le père de famille qui décide les mariages
• la puissance protectrice du roi qui l’exerce sur l’ensemble de ses sujets et permettre une protection spécifique à son peuple

En rendant la justice:
- Il punit celui qui porte atteinte à la paix du roi
- il est payé pour ça par le coupable= il obtient 1⁄3 de ce que le coupable verse.

Question 23

Bannum

Answer 23

• Pouvoir du commandement des rois= le roi peut ordonner ou interdire.
• l’obligation de cette prérogative qu’il est législateur, il établit des prescriptions d’ordre général.
• En cas de récidive il peut y avoir un fort bannissement= placé une personne “hors de la parole du droit”.

Question 24

En 714, l’Édit de Clotaire

Answer 24

• Dernier texte législatif mérovingienne
• Des textes de noms différents: décret, constitue ou d’édit.
• une influence certaine du modèle législatif de l’empire romaine

Question 25

mais est ce que la façon de légiférer est elle aussi romaine?

Answer 25

• À Rome, l’Empereur = une loi vivante
• l’influence ici reste germanique= INTERVENTION du peuple, par des élites qui participent à l’élaboration de ces textes.
• Les textes qui ne font intervenir que le roi
• cette génération a été en mesure de légiférer sans le concours des grands du royaume.
• Pour faire un texte il faut tout de même demander au peuple qui intervient qu’à travers les élites.

Question 26

Législation Mérovingienne

Answer 26

• Au déb chaque printemps aux champs de mars le peuple intervient
• La législation à un objectif de garder la paix et l’ordre social,
• ces lois sont sur l’organisation judiciaire= elles ont une porté de droit pb
• Il y a un lien étroit entre le pouvoir royale et l’église
• le droit n’atteint pas encore tout le territoire⇒ Royaume considéré comme un patrimoine.
• À la mort de Clovis le royaume vas être divisé en 4 et l’aquitaine elle même divise en 4= les 4 fils
• Pour appliquer un texte il faut qu’il y est un relais niveau local mais pas de spécialiste assez forte= insuffisance des moyens d’action

Question 27

Chez les Carolingiens

Answer 27

• politique territoriale expensionniste dans le cadre de la “Restauration de l’Empire” renovatio imperii.
• veulent établir et imposer une législation générale→ érige le recours à la loi comme mode de gouvernement.
• Le souverain est producteur de loi grâce à une prérogative
• Comme pendant l’empire = volonté de l’empereur comme source du droit.
  ⇒Le but est d’instaurer une unité juridique au sein de cet empire qui essaye de s’imposer comme chez les romains.
• Empire Chrétien= confirmé par le couronnement de charlemagne comme empereur en 800
• 1 seul peuple CAR unit dans chrétienté.
• s’affranchir de la personnalité des lois.

Question 28

les capitulaires

Answer 28

toute sorte de prescription ou d’instruction qui émane du prince= la manière dont se présentent les textes à cette époque: divisé en chapitre, les capitulum.

Question 29

La procédure d’adoption des capitulaires

Answer 29

• Les capitulaire doit être discuté et promulgué au sein des plaids généraux
• Obtenir le consensus= doivent représenter le peuple.
• L’assemblé fait valoir son point de vue et obtient les modif du projet.
• À l’issue des débats un nouveau projet est présenté et l’assemblé appelé à donner son assentiment et finalement le texte est promulgué.
• Une fois le texte adopté, il revient aux missi dominici (envoyé spécial du prince)
• assurer la diffusion de la législation.

Question 30

Pourquoi ne pas se passer de ces plaids?

Answer 30

Les traditions ont évolué:
- 1er obligation de prendre conseil
- 2eme (trad franque) utilisation de l’ancrage locales

Question 31

Louis le Pieux on distingue deux types de capitulaire:

Answer 31

Celle qui traite des affaire religieuse (capitularia ecclesiastica)
Celle qui traite du monde séculier (capitularia mundana).

Question 32

Capitularia ecclesiastes

Answer 32

lien entre puissance spirituelle et puissance temporelle= prince doit légiférer dans ce domaine. La plupart du temps ces capitaux ne font que reproduire les décisions des églises, prisent lors de concil, mais les souverain carolingiens ne vont pas hésité à les compléter ou même les modifier.

Question 33

Capitularia mundana:

Answer 33

• legibus addenda
• se scribenda
• missorum

Question 34

Legibus addenda

Answer 34

= capitulaire Additif aux lois:
- interviennent sur les lois nationales= amende, corrigé et modifiez les diff lois nationales.
- Charlemagne met en place un vaste programme de relecture de ces lois en 802

Question 35

se scribenda

Answer 35

• se suffisent à eux-mêmes
• s’applique sans besoin d’une lois nationale et valable pour tout l’empire
• administrative, justice, finance…= plusieurs thème peuvent être traités
• ils contribuent encore plus davantage que les autres capitulaire à l’unification du droit

Question 36

missorum

Answer 36

• aux missi dominci= instruction donné aux représentant de l’autorité centrale les missi dominici

Question 37

Ces capitulaire concerne surtout:

Answer 37

• le droit pénale et publique
• le droit privé lui est peu abordé
• plus soucieux du bon fonctionnement de l’etat
• questions ecclesiastique= confirme la solide union entre les souverains carolingiens et l’eglise.

Question 38

Masse des capitulaires?

Answer 38

• Collection pv publié en dehors de tout cadre officiel.
• Le rendre plus facile= le cas de Anségise= conseiller de charlemagne et louis le pieux
• Sa collection de 827= louis le pieux renvoie lui-même à ce recueil de très grande influence.
• 847= second collection des capitulaire avec benoît le lévite qui entend compléter la collection de Anségise= le Pb= il y a de FAUSSEs pièces, qui mélange capitulaire avec canons ecclésiastique et du texte de droit romain= devient connu et utilisé 10 ans après elle est cité dans le capitulaire de charle le chauve